Alex_

Procès de Alex_

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Relaxé

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 14 Juillet 1459
Verdict rendu le 23 Juillet 1459

Nom de l'accusé : Alex_

Procureur : Senctus puis Tayabrina.reudi
Juge : Kay

Acte d’accusation

Citation :: En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Alex_ pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.

Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.

La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.

En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.

Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Alex ne comprenait pas trop ce qu'il lui arrivait, elle ariva devant le juge.

Messire le juge bien le bonjour,

Je ne comprend pas trop ce procès, certe oui je suis poitevine, mais je suis venut à Chinon deja depuis plusieur semaines, pour y rejoindre un ami! Sebkha.

J'ai eu un laissé passé par le prevot, de plus je suis dans la millice tous les jours pratiquement pour defendre le village.
Je ne suis pas là en ennemie mais je compte m'installer à Chinon, chose que je ferais une fois mon champ vendu dans le Poitou!

Je vous rassure je déteste les Poitevins autant que vous.
Croyez en ma bonne fois....

Alex baissa la tête tristement, elle aimait ce village magnifique.

Messire le juge je vous en conjure je ne suis coupable que d'aimer votre duché, et ce beau village qui est Chinon.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur

L'accusation appelle messire JeremI à la barre afin qu'il puisse confirmer ou infirmer la déclaration de l'accusé. Nous demandons à la mise en cause de bien vouloir nous présenter son laisser- passer ainsi qu'un témoin qui puisse affirmer que l'accusé défend bel et bien notre duché comme elle le prétend.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

Je suis confuce mais mon LP a été détruit par l'humiditée de la nuit! Je dors dehors dans les champs n'ayant pas encore de maison ici, ou alors sur les ramparts très souvent aussi. J'ai contacté le maire de Chinon messire Pikattosai, il a les preuves de mon engagement dans la millice. Il est d'accord pour témoigner pour moi et vous les donner, dame Furette aussi me connait très bien vous pouvez lui demander. Je suis de bonne foie votre honneur, aujourd'hui même j'ai fais une demande dans la maréchaussée.
J'espère vous avoir prouvée que je suis une personne bien, et non ennemie de votre Duché.

Témoin n°1 de la défense : Pikattosai

Citation :: *Pikattosai fut appelé à la barre, il se leva et s'y rendit*

Votre honneur,

Je me présente, Pikattosai, Maire de la ville de Chinon. J'ai entendu parlé de ce dossier, que j'ai dépluché avec soin et je constate une petite incohérence avec l'accusé.
Je suis conscient qu'un accusé doit dire la vérité et uniquement la vérité. Au début, elle a affirmé possédé un Laisser-Passer, mais elle a réalisé qu'elle ne l'avait pas, confirmé par Jeremi ici présent. Une mépris de sa part, peut être qu'elle avait pensé l'avoir fait mais l'a négligé.
Je demande à la court de lui excusez de cette étourderie qui peut lui coûter cher tant juridiquement que militairement.
J'ai été appelé à la barre pour témoigner de son caractère inoffensif pour le duché et elle fait preuve de bonne initiative en participant à la milice régulièrement. Une personne avec de mauvaise intention ne se monterait pas contre ses potentiels alliés.

Je comprendrais que la court souhaiterais la condamner pour avoir pénétrer notre territoire sans avoir demander de Laisser-Passer, mais je demande la clémence de la court car l'accusé participe à la défense de la ville en travaillant à la milice et souhaite s'installer à Chinon pour vivre aux côtés de son ami Sebkha, qui participe également et volontairement à la défense civile dans une armée.

*Sur ces belles paroles, Pikattosai retourna s'assoir pour attendre le verdict*

Témoin n°1 de l’accusation : Jeremi

Citation :: *jeremI fut appelé à la barre, il se leva donc et s'y rendit*

Bonjour votre honneur.
Alors, par rapport à votre demande, je n'ai pas connaissance que dame Alex_ soit en posséssions d'un laisser passer.
Pour ce qui est du reste, c'est a dire, la defence de la ville de Chinon, je n'ai pas de tel information, il faudrait que messire Pikattosai confirme cela, vu qu'il a été également appelé à la barre.
Je peu cependant dire que dame Alex_ n'as pas envoyé de courrier conforme au décret du 17 juillet.

je laisse la Place a messire Pikattosai.

*retourne s'asseoir*

Verdict

Citation :: En ce 23 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Eu égard la balance des éléments présentés devant nous ;
Accordons le bénéfice du doute à l'accusée et ;

Relaxons la dénommée Alex_ et par la présente décision de Justice lui accordons laissez-passer pour 10 jours, après quoi elle se devra d'en redemander un aux autorités compétentes.

Le laissez-passer est valable du 23 Juillet 1459 au 2 Août 1459 inclus.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

» Alex.07
» Alex.
» Alex.
» Alex