Burin_khazad – 25.VII.1459 – C - TOP (loy martiale)

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour  TOP (loy martiale)
  [/color]

En date de juillet 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 25.VII.1459
Verdict rendu le 16.VIII.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Burin_khazad    [/color]

[u]Procureur[/u]: Josybabas
[u]Juge[/u] : Pandorha    [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]    Votre Honneur,

J'ouvre en ce 25ème jour de juillet, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Burin_khazad
sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

Comme vous le savez La Loi Martiale et la fermeture des frontières est appliqué sur tout le territoire Berrichons depuis le 3 juillet .

Qui est bien à la vue de tous en gargote http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=11133&start=360

Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon

Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457

Et selon notre coutumier: livre
1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.
2) Nul n'est censé ignorer la Loi

Burin_khazar est Tourangeaux et en effet sur notre territoire sans autorisation et armé et en groupe (Lance)
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Fait à Châteauroux par Josybabas D�Émeraude
Duchesse de Mornay en Berry
Procureur du Berry, le vingt-vingtième de juillet, de l'an de pacques 1459.
Sous le mandat du Duc Alleaume de Niraco,
    [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  Votre Honneur,

Après avoir relu le dossier au complet de l'accusé, force est d'admettre qu'en effet, il y a eu violation de la Loy Martiale.

Ceci étant, l'accusé devrait, à mon sens, payer pour tous ses soldats qui l'ont suivi en nos terres.

Ses actes étaient donc amplement prémédités et il a entrainé nos Hommes à la mort ou au dispensaire dans des états graves pour beaucoup.

Je ne saurais, au nom de nos fervents guerriers qui ont sacrifié leur sang contre les envahisseurs, laisser ce crime impuni.


Je requiers donc une amende de 200 écus en dédommagement des dégâts causés par son intrusion dans notre belle province ainsi qu'un bannissement de six mois de notre territoire, parce qu'on ne plaisante pas avec la justice berrichonne !
Je demande également à ce que l'accusé, Sieur Burin_Khazad, passe un séjour tout frais impayé dans nos geôles et ce, pour une durée de sept jours.

Merci de votre attention.
  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote]  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Pandorha avait prit le temps de réfléchir, deux procès attendait son verdict. Elle prit la journée pour relire les dossiers puis se rendit au tribunal.

La jeune femme prit son courage à deux mains, entra et prit place avant de prendre la parole. *

En jour 16 ème jour du mois d'août de l'an de Pâques 1459,

Moi, Pandorha de Noldor, juge du Berry sous le règne du duc légitime du Berry Alleaume de Niraco, je vais rendre mon verdict.

Je décide que l'accusé est coupable. Que nous sommes d'accord avec le procureur, mais néanmoins, je revois les sanctions demandées.

L'accusé aura 150 écus d'amende, trois jours de prison et la peine maximum de trois mois de bannissement des terres du Berry.

Qu'il en soit ainsi, car tel est mon choix !

*Elle se retira après un brève coup d'oeil au procureur. *
    [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 150 écus.
 [/i][/size][/color][/quote]