Galway

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 21/05/1459

Nom de l'accusé : Galway
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre de dame Galway.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 au 19 avril 1459

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f20/16/40/77/09/36910.png

Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu l�article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que la dame Galway est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Vienne et que, selon la loi, cette dernière s�est rendue coupable de trahison.

Attendu que la prévenue n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour expliquer ses actes comme il le lui avait été demandé.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie d'une amende de 7 écus.

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Bonissima à la barre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Léandre.rouvray à la barre

Une autre convocation ? Il était vachement demandé le fils Rouvray. Quel dommage que ce soit l'oeuvre d'un Juge et d'un Procureur, pas d'une jolie donzelle. Enfin, on n'avait pas tout ce qu'on voulait non plus.

Comme quelques heures auparavant, il se présenta à nouveau aux membres de la Cour.

Votre Honneur, Procureur, mes respects et bonjour. Là encore ayant monté le dossier à l'encontre de cette autre charmante personne, si on met de côté son étrange accent, toutes les preuves et témoignage balbutiant du soldat Viennois Kintus à son encontre ne font que l'accabler et la désigne comme participante à la révolte menée contre la mairie de Vienne dans la nuit du Lundi 18 au Mardi 19 Avril derniers.

C'est tout ce que j'ai à dire.

il salua l'assemblée et alla s'asseoir sur le banc en retrait. C'est que c'était crevant d'enfoncer quelqu'un.

Citation :

Le jugement a été rendu

L'oiselier, regardait dépité :

Bien, nous avons façe a nous un agent qui témoigne de la présence de l'accusé.
Et en face, rien et personne,
Vu que rien n'excuse ou justifie l'inexcusable, je vais suivre les recommendations du procureur :

Citation :

En ce jour du 21 mai, je condamne donc Galway a 3 jours de prison et 7 écus d'amende.

Puis scella sa décision frappant un coup sec

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/04/1459
Date du verdict : 04/06/1459

Nom de l'accusé : Galway
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 17 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy à l�encontre de la dame Galway

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée de n avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siége dans le délai prescrit.

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*C est dans une pile impressionnant de dossiers empilés à ses côtés que la procureur chercha celui pour lequel elle devait requérir maintenant.
Heureusement , le greffier avait eu la bonne idée de les classer par ordre alphabétique et c est dans les G quelle farfouilla.

Godillot��non. Graveleux�.non Gugusse , c�est pas ça��ah voila�Galway.
Un bref coup d��il dessus pour se rafraîchir la mémoire et elle s avança à la barre*

Votre honneur, l affaire est simple et entendue.
Voici le rappel des faits :
L accusée qui n a pas daigné répondre à sa convocation résidait déjà à Lyon avant la proclamation de l état de siége.
Bien qu avertie par missive, le 14 Avril, puis le 15, non seulement, elle n a pas jugé bon d adresser une demande de laisser passer, mais a fait fi de l�obligation de sortie du territoire, s avançant plus avant dans nos terres.
Preuve en est que le 20, elle était toujours en situation irrégulière au vu de sa mise en accusation pour un autre délit.

C�est pourquoi,moi, Dame Isabeau De Hauterives, représentant l accusation, souhaite que l on démontre à cette dame, mal attentionnée, que l on ne peut se moquer impunément de la justice Dauphinoise et requiert une peine de prison de deux jours.

Que justice soit faite !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

*Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire de non respect de l'état de siège.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*

Votre honneur.

La dame Galway ici présente a reçu de ma part deux courriers lui intimant l'ordre de quitter Lyon, ce dés la déclaration d'état de siège de notre Duché soit le quatorze avril et puisqu'elle n'avait point obtempéré le lendemain aussi, soit le quinze avril.

Sans réponse de sa part et surtout devant son obstination à rester dans notre capitale, dossier pour trouble à l'ordre publique a été déposé contre elle dés le seize avril.

*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

Citation :

Le jugement a été rendu

L'affaire est simple, encore une fois,
L'accusé ne réspecte pas les ordres Ducaux,
ne respecte pas le membre de la prévauté
ne respecte pas cette cours de Justice.
Le verdict sera simple et conforme a la requete du procureur

Citation :: En ce 4 juin, Galway est condamnée a 2 jours de prison.

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