Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Alex.

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Alex.   Ven 3 Aoû - 19:23

Procès de Alex.

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Arrow Coupable
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Alex.   Ven 3 Aoû - 19:30

    Comté d'Artois

    Procès pour TOP

    En date du mois de juin-juillet 1460

    Procès instruit le 30 juillet 1460
    Verdict rendu le 26 juillet 1460


    Nom de l'accusé : Alex.

    Procureur : Melina
    Juge : Vidara


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur , Salutations .

Accusé levez vous !

Alex. , Vous comparaissez devant nous se jour pour trouble à l' Ordre Public (TOP).
En effet le 27 Juin de l' an 1460 la sergente du guet Perl remarque que vous constituté un corps d' armes sans autorisation .
Aussitôt elle vous envoit courrier de conciliation vous mandant de vous mettre en règle dans les plus brefs délais soit en détruisant votre corps d'armes soit en écrivant a notre prévost dame Fantine pour lui demander l' autorisation Adéquate .

Vous faites fi de son courrier ne prenant même pas la peine d'y répondre.... ET Vous vous baladez le 28 Juin 1460 toujours en corps d' armes ou le sergent Ael vous croise sur Azincourt.

Je vous cite les lois violées :

*****

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.*****

Ces normes sont pourtant explicites et ne laisse aucune équivoque, vous auriez donc du comme vous l' a indiquer La sergente du guet Perl dans sa missive écrire au prévost pour obtenir autorisation ou encore détruire comme demandé votre corps d' armes mais vous avez même poursuivit votre route sans obéir.

J' appelle à Témoigner Perl sergent du guet de Bertincourt et Ael sergent du guet de Azincourt !


Accusé vous pouvez pour vous defendre faire appel a un avocat.
Liste fournie sur simple demande.
Qu'avez vous a dire pour vostre defense ? Nous vous ecoutons.

Fait a Arras le 30 Juin 1460
Melina, Procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour j'ai detruit mon corps d'armes le jour meme.
Effectivement je n'ai pas repondu au courrier car il ne m'etait pas demander de le faire. J'ai obeis d'ailleurs vousvérifierais dans vos registres je ne suis pas rentre a Arras le 30 en groupe armé mais en groupe simple....

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour je n'ai rien à ajouter pour ma défense, je demande donc l'acquitement vu que j'ai obeis a la demande qui m'a été faite.
Je souhaite aussi préciser que je suis marchand ambulant et que malgrè des livraisons a faire avant fin juillet à montpellier je suis reste dans le comté pour attendre le verdict. J'ai du faire des pieds et des mains pour que mon client italien decale son depart d'italie à cause de ce procés, accusant ainsi de lourdes pertes financière pour une erreur évidente d'accusation puisque que le procureur n'a meme pas pris la peine de se représenté à la cour. Je souhaiterais un dedommagement pour ce contre temps dont je vous laisse votre honneur seul juge de m'accorder et d'en définir le montant.
Il saluat et repartit à la mine en attendant le verdict.

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


*Vidara fait des gestes pour avoir le silence dans la salle*

*C'était encore une affaire de corps d'armes illégale, en ce moment il ne rendait verdict que sur cette branche de procès *

Accusés, levez vous

Vous comparaissez aujourd�hui pour création d'une lance illégale

Les lois sont les mêmes pour tout le monde vous savez, cela fait des mois qu'il en est ainsi, il faut demander une autorisation pour crée une lance d'arme


Je vous rappelle le décret violé:
2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l exercice de ses fonctions.*****

Je ne vois pas pourquoi vous vous retrouver devant nous si vous avez détruit votre lance le jour même !


Nous, Vidara d'Arras , Juge d'Artois déclarons le prévenu Alex. coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à payer une amende de 5 écus d'amendes , il faut réfléchir avant de crée un corps d'arme .

Qu'il en soit Ainsi .

Faict le Vingt Six Juillet de l'an grâce 1460 au tribunal de Arras par Vidara Juge d'Artois .

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Revenir en haut Aller en bas
 
Alex.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Revok ( Alex )
» Bonne Fête Alex!
» Karl Kolchak par Alex Lopez
» Présentation de Alex Storm
» [The.Alex.] Curriculum vitae.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Nord :: Comté d'Artois :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: