[Trouble à l'ordre public ] Ryssel

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Ryssel au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ryssel était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 21 mars

Procureur : Rhân de Crocy
Juge : Nanozevich de Triganou
Accusé : Ryssel
Victime : Galdros
Trouble à l'ordre Public


Nous sommes aujourd'hui au tribunal du duché d'Orléans pour juger le sieur Ryssel, accusé d'avoir attaqué et brigandé messire Galdros dans la soirée du 5 mars dernier entre Gien et Montargis.

Ces actes sont bien évidemment proscrit par la loi orléanaise en vertu de notre Grand coutumier ( http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier ) au chapitre 2 du livre V :

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,


Le montant du vol est d'environ 40 écus et 3 miches de pain.

La parole est maintenant à la défense.
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Votre honneur,

Que dire devant ce silence devant la cour?
Non content de brigander sur nos routes, l'accusé ne daigne même pas répondre de ses faits, insultant la cour.
Je prend donc ce silence pour un aveu.

Je demande une peine de 50 écus dans la mesure du possible assorti d'une peine de prison de 5 jours, en espèrant que celà lui fasse passer l'envie de brigander sur nos chemins.

Je vous remercie.
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

  *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité du Sieur Ryssel et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de prison ferme de 2 jours.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 9 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.[/b]


[/quote]