Aryanha
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 |  Sujet: Ganoz Sam 26 Nov - 20:19 | |
| Casier Judiciaire de Ganoz * TAOP : Avril 1459- Coupable | |
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Aryanha
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| | Sujet: Re: Ganoz Sam 26 Nov - 20:24 | |
| Duché de Bourgogne
Office de Justice Coopération judiciaire Orléans Procès pour tourble à l'ordre public
En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 17 Février 1459
Verdict rendu le 25 avril 1459
Nom de l'accusé: Ganoz
Procureur: Melesende560
Juge: Lucie-AnneActe d’accusation - Citation :
- *Le proc de Bourgogne, suite à une demande de sa confrère de l'Orléanais, Dame Melesende560, fit lecture de l'acte d'accusation.
************************
Votre Honneur,
Mesdames et messieurs,
Messire Ganoz comparait ce jour du 17 février devant cette Cour afin de répondre de l�accusation de Trouble à l'ordre public pour brigandage à l'encontre de dame Alix� .
Dans la nuit du 22.au 23 du mois de janvier dernier, il a, avec une comparse, racketté cette personne et l'a délestée de 2 miches de pain et de 2 écus, valant à la victime d'être jetée en geôle pour vagabondage
Voici le témoignage qu'a fait la victime, dont je vous fais lecture.
Bonjour douanier,
J'ai en effet croisé quelques personnes en venant de gien,
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Ost Orléanais - Cave Canem" dirigée par Nanozevich.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Menthe.
Mais j'ai surtout fait une mauvaise rencontre, un petit groupe qui m'a défait de mes possessions.Le groupe était composé d'une blonde dont l'accès était manifestement du sud de la France, mais je ne saurais trop vous dire où. Elle était vêtue de haillons ainsi que de magnifiques bottes blanches et armée d'un bouclier noir a bord blanc et d'un bâton. Son compagnon, disposait du même armement et était blond aussi mais ces vêtements étaient ceux d'une personne riche, sa chemise ,ses chausses vertes et ses braies noir, lui permettrais d'être peut visible dans les bois si il n'avait pas une ceinture aussi blanche.
Heureusement pour moi, j'ai récupéré le salaire de ma semaine de travail a la mine, au près du contremaitre d'Orléans. Il ne m'ont donc dépossédé que de deux belles miches de pains et de 2 écus qui m'auraient permis de ne pas dormir en prison la nuit dernière.
Je souhaite donc porter plainte.
Cordialement,
Alix...
https://2img.net/r/ihimizer/img267/3569/even2.png
Selon l'article XVII du Livre III De Droit Pénal du Grand Coutumier de l'Orléanais. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :
Se rend coupable de Trouble à l'ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du duché d'Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l'Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Messire Ganoz je vous accuse de trouble à l'ordre public pour brigandage à l'encontre de dame Alix� .
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147
Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- * Du retard, des deux côtés, les retards s'étaient accumulés. c'était toujours le problème avec les coopérations et les pigeons. Toutefois, elle se leva et fit par du réquisitoire de sa collègue.
**************************
Votre Honneur, mes Dames, mes Sieurs,
il est pénible de constater le mutisme du prévenu. Un mutisme qui ne joue pas en sa faveur. S'il ne souhaite pas se défendre, c'est tout simplement parce qu'il est coupable !
Ce que je regrette dans ce silence, c'est le fait de déni vis à vis de la victime qu'il a brigandée avec sa complice, et qui s'est retrouvée elle en prison, alors qu'elle n'avait commis qu'une erreur, celle de croiser la route du prévenu...
En l'occurrence votre Honneur, je requière à l'encontre de sieur Ganoz une peine de prison d'un jour ferme. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- *Un cafouillage dans les échanges ailés des pigeons et voilà Keltica avec le bon jugement du juge orléanais.*
Accusé, levez-vous pour entendre lecture du verdict rendu par mon collègue !
--
*Lucky se leva, il était temps de clore l'affaire. Le prévenu ne semblait toute fois pas se sentir concerné par son procès. Elle leva les yeux au ciel puis s'élança*
Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves, des faits et surtout de vôtre dédain pour ce procès, vous condamne à un jour de prison ferme.
*Un coup donné sur la table, elle referme le livre ou était inscrit le procès. Le verdict serait appliqué à partir de cette date*
--
*Keltica roula avec soin le parchemin et acheva la sentence.*
Justice sera rendue immédiatement et telle que demandée !
Fait à Dijon, le 25 avril 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne. Peine - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
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