kylert
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 |  Sujet: DesChamps-TOP-27 Juillet 1460 coupable Mar 14 Aoû - 19:00 | |
| - Citation :
Comté des Flandres
Office de Justice des Flandres
Procès pour Ttrouble à l'Ordre public
En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 5 Juin 1460
Verdict rendu le 27 Juillet 1460
Nom de l'accusé: DesChamps
Procureur: ”Pino van Westmalle”
Juge: ”Kolopi”
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Deschamps en date du deux juin de l'an 1460 à Anvers
Il lui est reproché d'avoir acheter de la farine, alors qu'il est lui
même producteur et qu'il ne peut pas la transformer, n�étant pas
boulanger. Ceci est de la spéculation, et interdit par nos lois,
conformément a l'article 3 de l'Opus 2 du chapitre II du livre de la
Justice.
Op. 2. De la basse Justice.
Article 3.
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu�il est
capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la
transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d�Artisan
ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
Le Procureur se tourne vers l�Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres
que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire -
Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus
législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez contacterSlamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Le maire d'Anvers sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti.
°Preuve(s) : https://i.servimg.com/u/f41/16/61/96/21/captur13.png
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour du
mardi 5 juin de l'an 1460, par le Procureur Pino van Westmalle.
Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour,
J'avoue entièrement les faits, à savoir achat de 15 sacs de Farine à 15,50 écus pièce, en date du 2 Juin de l'an 1460.
Je m'excuse, auprès de la cour et auprès de Mr le Maire d'Antwerpen pour avoir commis cet acte.
Les sacs de farine ont été revendus au même prix, à savoir 15,50 écus.
Si je peux me permettre, cela fait 5 ans que je produis de la farine et jamais je n'ai jamais enfreins la loi.
Cette erreur de débutant, nous rappel à tous que nul n'est censé ignorer la loi.
Avec toutes mes excuses.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- **Le procureur écoute avec attention le témoin et l'accusé, fronçant les
sourcils à certains moments, hochant la tête à d'autres.**
La magnanimité de Kylert va dans votre sens.
Tout comme votre aveu, qui atténuera la peine, conformément à notre CL.
Mais. Vous l'avez dit Messire, nul n'est sensé ignorer la loi.
Comme c'est la première fois que vous fautez, je demande à ce que la
peine soit adaptée, juste et vous incite à ne pas continuer sur le
mauvais chemin.
A ce titre, Votre Honneur, je vous propose de condamner l'accusé à
verser la somme d'un écu, ainsi qu'à piocher pendant une semaine
d'affilée dans la mine de son choix.
Je fais confiance à votre bon jugement.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- J'accepte la condamnation.
La situation à la mairie est revenue actuellement à la normale, c'est tout ce que j�espérais.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Voici son témoignage :
*Le jeune était obligé d'aller au procès pour témoigner alors qu'il en soit ainsi.*
Votre Honneur,
Je suis conscient avoir déposé une plainte contre DesChamps pour avoir
pillé la mairie en achetant des produits qu'il pouvait lui même
produire. Mais je suis conscient aussi maintenant que cela était pour
une bonne raison. Me faire comprendre que je faisais une grosse erreur
et qu'il ne pouvait plus produire dans ces conditions. Bien qu'il y ai
d'autres méthodes pour arranger ça . Je demande donc qu'il paye se qu'il
doit tout en aillant indulgence de la cour.
*Le jeune n'avait rien d'autre à dire. Il alla s'asseoir en attendant le verdict.*
Verdict - Citation :
- Accusé levez vous !
Considérant que vous avez avoué devant le tribunal votre infraction au
corpus législatif flamand je cite « J'avoue entièrement les faits, à
savoir achat de 15 sacs de Farine à 15,50 écus pièce, en date du 2 Juin
de l'an 1460. « et que l�aveu est considéré comme un moyen de haute
fiabilité selon l�article 9.1, Opus 1, Chapitre II, Livre II.
Considérant que l�aveu est une circonstance atténuante
Considérant que l�accusé à un casier judiciaire contenant une infraction pour spéculation en 1456.
La cour reconnait l�accusé Deschamps COUPABLE d�avoir enfreins les lois flamandes .
La cour vous condamne donc à une amende de 20 écus pour votre récidive. Que cela vous serve de leçon.
Justice est faite !
Fait à Dunkerque le 27 Juillet 1460
Par Kolopi, Juge des Flandres
Peine - Citation :
- une amende de 20 écus
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