Elvy_lee - 28.III.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de mars 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 28.III.1460
Verdict rendu le 6.IV.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown] Elvy_lee [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] [Procès opposant le Duché du Berry à la dame Elvy_lee, le 28 Mars de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (Vente illicite) à Bourges.

Dossier monté par le Lieutenant Lolpopy]

*Seconde Hydreuse du jour, même crime, mais un seul fruit cette fois ! Le procureur commença donc son acte d'inculpation.*

Votre Honneur,

Il y a quelques jours, des fruits ont fait l'objet d'échanges interdit sur le marché berruyer. Le maire en personne nous a fait parvenir les billets d'achats. La vente de fruits étant interdite par l'arrêté municipale suivant.

*Il prit son livre de loi, tourna quelques pages pour arriver à celle voulue.*

& quot;Décret municipal sur les marchandises réservées à la vente.

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits est strictement interdite sur le marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison."

*Il ferma ensuite le livre, le posa sur la table et repris son intervention.*

La prévenue est donc en infraction à nos lois. Ce billet d'achat attestera l'accusation à son encontre.

*Il montra le billet à tous les présents.*

& quot;23 mars 1459 23:00:25 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,15 écus à Elvy_lee."

Dans la continuité de l'action entreprise trois jours auparavant pour le dossier de Gertrude. qui avait vendu six fruits, un courrier à été envoyé à Elvy_lee.

*Il prit une copie du courrier en question et commença à lire.*

& quot;Bonjour,

Je me présente tout d'abord : Lolpopy, Sergent de Police de Bourges.


1459-03-20 23:30:22 : Vous avez acheté 6 fruits pour 10,00 écus à Gertrude..

J'ai vu dans les relevés d'achats de la ville que vous aviez vendu des fruits sur le marché, ce qui est rigoureusement interdit dans notre belle ville par le décret que je vous présente ici et que vous pouvez trouver sur le panneau In Gratibus de la Mairie :


Arrêté municipal du 28 mai 1458 sur la vente de poisson et fruits

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.


Un nouveau décret ducal invite à payer 20 écus d'amende à la mairie en lui faisant un don pour éviter une éventuelle poursuite judiciaire ; je vous conseille donc fortement de la payer, sous deux jours grand maximum. Le Maire nous confirmera ensuite le paiement de cette amende ou non.

Un conseil pour l'avenir : renseignez-vous sur les lois des lieux où vous vous trouvez et lisez le panneau d'affichage !

Bien cordialement,

Lolpopy,
Sergent de Police de Bourges."

*Il releva le nez, et continua.*

Pour réponse, l'accusée ici a fait écrire le prochain accusé, Vask.

*Le brun prit un nouveau courrier et commença la lecture.*

& quot;Expéditeur : Vask
Date d'envoi : 25 mars 1459 - 16:12:30
Titre : Re: vente de fruit illégale
Cher Monsieur le Sergent,

je vous écrit de la part de Elvy, celle-ci en effet à du mal à lire et écrire, donc j'ai décidé de l'aider à vous répondre car il semble qu'elle est si reçu un courrier de votre part. Elle m'a demandé, et là dessus elle à été très clair, que vous compreniez bien son ressentiment à propos de votre lettre. Elle veut en effet que vous sachiez qu'elle s'en balance pas mal et qu'elle aimerait bien que vous lui fichiez la paix.


Vask"

*En se tournant vers le banc des accusés.*

Conformément à la coutume berrichonne, vous avez le droit de vous faire représenter par l'avocat de votre choix, cette profession étant totalement libre en Berry.

*Il s'approcha enfin de la Juge pour lui fournir les pièces du dossier.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant l'accusé : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=834863elvylee.png

L'énoncé de l'arrêté municipal enfreint :

& quot;Décret municipal sur les marchandises réservées à la vente.

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits est strictement interdite sur le marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison."

Le billet d'achat de la mairie :

& quot;23 mars 1459 23:00:25 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,15 écus à Elvy_lee."

Les courriers lus :

& quot;Bonjour,

Je me présente tout d'abord : Lolpopy, Sergent de Police de Bourges.


1459-03-20 23:30:22 : Vous avez acheté 6 fruits pour 10,00 écus à Gertrude..

J'ai vu dans les relevés d'achats de la ville que vous aviez vendu des fruits sur le marché, ce qui est rigoureusement interdit dans notre belle ville par le décret que je vous présente ici et que vous pouvez trouver sur le panneau In Gratibus de la Mairie :


Arrêté municipal du 28 mai 1458 sur la vente de poisson et fruits

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.


Un nouveau décret ducal invite à payer 20 écus d'amende à la mairie en lui faisant un don pour éviter une éventuelle poursuite judiciaire ; je vous conseille donc fortement de la payer, sous deux jours grand maximum. Le Maire nous confirmera ensuite le paiement de cette amende ou non.

