Morenathemuse (décédée)

[center][img]« Image du blason du duché/Comté ou de la ville »[/img]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Esclavagisme [/color]

En date du mois de Février 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIe jour du mois
Verdict rendu le XVIIIe jour du mois d'Avril [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Morenathemuse [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Crysiana [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Antoineleroy[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] ** Un nouveau dossier sous le bras, La Comtesse Rousse réserva une salle en envoyant les convocations d'usage.
 
L'heure convenu la salle fit ouverte et la Rousse Comtesse était prête a débuter. **
 
En ce 7 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Felix Augustin, Comte du Rouergue, instruisons Morenathemuse pour Esclavagisme.
 
** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation, après que le Juge lui en ai donné l'autorisation d'un signe de la main.**
 
Votre Honneur,
 Morenathemuse, comparait aujourd�hui devant la cour Rouergate, accusé selon les articles 5.2.8 Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat et le décret comtal sur le salaire minimum.
 
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreints en détail :
 

- Livre V - Du droit pénal -
 5.2.Des crimes et délits
 5.2.8.De l'esclavagisme
 
L�esclavagisme est un délit qui consiste à embaucher un pauvre paysan à un salaire de misère pour un emploi quelconque.
 L'esclavagisme peut être requis contre tout individu enfreignant la législation salariale municipale indiquée en affichage mairie (IG)
 


- Annonce Comtale :
 
Citation:
 Au peuple du Rouergue
 Aux voyageurs étrangers
 
Nous Alexandre de Demessy, Comte du Rouergue décidons d'abolir l'ordonnance du 9 Mars 1459 ci dessous rappelée portant notre sceau. Il n'en reste pas moins que nous rappelons que le travail dans nos mines est une nécessité vitale pour le Rouergue.
 
Citation:
 Au peuple du Rouergue
 Aux voyageurs étrangers
 
A compter du samedi 12 Mars 1459, afin de favoriser la fréquentation des mines principales sources de revenus du Comté et afin de relever notre niveau de trésorerie, qu'il soit su que nous prenons les décisions suivantes :
 
-Les demandes d' emplois passées en Mairie devront être à minima d'une compétence certaine (minima 9 en caractéristiques) et le salaire ne pourra être inférieur à 16 écus. Ceci ne concerne pas les emplois des fonctionnaires travaillant pour le comté.
 
-Le salaire des mines est ramené à 15.00, sauf besoin particulier de production.
 
-Les étrangers au comté (non résidents en Rouergue) ne pourront prendre d'emplois en mairie. Cela ne concerne pas les emplois des fonctionnaires étrangers travaillant pour le comté.
 
-Le Dimanche sera désormais "Journée des humbles". Afin de favoriser les plus faibles d'entre nous, les demandes d'emploi passés en Mairie devront être sans compétence (Caractéristiques=0) et le salaire laissé au libre arbitre de l'employeur. Ceci ne concerne pas les emplois des fonctionnaires travaillant pour le Comté.
 
-Le respect de cette mesure sera surveillée par les membres de la Prévôté ou les Maires qui auront pouvoir de soit percevoir une amende dans le cadre d'un règlement amiable de l'infraction, soit de poursuivre en justice pour non respect d'une ordonnance comtale.
 

Faict en Rodez le 9 Mars 1459
 
Alexandre de Demessy
 Comte du Rouergue
 


Nous fixons à compter de ce jour le salaire minimum en Rouergue à 14 écus et le salaire des mines reste quant à lui à 15 écus.
 
Faict en Rodez le 14 Juin 1459
 
Alexandre de Demessy
 Comte du Rouergue
 




** Relevant la tête, elle précisa sur l�accusation. **
 
Votre Honneur, nous parlons donc ici d'embauche sous le salaire permis dans la ville d'Espalion.
 
Le 10 Janvier 1460, lors d'une vérification des embauches à la Mairie d'Espalion par le Sergent Yanou, il constata une embauche de Morenathemuse à 12 écus pour son potager. Embauche qui a prit preneur par Mirabeaux
 Suite à cette embauche, le Sergent Yanou lui a envoyer une lettre pour l'informer et trouver un arrangement.
 Lettre qui trouva aucune réponse.
 
