Chpiot
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 |  Sujet: Dana84 Mer 30 Mar - 18:33 | |
| Casier Judiciaire de Dana84 - Trouble à l'Ordre Public a écrit:
-
- Procès du mois de mars 1459 : coupable | |
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Chpiot
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| | Sujet: Re: Dana84 Mer 30 Mar - 18:37 | |
| - Citation :
Procès pour « type de procès »
En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 22 mars 1459
Verdict rendu le 29 mars 1459
Nom de l'accusé: Dana84
Procureur: Brylastar
Juge: Lylla
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Dana84 pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause franchissement de frontière tout à fait illégal.
En effet, le 21 mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en venant dans la bonne ville de Reims, alors que la dite ville était fermée aux étrangers, et que l'annonce était publiée publiquement.
L'accusée était toujours dans la ville le 22 mars, méprisant la Loy champenoise ouvertement.
Voici le dossier, votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1410-dana84-top-franchissement-illegal-de-frontiere-reims-le-21-03-1459#29094
Je rappelle devant la Cour
Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :
La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm
La parole est à la défense.
Faict à Compiègne le 22 mars 1459
Brylastar
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- bonjour
vous faite votre travail sais bien
moi je fais que passer car je me rend a paris pour voir un ami
et pour mainstaller la bas
bone journée
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Non mais par Aristote, quelle est cette abracadabrante histoire, de qui se moque-t-on?! L'accusée se moque ouvertement de notre Justice ici! Elle n'a cure qu'il y ait des lois, elle n'a cure qu'il y ait des rappels à l'ordre, elle se moque de tout et ne pense qu'à son petit nombril.
*se retournant vers l'accusée*
Apprenez Dame que cela est chose intolérable, la Loy doit être respectée. Si vous aviez eu un brin d'intelligence, vous l'eussiez su. Toutefois, cela ne semble pas être le cas.
*se retournant vers le Juge*
Votre Honneur, ne vous laissez point embobiner par ces yeux attendrissants. L'accusée se moque de nous, il est grand temps de lui montrer de quelle matière la Justice est faite.
Nous demandons donc une peine de une (1) journée de prison ferme assortie d'une amende de 50 écus. L'accusée y réfléchira sans doute à deux fois maintenant pour défier la Justice.
Que Justice soit faite!
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- je rigole bien fort et maintenent g mal a mon nombrile hihihi hahaha
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Après avoir étudié le dossier, le juge se leva et pris la parole.*
Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Attendu que l'accusée s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en ne respectant pas l'état de siege décrété à Reims
Attendu que l'accusée ne nie nullement les faits
Attendu que l'on ne se rit pas sans risque de la justice
Nous condamnons l'accusée à une peine d'un (1) jour de prison afin qu'elle réfléchisse aux conséquences de sa conduite, on ne se rit pas impunément de la justice Dame.
Peine assortie d'une amende de 40 écus au titre de son infraction, soit la somme de 20 écus doublée pour n'avoir pas quitté la ville dans le délai accordé par la prévôté.
Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel) ou
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Justice est rendue, l'affaire est close.
*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.
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