Dana84

Procès de Dana84

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1459
Procès instruit le 21 Avril 1459
Verdict rendu le 13 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Dana84

Procureur: Jason_MacCord
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 21 avril 1459 à Rouen, pour juger dame Dana84 .

Cette personne est entrée, depuis au moins le 17 avril 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Prud de Normandie, douanière de Rouen.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Pas d'accusé? Bien...

La procure requiert une peine de prison de 3 jours, une amende laissée à l'appreciation du juge et, selon les lois regissant la non-presentation à un procès, une interdiction de sejour de 3 mois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Prud.de.normandie

Citation :: La brunette entra dans la salle lorsq'uon l'appela pour témoigner . Elle salua respectueusement la Cour et après avoir prêté serment commença .

Boujou , je me présente tout de même pour ceux qui ne me connaitraient pas , je suis Prud de Normandie , douanière de Rouen .
Au matin du 17 avril 1459 en regardant les registres des mouvements sur la capitale , j'ai remarqué dame Dana84 , de Chalon , Duché de Bourgogne , qui n'avait présenté aucun papier justifiant qu'elle était autorisée à circuler dans notre duché .Pis encore , après recherche dans les archives , elle avait déjà été mise en procès pour le même motif : Pas de LP . Je lui ai notifié par courrier ce à quoi elle risquait de nouveau de se retrouver devant vous , mais mon courrier est resté sans réponse et elle a récidivé pour finalement quitté la capitale que le 19 avril 1459 pour continuer sa route à travers notre duché selon les rapports de douanes des villes de mes confrères .
Les preuves de mes dires se trouvent dans le dossier et aussi par la consultations des registres des douanes .
Merci de m'avoir entendu .

Saluant de nouveau la Cour , la douanières de Rouen se retira .

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé est entré en Normandie sans en avoir l'autorisation, vagabonde ou non ;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux ;

Je condamne Dame Dana84 à (3) jours de prison, ainsi qu'une interdiction permanente de LP pour la Normandie, puisque je soupçonne l'accusé d'avoir quitté le territoire Normand ; L'armée est donc autorisée à poutrer l'accusé si cet dernier remet les pieds en Normandie.

Fait à Rouen le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

» Dana84