Pire que cela, Morenathemuse recommença le 16 Janvier en embauchant Iioniion37 et le 23 Janvier Kaydelia.
 
** La Rousse remit un document au greffier. **
 
Voici le registre des embauches ;
 http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=465945esclavagisme.png
 
Rappelons à la Cours, que l'annonce sur ce salaire est bien affiché sur le panneau de la Mairie.
 
**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**
 
Morenathemuse a droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
 Il a droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Il trouvera certainement son bonheur à la Cour d'Appel.
 Il a aussi droit à deux témoins qu'il pourra appeler après sa première plaidoirie en les annonçant.
 
**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
 Ainsi, sera appelé, Le Sergent Yanou.
 Pourra être appelé, si il y a lieu, un second témoin durant le procès.
 

**Lève son regard vers le Juge.**
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Morenathemuse à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
** La Rouquine déposa son séant sur sa chaise et écouta attentivement les prochains témoignages.**« Acte d’accusation »[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Madame-Monsieur,
 
Etant donné la gravité de mon accusation, je me dois de rétablir un malentendu, oui car cette affaire qui nous occupe est avant tout un malentendu.

Il se peut que je me sois mal renseignée sur la législation en cours en ce qui concerne le fait d'embaucher l'un de mes concitoyens mais c'est de bonne foi que je leur proposais un salaire aussi bas: je n'étais moi-même pas très riche à l'époque.

Quant au fait de ne point avoir répondu aux avertissements, je reconnais que je suis un peu négligeante en ce qui concerne le ramassage de mon courrier et je les ai vu en même temps que mon accusation.
 
Je suis prête à dédommager les trois paysans concernés des trois écus dont je les ai spoiler chacun et à réparer mes erreurs car il s'agit simplement d'insouciance et non pas de cruauté ou d'indifférence envers mes pairs.
 
Je vous remercie de m'avoir écoutée [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] ** Se rendant dans la salle d'audience où on y faisait état d'un cas d'esclavagiste, la Rousse avait prit le temps d'écouter, noter la plaidoirie de la défense. Classique... **
 
En ce 14 ième jour du mois de Février 1460, Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Procureur du Rouergue, allons rendre notre réquisitoire devant la Cours de Justice Rouergate contre Logann.

** Elle regarda le juge. **
 
Votre Honneur,

L'accusé demande a prouver sa bonne foy maintenant.

Étant donner que l'accusé n'a aucun casier judiciaire, nous sommes bien prête à lui laisser cette chance avant que verdict soit rendu et témoins de l'accusé appelé.

Nous laisserons donc 3 jours en date d'aujourd'hui, 14 Février, pour contacter le Sergent Yanou pour entreprendre les démarches sur ce remboursement.

Dans trois jours, soit le 18 au matin, nous appellerons le Sergent à la Barre pour nous faire part du remboursement fait.

Si le remboursement à été fait, nous demandons une relaxe.
Dans le cas contraire, où l'accusé aurait fait trainer les choses dans un sens ou dans un autre, que ce soit par la prise de contacte ou le remboursement, nous demandons la somme totale de ce qu'elle doit en plus de 30 écus.

Pour être sur que l'accusé ne perde aucune journée de ce délai, ferons porter par le greffier, notre réquisitoire à l'accusé en personne. (courrier ig envoyé à l'instant)


** La Rousse reprit place. **[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  * Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Antoineleroy pénétra dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce dix-huitème jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,
 
Qu'il soit su que Donà Morenathemuse fut arrêtée avant d'être convoquée par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelées ses droits.
 
Cependant son état de santé fort fragile nous a amené à suspendre la séance afin de l'amener aux Hospices de Rodez où, après les soins des médecins de la Province, il nous a été confirmé le triste décès de cette femme qui a rejoint le Très Haut!
 
Attendu le fait que l'accusé nous a quitté, et afin de ne point entacher l'image de la défunte auprès de son cercle familial.
 
Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, Juge du Rouergue, reconnaissons NON COUPABLE la Dame Morenathemuse d'esclavagisme, et la relaxons.
 
Toutes mes condoléances auprès de ses proches!
 
* Frappant trois coups de marteau, Antoine les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée *[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]