Un conseil pour l'avenir : renseignez-vous sur les lois des lieux où vous vous trouvez et lisez le panneau d'affichage !

Bien cordialement,

Lolpopy,
Sergent de Police de Bourges."

& quot;Expéditeur : Vask
Date d'envoi : 25 mars 1459 - 16:12:30
Titre : Re: vente de fruit illégale
Cher Monsieur le Sergent,

je vous écrit de la part de Elvy, celle-ci en effet à du mal à lire et écrire, donc j'ai décidé de l'aider à vous répondre car il semble qu'elle est si reçu un courrier de votre part. Elle m'a demandé, et là dessus elle à été très clair, que vous compreniez bien son ressentiment à propos de votre lettre. Elle veut en effet que vous sachiez qu'elle s'en balance pas mal et qu'elle aimerait bien que vous lui fichiez la paix.


Vask"

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================

J'appelle le maire de Bourges, messire June à venir témoigner de son achat.

[Prononcé à Bourges, le Vingt-Huit Mars de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] Elvy tire sur sa jupe et s�avance jusqu�à la barre. Elle se retourne pour juger du degré d�attention de l�assistance.

& quot;Mon cher procureur.

Je suis une Cavalière de l�Hydre.

Je tiens à signaler que nous devions commencer par une visite du château et que la promesse n�a pas été tenue."

Froncement de sourcils.

& quot;Bref !
Nous voilà donc installés dans votre bonne ville.
Il en découle que nous sommes désormais Berruyers et j�en profite pour faire remarquer qu�il faudra donner une bicoque à Gertrude� parce qu�elle le vaut bien.

Mais ne nous égarons pas.

...Nous voilà donc installés, donc chez nous.
Notez que nous somme passablement bien disposés à votre égard : le vin est bon, la nourriture est bonne, le procureur est�

Et je tiens à manifester ici la reconnaissance des Cavaliers.
Mais�"

Elle contemple ses doigts de pieds, ennuyée que la poussière du tribunal ait sali le bas de sa jupe.

& quot;Vous avez beaucoup de procès ici ?

...Je suis donc Elvy, Cavalière de l�Hydre et je ne reçois d�ordre de personne� sauf du Dode, bien entendu. Seule la roue, la grande roue hydrique m�indique le chemin.
Une fois ce chemin tracé, nul ne peut se mettre en travers.
Or l�Hydre a décidé de se mettre au commerce des fruits.

L�Hydre maraîchère, qui l�eut cru ?"

Elvy se rassoit, satisfaite. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Le procureur se leva une fois le silence revenu.*

Elvy... Ce n'est pas à moi que vous devez vous adresser mais à la Juge. Nous sommes dans un tribunal ! De plus, je vous ferez visiter le castel plus tard, j'avais d'autres choses à faire avant.

*Un petit sourire, après tout, il avait le droit de s'amuser aussi.*

Dire que vous êtes installé à Bourges ne signifie pas que vous avez le droit de vendre des fruits. Les berrichons n'en ont pas plus le droit que les étrangers. Seul la mairie peut en faire le commerce. Et Gertrude n'aura de maison que lorsque vous respecterez toutes nos loys et que vous aurez tous les accords nécessaire.

*Il s'interrompit lorsqu'il fut évoqué... mais pas de suite.*

Je suis ? Que suis je donc ? Je vous en prie dite nous. Je suis sur que cela nous plaira ! Non ? Rien ? Soit.

*Il se tourna vers la Juge.*

Pour cette vente de fruit. Approuvée qui plus est. Je recommande à Votre Honneur une peine de quarante-huit écus trente deniers -deux fois le prix du fruit vendu et deux fois le montant de l'amende proposée-, cinq jours de touisme, et une semaine à la mine avec reversement au duché de la paye du Dimanche de cinquante-deux écus cinquante deniers.

Merci.

*Il salua la juge et retourna s'assoir.*
 [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] Elvy manqua de s�étrangler en entendant la peine requise par le Procureur.

Elle releva la tête et affirma :
Vos menaces n�y feront rien. Comme l'a dit le maire ici présent : je ne respecte pas la loy.
Vous pouvez bien me promettre tourisme et mine, prélever lles écus si durement gagnés à la sueur de mon front, je ne me plierai pas à vos lois.

Et j�vais même vous dire un autre truc. Ger, elle s�en tape d�une bicoque, Ils peuvent bien se l'accrocher en broche au cadastre. Que ce soit à Bourges ou ailleurs...
Elle dort dehors. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote] La défense a appelé June à la barre
Voici son témoignage :
June fronca les sourcils, Elvy l'appelait à le défendre...

- Je ne défendrai pas quelqu'un qui ne respecte pas la Loy de cette ville dont je suis le Maire.

Norf, fallait pas abuser tout de même.

- Nul ne doit ignorer la Loy, et vous n'êtes pas exemptée.

