Assaut19 - TOP - 26/05/1460

Sujet: Assaut19 - TOP - 26/05/1460 Mer 30 Mai - 19:14

Citation :

Assaut19 - TOP - 26/05/1460 Mainepetit6tx

Comté du Maine
Office de Justice Du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 22/04/1460
Verdict rendu le 26/05/1460

Nom de l'accusé: Assaut19

Procureur: Ermanja
Juge: Vittoria

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 22 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de Assaut19

Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir s'être révolté contre la mairie de Laval dans la nuit du 29 au 30 avril 1460 et dans la nuit du 30 avril au 1er mai 1460

Nous rappelons que le codex mainois interdit les révoltes non avalisées par le conseil comtal.

Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.

Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.

Les preuves:
Rapport d'un milicien lavallois, Sire Flyboy:

Citation :: Expéditeur : Aure de Laval
Date d'envoi : 30/04/2012 - 13:51:41
Titre : Et voilà

Cher Aure

Je vous adresse mes" mémoires et visions "

30-04-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Assaut19 parmi les assaillants.

Cordialement

Flyboy

Rapport du Chef Maréchal de Laval, Sire T..o :

Citation :: 01-05-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Assaut19 parmi les assaillants.

Témoignage du maire de Laval, Sire Aure :

Citation :: Expéditeur : Aure de Laval
Date d'envoi : 02/05/2012 - 11:02:32
Titre : Re: Re: Révolte

Bonjour Dame Eva,

D'abord, je tiens à vous informer que j'ai croisé sir Assaut hier en taverne avec Dame Fcnfcnfcn et il nous a expliqué sa révolte : c'est la deuxième fois de suite qu'il perd aux élections et il a donc décidé de se révolter car il est "têtu" et il ne savait pas non plus que la révolte est interdite par la loi...

[...]

Bonne journée,
Aure

Première plaidoirie de la défense

Citation :: messieurs mesdames de la cour bonjour
c est en vous presentant mes hommages

je reconnais les fait presenté comme etant mon oeuvre et assume ma responsabilite en laissant la politique au passe et attendant le jugement de la cour par consequent je plaide
coupable
mais je presice que je suis citoyen mainois car je n est jamais quitté ce beau comté qu est le notre
et enfin suis près à assaumer les consequences de mes actes et reste à la disposition de la cour

c est tout pour le moment
et merci

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur,
L'accusé reconnais les faits et les regrette ouvertement.
Le fait que celui-ci plaide coupable nous montre qu'il est maintenant conscient de ses actes.

Ce méfait constitue un délit grave, mais de par l'attitude responsable de l'accusé, je vous demande de faire preuve d'indulgence.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: je n ai rien a ajouter

je remercie la cours de m avoir entendu et la laisse deliberer

AUCUN TÉMOIN

Verdict

Citation :: - Attendu que l'accusé en question a reconnu les faits qui lui sont reprochés;
- Attendu qu'il a fait part au maire de Laval son intention de se racheter et de contribuer au bien-être de la ville;
- Attendu que l'accusé à prononcer des excuses publiques en halle de Laval;

Nous, Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du collège des juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés
- Que l'accusé a avoué sa faute et désire se racheter
- Que de ce fait, le Collège des Juges accorde l'indulgence à l'accusé

Ordonnons la relaxe.

Fait au tribunal du Maine, le vingt-six mai mille quatre cent soixante.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.