[Trouble à l'ordre public] Ganoz

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois d'Avril 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 22 Avril
Verdict rendu le 8 Mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Ganoz[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Votre Honneur,

Mes Dames et mes Sieurs,

Ganoz comparait ce jour du 22 Avril devant cette Cour afin de répondre de l�accusation de Trouble à l�ordre public pour brigandage à l'encontre de sieur Aconit.
Dans la nuit du 27 au 28 mars , cette personne a, avec sa comparse, racketté messire Aconit.

Je vous donne lecture de la plainte déposée.

Au Procureur
Je me présente : Aconit de Longueval, Comte de Meulan et Pair de France.
En arrivant en Orléans ce jour, j'ai été attaqué par deux individus qui m'ont volé : 500 écus, 14 miches de pains et 14 maïs. J'ai entendu le nom de ces deux personnes : il s'agit de Blondie et de Ganoz, tous deux originaires du Berry. Compte tenu de la nature de cette agression et de mon statut de Pair de France, je vous prie de tout faire pour ces personnes soient arretées et que mes biens me soient restitués.

Merci. J'attends votre retour par courrier.
Comte de Meulan


Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, que:

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*se tournant vers la personne*

Ganoz, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour brigandage à l�encontre de messire Aconit.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.
Messire Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Messire Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel


Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois et décrets dans notre duché ainsi que notre Grand Coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mes Dames, mes Sieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant les preuves complémentaires à l�huissier *

http://img4.hostingpics.net/pics/435952Tmoignageaconit.png
http://img4.hostingpics.net/pics/379038aconitarriveorlans.png

*et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Ayant été convoqué à l'audience à peine arrivé à Blois, Ganoz prépara sa défense sur le banc des accusés. Lui aussi avait été victime de brigands l'avant-veille, qui l'avaient laissé très affaibli et peu apte à subir un interrogatoire prolongé... Au bout de quelques minutes, il se leva:

Votre honneur, je plaide coupable! Oui j'avoue tout! J'ai bien delesté le sieur Aconit de tous ces écus dont il n'avait l'air que savoir faire... Par contre pour ce qui est de lui restituer, il vous faudra aller fouiller dans les poches des taverniers de Bourges, j'ai tout dépensé en bière et en femmes! Mais ayez pitié et laissez moi reprendre des forces, je mourrai de faim si vous me condamnez aujourd'hui!

Ganoz tourna de l'oeil, épuisé par ce discours, ses genous plièrent sous son poids et il s'évanouit dans les bras de la prévote...[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Faute avouée, faute à demie pardonnée, c'est dans cet état d'esprit que Melisende se dirigea à la barre après avoir écouté la plaidoirie de Ganoz, puis assisté à son évanouissement.*

Votre Honneur,

messire Ganoz avoue sa faute, je le cite "J'ai bien delesté le sieur Aconit de tous ces écus", et il plaide coupable.
Son état ne semble pas au mieux mais je pense qu'il s'en remettra très vite.
Ce qu'il ne faut pas oublier c'est l'acte en lui-même, celui de brigander et cela est intolérable. je vous rappelle le montant du butin dérobé : 500 écus, 14 miches de pain et 14 maïs. Du fait qu'il se soit fait lui-même brigandé par la suite où ait tout dépensé n'est pas de notre ressort. et ne dit-on pas " bien mal acquis ne profite jamais !

En l'occurrence, votre Honneur, au vu des preuves, de l'importance du montant dérobé, mais du fait que messire Ganoz plaide coupable, je requière à son égard une peine de prison ferme de 2 (deux) jours , assortie de 5 jours de travaux forcés à la mine qu'il devra effectuer dès sa sortie de geôle avec obligation de fournir ses fiches de salaire au prévôt par Message Privé pour lui en apporter la preuve.

*fixe de son regard le prévenu, affalé à sa place *
Messire Ganoz, je reste légère sur le nombre de jours de prison, mais faites bien vos 5 jours de travaux forcés à la mine et n'oubliez pas d'en fournir la preuve à notre prévôt afin d'éviter tout ennui ultérieur.

