Kelami

[center][size=18][color=darkred]Procès de Kelami  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Octobre 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Octobre 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]  
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]  
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Kelami au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Kelami était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Octobre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 3 Octobre 1460
    Verdict rendu le 11 Octobre 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Kelami[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Wendoline[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti [/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*En ce 3 Octobre 1460, le procureur rattaché à la mairie d'Orléans s'avança*

Votre honneur,


Les faits sont les suivants :

Le 1er Octobre dernier, les miliciens d'orléans, qui faisaient leur contrôle de routine sur le marché d'Orléans, ont surpris un homme étranger à la ville entrain d'acheter 11 stères de bois, dont voici le croquis fait par les miliciens :
http://img15.hostingpics.net/pics/31124314601001Kelami3.png

Voici aussi les preuves d'achats des dites stères :
http://img15.hostingpics.net/pics/24070214601001Kelami.png

Hors, commme il est clairement stipuler dans l'Arrêté Municipal 02-1460 sur la protection du marché, Alinéa 1 que "Les stères de bois [...] sont réservées aux habitants de la ville d'Orléans dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.Tout autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire."

Cependant Messire Kelami, que nous avons pu identifier par la suite grâce aux maréchaux qui l'avait contrôlé alors qu'il rentrait dans la ville, n'avait fait aucune demande d'autorisation d'achat auprès du Maire. Ce dernier pourra venir témoigner pour la bonne forme.

De fait, une demande d'arrangement à l'amiable a été ordonnée par le maire. Voici une copie de la lettre envoyée au contrevenant le jour même :

"Bonjour,

Vous avez acheter récemment 11 stères de bois sur le marché d'Orléans. Ceci constitue une violation de l'Arrêté municipal 02-1460 sur la protection du marché, Alinéa 1

qui stipule que "Les stères de bois [...] sont réservées aux habitants de la ville d'Orléans dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.
Tout autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire."

En conséquence vous avez 48h pour remettre en vente sur le marché, au prix HT auquel vous les avez achetés, c'est-à-dire 4.15 écus, les dites stères de bois. Vous préviendrez ensuite la mairie afin qu'elle vous rachète vos produits.
De plus, je vous condamne à payer une contravention amiable d'un montant de 10 écus sous forme de don à la mairie.

Si passé ce délai de 48h vous n'avez pas réglé l'affaire, nous transmettrons votre dossier à la Justice du Duché devant laquelle vous devrez répondre de vos actes.

Merci de votre coopération.

Cordialement,

Arthur d'Amahir,
Bourgmestre d'Orléans."



Suite à ce courrier, nul réponse n'a été obtenue. Vingt-quatre heures plus tard, le maire a renvoyé un courrier au dit contrevenant pour lui rappeler son contentieux avec la mairie.

Voici la réponse obtenue du contrevenant ce matin même :
http://img15.hostingpics.net/pics/25073814601001Kelami2.png


A ce jour, les stères de bois n'ont pas été rendues et l'amende n'a pas été versée. Et messire Kelami a disparu de la ville dans la nuit de 2 au 3 Octobre.

C'est dans ces conditions que la mairie poursuit Sieur Kelami pour Trouble à l'Ordre Publique.

*Le procureur retourna alors à son poste et attendit la défense du contrevenant.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*N'ayant pas eu le plaisir de voir l'accusé essayer de se défrendre, le procureur de la mairie reprit :*

Votre Honneur,

Comme il est dit : "Qui ne dit mot consent".

Je n'ai donc que peu de chose à rajouter.
Ce Sieur a fui Orléans, tel un lâche. Mais habitant de Gien, je ne doute pas que nous remettrons la main dessus.

Et quand ceci sera fait, pour prix de sa vilénie et de son manque de respect envers nos lois :
Nous réclamons que le montant de l'amende initiale soit payé avec une majoration de 2 écus, soit un montant de 12 écus.
Ce sieur ne sera plus le bienvenu à Orléans pour une période de 3 semaines à compter de la date du jugement.

Tel est le souhait de la ville d'Orléans, car, pour le bien de nos habitant, nous ne pouvons nous permettre de voir ce manque de respect non puni.

*Puis le procureur de la ville retourna à sa place pour attendre le verdict du Juge.*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

»[/quote]
  
    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon Arrêté municipal 02-1460 relatif à la protection du marché, Alinéa 1 : De la protection des matières premières
Les marchandises sus-citées sont réservées aux habitants de la ville d'Orléans dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.
Toute autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire.
Alinéa 5 : En cas de non respect de l'un des alinéas de cet arrêté, le contrevenant pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique.
Chaque infraction à l'un des alinéas de cet arrêté pourra être considérée comme indépendante lors de poursuites judiciaires.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE l accusé fait délibérément acte de mauvaise foi en gardant le silence ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Kelami et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une amende de 22 écus. Ce sieur ne sera plus le bienvenu à Orléans pour une période de 3 semaines à compter de la date du jugement.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 11 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 22 écus. [/i][/size] [/color][/quote]