Corentin - Trahison - 1457 [I]

Procès ayant opposé Corentin au Duché de Guyenne

Corentin était accusé de Trahison.

Nom du procureur : zorro18
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 24/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch

Acte d'accusation :

Citation :: Zorro18 se présenta devant la court, salua les membres présents et soumit son dossier..*

Vôtre honneur, aujourd'hui, j'ouvre un procès contre Messire Corentin sous le chef d'inculpation de trahison.

Messire Corentin est un habitant de la Teste-de-Buch qui n'arréte pas de se révolté contre la mairie de la ville. Ce qui met en danger cette dernier.

Nous savon aussi que messir Corentin s'est révolté a plusieurs reprise donc c'est une récidivité de ses actions

voici les preuves :

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/top-revolte-corentin-t6223.htm

Ce fait nous a immédiatement été rapporté par Didjulo35, sergent de police de la Teste

* Zorro18 regarda la prévenu Corentin.*

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Zorro18 fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Iseult77 milice de la ville et Maylys chef maréchal.

Merci de votre écoute.

*Zorro18 revin a son bureau et s'assoit atendant le temoigange*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: bonjour, je sais que je me suis révolté et je ne le cache pas, cependant, si je souhaite du changement dans cette commune ou la mairie ne fait qu'enrichir les riches. Cette révolte était juste un cadeau de bien venu a notre maire actuelle!

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé , dit lui même qu'il se révolte par simple envie de changement, en plus c'est un cas de récidive qui montre son non respects a nos loi et coutumes .

Je réclame donc une peine de 6 jours de prison et 60écus comme amende avec un dernier avertissement pour la prochaine fois s'il recommence .

*Zorro18 reviens a sa place en attendant le verdict du juge*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Iseult77 à la barre :

Citation :: Messires, mes dames. Pardonné mon retard.

Messire juge.

Je me prénomme Iseult77 humble maraîchère et milicienne actif à la teste.

Le 5/11 dans les environ de 4h00 du matin.
Je vie un homme armé et déterminer à prendre la mairie. Mais il a sous estimer son adversaire, en deux trois coup de bâton ils c'est retrouver à terre.

Je suis formel, votre honneur Corentin est L'auteur de la révolte.

L'accusation a appelé Maylys à la barre :

Citation :: Bonjour à vous,

La nuit où Messire Corentin, comme il se prénomme, j'étais en effet de garde pour assurer la défense de la ville. J'ai en effet été témoin d'une révolte, je suis intervenue pour qu'elle cesse, mais je ne saurai vous dire s'il s'agit bien de ce manant ou non, la révolte a eu lieu dans un endroit sombre et reculé de la ville.

Enoncé du verdict :

Citation :: L'affaire relevait de la Haute Justice, et conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois.

Citation:
Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict.

La duchesse devait donc rendre le verdict.
L'homme était coupable, sans nul doute, car il avait avoué son forfait au sein même du tribunal.
Mais le culpabilité qui le rongeait devait être trop forte, car il avait fini par succomber.
Jugement divin, certains diront.
Melior fit parvenir ce pli au Juge Zorgl :

Citation:
Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Ayant fait contaster par nos mètges le décès du sieur Corentin,
Prononçons la relaxe dudit sieur,
Laissons au Très Haut le soin de décider du sort de son âme.

Faict à la l'Ombrière, le vingt-quatrième du mois de décembre de l'an de grâce 1457
Melior
.

Le prévenu a été relaxé.