*petit sourire en coin avant de se retourner vers le juge*

Votre honneur je laisse la parole à la défense.

*le salue d'un léger signe de tête et s'en retourne à sa place*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]*Ganoz était réveillé depuis que la prévote l'avait laissé choir sur le parquet comme une loque. Voyant que sa tentative d'attendrissement n'avait guère été couronnée de succès, il se releva, lança un regard mauvais à la prévote, puis se tourna vers le juge*

Votre honneur, ce réquisitoire est le plus sévère jamais prononcé contre un brigand dans la région! Faute avouée, faute à moitié pardonnée... si j'avais prostesté de mon innocence, la procureur aurait-elle requis 4 jours de prison ferme et 10 jours de travail à la mine? J'imagine que non! Monsieur le juge, lorsque nous papotions autour d'un verre en taverne hier, j'avais cru comprendre que la réinsertion sociale était la principale préoccupation de l'équipe juridique en place! Une peine de 3 jours de travaux forcés, assorti d'une contribution de 5 écus par jour aux bonnes oeuvres de l'église de Blois, me parait plus en proportion et plus avantageux pour la population locale.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Laceter, Juge d'Orléans voyait les nuits blanches défilées. Il entra au Tribunal endormi au possible.S'installe trés lentement, avec difficulté. Paupiéres mi-ouvertes. Plissent un peu des yeux face à la salle, hausse un sourcil. Fait la moue. Se passe la main sur son visage. Pose sa tête au creux de la paume de sa main. Profite de quelques secondes pour faire le point. Sans s'en rendre compte, il sent qu'il part et s'assoupit, sa tête pesant lourdement sur sa main , son coude qui fléchit,glisse d'un coup sur le dossier de l'affaire Ganoz. Et lui qui se réveille d'un coup, fait bonne figure en des mouvements rigoureux de la main à l'attention de l'accusé qu'il veuille bien se lever pour la lecture de son verdict. Puis non, vu son état, lui fait signe juste d'écouter, pas chipoter pour des convenances. Le verdict serait à la hauteur de toute cette affaire jusqu'au bout:

Messire Ganoz...

Vous êtes ici présent en ce Tribunal pour répondre de Trouble à l'Ordre Public pour Brigandage ou Racket. Je rappelle à titre informatif et pourtant, me semble que vous n'êtes nouveau et que vous connaissez parfaitement le systéme social mis en place et en oeuvre pour que tout un chacun et chacune puisse avoir une vie satisfaisante, que toute personne ayant ses facultés mentales et physiques ont la possibilité de pouvoir travailler, tirer profit du dur labeur de leurs terres et de leur échoppe et de les vendre. La mine, les offres d'emploi à la mairie, la vente de ses produits, le verger, le lac, la forêt, l'église, les embauches pour la défense des villes...C'est la raison pour laquelle, je veux que cela soit lu, entendu et bien assimilé qu'il est inadmissible de s'approprier les biens d'autrui.

En vertue des Lois relatives au Brigandage ou Racket, attendu que l'accusation a bien apporté des preuves irréfutables, attendu que le témoignage de la victime permet de vous identifer comme l'auteur de cet acte, attendu que vous reconnaissez votre culpabilité sans pour autant prendre conscience de la gravité de vos actes et de leurs conséquences, attendu que vous acceptez même en rechignant sur la proposition de peine de l'accusation.

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de prison, une amende 50 écus, et de 4 jours de travaux forcés à la mine qu'il devra effectuer dès sa sortie de geôle avec obligation de fournir ses fiches de salaire au prévôt par Message Privé pour lui en apporter la preuve.

Un dernier effort avant de s'endormir, sa tête sur sa main, un coup de maillet et la séance est levée!

Orléans, le 8 Mai de l'an de grasce 1459

Laceter, Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.[/i][/size] [/color][/quote]