Alainlegrand - Esclavagisme - coupable - 21 août 1456

Esclavagisme - coupable - 21 août 1456

Procès ayant opposé Alainlegrand au Comté de Béarn

Alainlegrand était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cour et que rien ne s'opposait à sa venue,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 15 écus d'amende.

En ce 21 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations !

Nous sommes réunis en ce jour pour nous pencher sur le cas du Sieur Alainlegrand.

En effet, le 04 aout, vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme sur la personne de Liliecoco.

L'ayant embauché pour un salaire de 18 écus et un montant de 17 points de force, vous allez à l'encontre du décret municipal de Tarbes suivant:

Décret municipal règlementant le marché de l'emploi

Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus

Et vous vous retrouvez ici par l'article 2:

Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme.

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456

Voici les preuves qui vous inculpe:

https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/alainl10.jpg
https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/alainl11.jpg

Vous comparaissez donc aujourd'hui devant la cour de Justice du Béarn.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Aucune manifestation, serait-ce le fruit de la culpabilité du Prévenu ?

En tout cas, que l'accusé soit punit comme il se doit.

*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 12 aout 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.