brunnhilde
Relieur
Nombre de messages : 91
Réputation : 0
Points : 241
Date d'inscription : 23/08/2011
 |  Sujet: _Ysadora_ - 21.VIII.1459 - C - TOP ( brigandage) Ven 14 Oct - 9:41 | |
|  Duché du Berry
Office de justice
En date de août 1459
Procès instruit le 21.VIII.1459
Verdict rendu le 13.X.1459
Nom de l'accusé : _Ysadora_
Procureur: Claire_g
Juge : Angelyque Acte d’accusation : - Citation :
- ***** Procès opposant le Duché du Berry à _Ysadora_, le 22 Août de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public ****
Vôtre Honneur,
Le 21 Août 1459, la victime, Clemence, a été agressée par un groupe dont faisait partie cette femme avec son compagnon de crime U_ribellu, clairement identifiés par nos services.
Sans aucun égard envers la victime, elle a aidé à subtiliser 40 écus et 8 miches de pain.
Notre Duché ne laissera pas de tels actes impunis !
Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
Livre II : Lois pénales
Article 5.
"Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. " (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
Prononcé à Bourges, le Vingt-deux Août de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-neuf,
Par Claire_g, Procureur du Berry,
Au nom d'Alleaume De Niraco, Duc de Berry
=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Déposition de la Victime :
https://2img.net/r/ihimizer/img535/8769/preuvee.png
Description de l'accusé :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=947514Ysadora.jpg
Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense :
Témoin n°2 de la défense : Témoin n°1 de l’accusation : Témoin n°2 de l’accusation :
Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *La juge du Berry, Angelyque de la Mirandole avait pris connaissance de toutes les minutes des procès et avait noté l'absence de l'accusée, de même que celle des éventuels témoins, ainsi que l'absence de réquisitoire.
De fort mauvaise humeur, elle asséna un coup enorme avec sa latte sur son bureau et appela les greffiers pour qu'ils prennent note de son verdict*
Dans le Procès opposant l'accusée _ysadora_ au Duché de Berry, en Date du 11 septembre de l'An de Grâce 1459, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Bourges par Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique Juge du Berry.
Vu l'absence de témoignage de l'accusation
Vu que la victime semble s'être évaporée dans la nature
Vu que l'acte d'accusation ne comporte pas les éléments que la Cour est en droit d'attendre
Mais vu que l'accuseé n'a pas pris la peine de se déplacer pour se défendre, ce qui laisse supposer qu'elle est coupable des faits qui lui sont
reprochés.
Nous, Angelyque de la Mirandole, en nostre qualité de Juge du Berry, reconnaissons l'accusée coupable, mais par fautes de preuves et d'absence de témoignage la condamnons seulement à une peine de 1 écu d'amende pour participation aux frais de justice.
Greffiers! faites savoir à l'accusée qu'elle est libre!
Justice est rendue ! affaire suivante!
Fait en la Ville de Bourges, le treizième jour du dixième Mois de l'An MCDLIX, par Nous, Angelyque de la Mirandole, Juge du Berry, au Nom de sa
Grâce Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort. Peine : - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
| |
|
Accueil 
Rechercher 