Hellsing

Procès de Hellsing

Présence Illégale : Procès du mois de Février 1460 Coupable

Comté du Poitou
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »

Procès pour présence illégale

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 18 février 1460
Verdict rendu le25 février 1460

Nom de l'accusé: Hellsing

Procureur: Xedar
Juge: Cyphus

Acte d’accusation

Citation :: Le 18 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé :Hellsing
Comté/Duché : Toulouse
Village : Foix

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 18 février 1460, le dénommé Hellsing de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Cet individu a été aperçu dans notre province depuis le 15 février sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: à la demande du procureur, hellsing se leva et se dirigea verts la barre..

monsieur le président, si vous saviez comme je suis malheureux de ne savoir ni lire ni écrire!!
mes parents sont mort quand j'étais tout jeune, l'inquisition les a conduit au bucher..personne ne m'a enseigné l'écriture ni la lecture...je ne pouvais donc pas savoir qu'il était interdit de venir dans votre comté..
Quand mon amie jasinte m'a proposé d'aller rendre visite a notre ami helmutchacho, je l'ai suivi les yeux fermés, car je lui fais entierement confiance.

si vous voulez me punir, obligez moi a retourner à l'école, j'aimerais tant etre un érudit comme vous..

ne sachant plus quoi dire, hellsing s'inclina et retourna s'asseoir.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: J'aurais bien versé une petite larme si je ne savais point que l'accusé ne sachant ni lire ni écrire a répondu au courrier d'un douanier en lui adressant une missive et en envoyant aussi une demande écrite de laisser passer au prévôt, ce qui montre donc qu'il sait écrire et lire. Nous sommes face à un accusé se moquant de nous, il était au courant de la situation. Alors qu'il aurait pus dire qu'il avait essayer de régler sa situation, le voici en train d'essayer de nous embobiner, montrant ainsi son dédain de la justice et le fait qu'il essaye ainsi de se dédouaner de ses actes, ne faisant pas acte de repentir.
Je demande à l'encontre de cet individu une amende de 50 écus et deux semaines de bannissement pour sa présence illégale étant donné qu'il n'a pas l'air de prendre conscience de ses actes, préférant essayer de nous rouler dans la farine. S'il souhaite revenir en Poitou, qu'il fasse avant d'entrer sur notre territoire une demande en bonne et due forme.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le 18 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Hellsing pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Hellsing, ressortissant du Comté de Toulouse, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Hellsing lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat affirme ne pas savoir lire et ne donc pas pouvoir prendre connaissance de nos Lois.

Le parquet rétorque que l'accusé a su écrire au prévôt et sait donc écrire. Il requiert 50 écus d'amende et deux semaines de bannissement.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ne niant pas les faits, et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

L'argument de la défense de ne pas savoir lire et écrire n'est pas retenu étant donné que l'accusé a écrit par deux fois à la prévôté (se reporter au dossier).
De plus nous répondrons que la Loi doit être connue de tous et que l'analphabétisme ne peut justifier un délit. Si une personne ne sait pas lire la Loi, qu'il se la fasse lire.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce samedi 25 février 1460 sieur Hellsing coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à un jour de prison et deux semaines de bannissement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Peine

Citation :: un jour de prison et deux semaines de bannissement.

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