Manik - 2.IV.1460 - R - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice municipalité de Saint-Aignan [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de avril 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 12.IV.1460
Verdict rendu le 2.IV.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown] Manik [/color]

[u]Procureur[/u]: Choose1, maire de Saint-Aignan
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] bonjour messire procureur

je me trouve dans l'obligation de mettre en procès messire Manik
en effet depuis le 9 février notre lieutenant de police relance ce messire sur ses impôts
il n'a reçu que des lettres arrogantes en réponses

notre lieutenant messire hereonus se tient aà votre disposition pour vous les remettre en preuves

j'ai moi même écrit à ce messire pour essayer de le raisonner et l'inviter à venir me voir pour faire éventuellement un arrangement de paiement

je n'ai reçu aucune réponse de sa part

je me vois donc dans l'obligation maintenant de le mettre en procès

ci dessous les preuves de ses manquement dans les paiements des impôts


Manik : 5,00 écus (+4,25 écus de pénalité) avant le 2012-01-14
Manik : 5,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 2012-01-27
Manik : 5,00 écus (+2,95 écus de pénalité) avant le 2012-02-09
Manik : 7,00 écus (+3,22 écus de pénalité) avant le 2012-02-22
Manik : 7,00 écus (+1,89 écus de pénalité) avant le 2012-03-12
Manik : 7,00 écus (+0,84 écus de pénalité) avant le 2012-03-27 [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] Bonjour,

J�étais partit en voyage et n�ai pas consulter mon courrier depuis plus de 4 mois, Des réception de ce courrier j'ai payer toutes mes dettes avec majoration du a mes retards de payement.

Bien a vous [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]: [quote]
votre honneur

en effet je viens de recevoir de mon lieutenant de police héréonus ce parchemin comme quoi ce messire a payé ce midi même les écus dû à la mairie pour les impôts

dans ce cas je retire ma plainte contre ce messire

voici le parchemin

_____________________________________________

2012-03-30 12:36:18 : Manik a payé ses impots pour un montant de 7,91 écus
2012-03-30 12:36:08 : Manik a payé ses impots pour un montant de 8,96 écus
2012-03-30 12:35:59 : Manik a payé ses impots pour un montant de 10,29 écus
2012-03-30 12:35:50 : Manik a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus
2012-03-30 12:35:41 : Manik a payé ses impots pour un montant de 8,65 écus
2012-03-30 12:35:33 : Manik a payé ses impots pour un montant de 9,30 écus

_____________________________________________


Choose1 se retira et retournas s'asseoir

attendant que la juge donne sa sentence [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]


 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]

[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Hereonus à la barre [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] **La journée se terminait par un dernier acte accusation cette fois �ci pas de procureur mais la Mairesse de Saint Aignan pour des impôts impayer.

Elle attendit que la Mairesse termine.


Merci Dame juste pour information si vous venez portez un acte d�accusation en tant que Maire, vous devez vous adresser directement au juge et non au procureur qui est absent.

**Elle sourit à la Maireresse .
La personne inculpée vint à la barre expliquant qu�il avait payé ses impôts.
Un regard étonné de la juge....

Après quelques instants on lui apporta les preuves.


Nous allons donc rendre notre verdict.
Messire Manik faites attention la prochaine fois à vos missives, je sais ce n�est jamais très facile surtout lorsque l�on voyage. Demander à une personne sûre de vous faire parvenir votre courrier.

Attendu que l�accusé à payer ses dettes nous relaxons l�accusé Manik.

Qu�il en soit ainsi.


**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 2 jours d'avril de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size][/color][/quote]