Marodienos
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 |  Sujet: TOP ---> Hellsing Lun 4 Juil - 0:34 | |
| Comté du Périgord-Angoumois
Procès pour trouble à l'ordre public
En date du mois de juin 1459
Procès instruit le 10 juin de l'an 1459
Verdict rendu en début juillet 1459
Nom de l'accusé: Hellsing
Procureur: Princekris
Juge: VanupiedActe d’accusation - Citation :
- *Kris s�avance*
Votre Honneur, mes respects. Aujourd�hui s�ouvre le procès du prévenu Hellsing
suite à la prise de château de Périgueux dans la nuit du 06 au 07 juin de l�an 1459
Je rappelle la loi, telle que définie dans le livre IV du Corpus Juris Civilis du Périgord Angoumois :
Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l�ordre public caractérise toute action s�opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l�ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.
Hellsing , vous demeurerez libre pendant votre procès et vous pouvez faire appel à un avocat. Que l'huissier note que je remets une copie du Corpus Juris Civilis du Périgord Angoumois à l'instant à l'accusé.
(http://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois) Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Peine - Citation :
- Rien mais reconnu coupable
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