 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Waleran_jr à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Soyez bénis, je me présente père Waleran curé de Bourges et à ce titre responsable des clercs, abbés et diacres de la paroisse mais aussi des ouailles qui la peuplent.
Addonc entends-je que nul n'est sensé ignorer la loi ?
J'en suis fort mari, car s'il est vrai que nul n'est sensé l'ignorer, cette phrase est prétexte à bien des abus.

Souvenez vous qu'elle était l'une des justifications préférées de Falco.

Oui ! Le conseil édictait des lois et nul n'étaient sensé les ignorer. Pourtant beaucoup parmi vous, répondaient qu'il est normal de ne pas respecter une loi inique !
Alors lorsqu'une loi interdit à une femme du peuple de vivre de son travail que doit elle faire ?
Vendre son corps, piller, voler ?

De plus il est une loi divine que vous connaissez tous, on doit respecter son serment, y compris son serment de baptême.
Ou donc sont les nobles, les officiers, ceux qui se targuent de faire respecter les lois humaines mais ne respectent pas les lois divines ?

Voulez vous que comme le procureur je demande contre eux des sanctions exemplaires ?
Ce serait une idée.

J'aurai volontiers payé cette amende en lieu et place de cette femme, trainée ici pour une panière de fruits. Car Elle...Elle va à la messe et m'aide aux offices...Parce qu'elle a plus de vertu que bien d'autres.

Mais malheureusement je me suis ruiné, lorsque Bourges avait faim, à vendre du pain moins cher que je ne le produisais et à vendre du blé à 10,50 aux meuniers qui revendaient la farine à 15 écus et plus.

Procès a t il été fait contre eux, malgré que je l'ai crié sous la halle ? Nenni, il est plus facile de condamner une femme qui ne sait qu'à peine lire son nom.

A t on tant besoin d'écus, que déjà avec les impôts les plus élevés du royaume, je n'ai même plus de quoi payer les prochains, nous soyons à vider les poches des gens simples ?
Peut être faudrait-il trouver d'autres mode de gestion.

Mais je ne suis que curé, incapable donc de diriger le Berry comme le font si bien nos grands gestionnaires, que je remercierai lorsque je les croiserai dans une Eglise.

Prenez donc vos responsabilités mes seigneurs !

Le fait que nul n'est sensé ignorer la loi n'a jamais signifié que la loi devait être prétexte à l'exercice d'un petit despotisme local.

Je vous salue vous faisant part de mon immense déception sur la conduite et les dires de certains.

[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé June à la barre
Voici son témoignage :
Encore une...

- Bonjour à tous. Comme ce que j'ai déclaré pour les autres procès, je surveille en effet chaque jour le marché, et certaines choses parfois ne m'échappent pas, comme la vente de fruits. Je fais donc acheter ces fruits et j'apprends qui en est le vendeur une fois livrés, quand le commis me montre le bon d'achat.
Comme le décret est clairement écrit à la mairie, sur le panneau, chaque habitant et chaque voyageur doit le connaître.

Le Sergent Lolpopy a fait son travail en demandant de payer une amende sous 48 heures. Cela n'a pas été fait.

J'espère donc justice ; même pour une faute comme celle-ci, un citoyen honnête doit payer son amende et ainsi se souvenir de sa faute pour ne point la recommencer.
Les voyageurs ne sont pas exemptés de cela.

Nul ne doit ignorer la Loy.

Merci.

Il salua.

 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *La juge passa au deuxième accusés.

Accusée Elvy_lee

Je vois votre impatience, mais que voulez-vous si vous voulez c�est comme cela. Ne vous inquiétez point c�est bientôt fini.
Vous êtes en terre Berrichonne donc vous devez vous conformer aux lois Berrichonnes et non au vôtres. Comme je l�ai dit précédemment Bourges est dirigé par un bourgmestre qui à autorité sur sa ville, un arrêter a été afficher, nous seulement vous ne l�avons pas respecté mais en plus vous, vous permettez de clamer haut et fort que vous vous fichez des lois Berrichonnes et que vous ne respectez que les vôtres.

Certes ce n�est la vente que d�un seul fruit rien qui va déstabiliser notre duché, et la ville de Bourges. Mais si tout le monde faisaient ce qu�ils avaient envie de faire et ne respectaient que leurs propre lois, je ne sais pas où nous serions, peut être à la cour des miracles.

Accusée Elvy_lee

Attendu que vous vous êtes présenté en ce tribunal pour vous expliquer,
Attendu que vous n�avez commis qu�un délit mineur, mais condamnable d�après la loi.

Je vous condamne également à une amende de 5 écus et à aller à la mine deux jours, puis de passer dans mon bureau, je vous demanderais de lire les lois du Berry, si vous avez un problème de lecture, je me chargerais personnellement de vous les réciter. Vous les aurez au moins entendus une fois.

Qu�il en soit ainsi.

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 6 jours d'avril de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. [/i][/size][/color][/quote]