Bobbynight – 28.VII.1459 – R - TOP (Loy martiale)

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour  TOP (Loy martiale)
  [/color]

En date de juillet 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 28.VII.1459
Verdict rendu le 10.VIII.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Bobbynight    [/color]

[u]Procureur[/u]: Bubul27
[u]Juge[/u] : Pandorha  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]      * Suite à une missive du kéf-maréchal de Bourges, Bubul engagea la procédure. (sans prévôt- loi martial) *


Votre Honneur,

J'ouvre en ce 28ème jour de juillet de l'an 1459 un procès à l'encontre de Bobbynight.
sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

Comme vous le savez La Loi Martiale et la Fermeture des frontières sont appliquées sur tout le territoire berrichon depuis le 3 juillet.

Qui est bien à la vue de tous en gargote, http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=11133&start=360

Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon

Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).

Et selon notre coutumier: livre
1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.
2) Nul n'est censé ignorer la Loi.

Bobbynight est Bourguignon et en effet sur notre territoire sans autorisation et armé et en groupe (Lance)
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Faict à Bourges par Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27
Baron de Buzançais et Seigneur de la Beausse
Procureur du Berry, le vingt-huitième jour de juillet de l'an de pacques 1459.
Sous le mandat du Duc Alleaume de Niraco,
    [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] Mes respects Madame le Juge, le procureur,

A vrai dire je ne comprends pas bien toute cette affaire.
J'ai obtenu du prévôt M1ne les 22 juillet et 26 juillet
l'autorisation de traverser votre charmant Duché.
Je ne voyage pas en Lance mais seul. Ne serait ce que
pour ce point, l'acte d'accusation est erroné. La seule
chose qui soit vrai est que je voyage armée.Mais c'est
moindre mal vu les risques d'attaques sur les routes.

J'ai appelé à la barre le Sieur M1ne pour vous confirmer
que j'ai un LP. J'avais promis de ne faire que traverser
votre Duché et c'est ce que j'ai fait (Nevers=>Bourges=>
St Aignan. Le tout sans halte). S'il n'est pas en mesure
de fournir les preuves de ma bonne foi ou s'il est en
retraite, je vous enverrai copie des courriers que j'ai
gardé.

Bref, je résume : J'ai un LP du prévôt et je ne voyage pas
en lance mais seul.


Je vous remercie de votre attention et j�espère que ce
quiproquo se réglera vite.

Mes respects Madame le Juge, le procureur,
  [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  Vostre Honneur,

Dans ce que nous venons d�entendre, il apparait clairement un triste malentendu qui de toute évidence, ne concerne pas implicitement le prévenu.mais une communication qui a connu là une légère défaillance au niveau de nos autorités.
Remarquons l�honnêteté de notre Prévôt de l�époque.

Je requiers donc la relaxe pour innocenter le Sieur Bobbynight, de tout acte d'accusation.
  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense [/u] :[quote] Voici son témoignage :
Mine fut appeler a la barre pour témoigner au procès de messire Bobbynight .

Bonjour a vous dame le Juge je vous prie de bien vouloir m'excuser car cela est en quelques sorte de ma faute messire Bobbynight possède belle et bien un laisser passer nécessaire pour traverser le Berry ...l'erreur vient juste du fait que le Duc n'avait point eu en sa possession la liste de ceux possédant une autorisation de traverser ou résider au Berry . alors il ordonna de les mettre en procès pour non respect a une loi martiale .

messire Bobbynight n'est donc point coupable . Merci a vous. [/quote]


[u]Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation [/u]:[quote] L'accusation a appelé Alleaume à la barre
  [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote]    *Second procès pour aujourd'hui, là aussi c'était très simple. Après s'être vu dans le miroir, Pandorha se rendit au tribunal.*

En ce 10 ème jour du mois d'août de l'an de Pâques 1459, moi, Pandorha de Noldor, Juge du Berry, je vais rendre mon verdict.

Je prononce la relaxe. En effet, il s'agit bien d'une erreur de communication, l'accusé avait donc bien un laisser-passer, ainsi les charges engagées contre lui ne valent plus rien.

Qu'il en soit ainsi.

*La jeune femme se leva est partie. *
  [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.[/i][/size][/color][/quote]