Coeur - 21.III.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de mars 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 21.III.1460
Verdict rendu le 2.IV.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown] Coeur [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] [Procès opposant le Duché du Berry à la dame Coeur, le 21 Mars de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage) à l'encontre de la Damoiselle Pouikie, habitante de Bourges et de messire Zephir, habitant de Bourges.

Dossier monté par le Lieutenant Crazypunk65]

*Le procureur entra dans la nouvelle salle du tribunal pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Anui, ce dossier nous fait état d'un brigandage des plus honteux sur les routes entre Bourges et Chateauroux, en effet, ont été agressé deux berruyers allant visiter des amis castelroussins. Trois personnes sont auteurs de cette attaque, cette dame fait parti du groupe en question. La plus âgée des deux victimes, messire Zephir a contacté le prévôt pour porter plainte, la gazoute Pouikie a ensuite, elle aussi, fait parvenir un courrier à celui-ci. Les voici.

*Il sorti un courrier et commença sa lecture.*

& quot;Expéditeur : Zephir
Date d'envoi : 20/03/1459 - 12:18:08
Titre : Brigandage
Bonjour Vincent.

J'espère que tu vas bien. Je t'envoie cette lettre pour t'informer qu'il y a eu du brigandage sur le noeud entre Bourges et Chato. Trois individus .. deux hommes et une femme.
En ta qualité de prevot, j'espère que tu feras ce qui doit être fait.

A très bientôt
Zephir"

*Il changa de parchemin et continua*

& quot;Expéditeur : Pouikie
Date d'envoi : 20/03/1459 - 16:19:41
Titre : Brigandage entre Bourges et Château la rouge
20-03-1459 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coeur de Lepython et de Monpotejojo. ."

*Il secoua la tête...*

S'en prendre à une gazoute d'à peine dix printemps et son escorte... Peut-on appeler cela être humain ? Non ! Pour moi tous mériteraient de croupir indéfiniment dans les geôles berrichonnes purement et simplement !

*Il regarda la Juge puis se reprit...*

Ceci va contre notre coutume du bon père de famille.

*Il prit son tome de loy et lut le descriptif de la coutume.*

& quot;1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

Mais n'oublions pas le plus important ! Comme le veut la coutume Berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix, cette profession étant libre en Berry.

Pour cette attaque contre des berrichons, je préconise une peine de cinq cent écus d'amende à verser directement au duché, une semaine de travail à la mine avec versement des intérêts reçu ainsi que trois mois de bannissement du Berry.

*Enfin il donna les pièces du dossier à la Juge*

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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : http://i596.photobucket.com/albums/tt46/crazypunk65/TOPCoeur.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

& amp;quot;1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

Les deux lettres lus :

& quot;Expéditeur : Zephir
Date d'envoi : 20/03/1459 - 12:18:08
Titre : Brigandage
Bonjour Vincent.

J'espère que tu vas bien. Je t'envoie cette lettre pour t'informer qu'il y a eu du brigandage sur le noeud entre Bourges et Chato. Trois individus .. deux hommes et une femme.
En ta qualité de prevot, j'espère que tu feras ce qui doit être fait.

A très bientôt
Zephir"

& quot;Expéditeur : Pouikie
Date d'envoi : 20/03/1459 - 16:19:41
Titre : Brigandage entre Bourges et Château la rouge
20-03-1459 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coeur de Lepython et de Monpotejojo. ."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


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J'appelle donc les victimes, Pouikie et Zephir a témoigner anui devant nous.

[Prononcé à Bourges, le Vingt-Et-Un Mars de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Un soupir du procureur... Puis il se leva et s'avança.*

Il faut croire votre honneur que cette affaire n'intéresse qu'une personne. Et la plus jeune de toute cette affaire qui plus est ! Et bien soit. Je maintiens ma demande de peine précédente de cinq cent écus d'amende à verser directement au duché, une semaine de travail à la mine avec versement des intérêts reçu ainsi que trois mois de bannissement du Berry.

Et je souhaiterai demander à ce que la gazoute reçoive un repas chaud. A son âge l'on ne reste pas sans manger.

Merci Votre Honneur.

*Il salua l'assemblée, et s'assit à nouveau dans son fauteuil de procureur.*
 [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Zephir à la barre

 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Pouikie à la barre
Voici son témoignage :
La mioche de Bourges s'approcha de la barre. Le tribunal était grand et la Pouikie y mettait les pieds pour la première fois.

Du haut de ses neuf ans, la gamine ne se laissait pas impressionnée et commença son récit.

& quot; Moi j'voulais aller à Château la Rouge. Mais les grands y disaient que j'avais pas le droit d'y aller seule, alors Zephir l'est venu avec moi.

Alors, j'ai pris un peu de sous et pis du pain pour manger et nourrir mon poney Truc.

Et sur la route, y'a la dame et deux messieurs qui sont arrivés sur la route et z'étaient armés. Et pis z'ont pris mes écus et mon pain."

La mioche regardait la brigande et se mordillait la lèvre. Information peu intéressante pour l'affaire mais d'une importance cruciale pour la gazoute, sa poupée avait été abîmée durant la nuit.

 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **Un nouveau procès pour brigandage la juge écouta l�acte d�accusation du procureur, un homme et une jeune gazoute avait été agressé par trois brigands.
La juge écouta le témoignage de la jeune gazoute sourit puis la remercia.


Merci jeune damoiselle, je suis vraiment navrée pour ta poupée ce n�est pas très gentils ce qu�ils t�ont fait ainsi qu�à ta poupée. Mais je suis certaine que si tu la confit à un guérisseur de poupées, il pourra te la réparer.

La juge se pencha un peu et dit :

J�en connais un je lui apporterais si tu es d�accord.


**La jeune gazoute en fût plus que ravie.

Puis elle se tourna vers le procureur, puis regarda vers l�endroit où devait se trouver les inculpés mais personnes !


Attendu que l�accusée C�ur n�a pas daigné venir expliquer son acte, ni être représenter,
Attendu que l�accusée C�ur s�en est pris à une enfant pour lui dérobé le peu qu�elle possédait,
Attendu que l�accusée à agit avec deux complices,
Attendu que le brigandage en terre Berrichonne est interdit et puni par la loi.

Nous condamnons l�accusée C�ur à 3 jours de prison et 30 écus d�amende.
Durant son séjour en prison une personne lui lira les lois Berrichonne.

Qu�il en soit ainsi.


**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 2 jours d'avril de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 30 écus. [/i][/size][/color][/quote]