Agould - Escroquerie - Coupable - 11 Juillet 1456

Escroquerie - coupable - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Agould au Comté de Béarn

Agould était accusé de escroquerie.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** La chaise vide de l'accusée fut rapidement compris comme un signe évident de non participation. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Il semble que ce procès ne saurait se terminer sans que nous intervenions pour cela. C'est dommage...

Entendu que l'accusée est maintenant absente, refusant d'ajouter à sa défense que son mépris,

Nous, Cour de Pau, condamnons l'accusée à une amende de 15 écus...

En ce 12 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Dame Agould, vous êtes accusé d'escroquerie.
Vous avez acheté à la mairie 14 stères de bois à 4.01 écus sur le marché le 4 juillet 1456 alors que vous n'êtes pas Lourdaise.
Preuve d'indentité : http://img393.imageshack.us/my.php?image=agould10sh3.jpg
Preuve de l'achat : http://img357.imageshack.us/my.php?image=61950754mc7.png

Ce faisant vous avez enfreint un arrêté municipal que je vias vous lire :
" Arrêté municipal sur le bois

Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.

Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456. Paddy_versifiet, Maire de Lourdes. Validé par le Coms Juliano Di Juliani "

Ainsi qu'une loi pénale de notre coutume, je cite :
" 4.Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. "


Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je viens d'Espagne et pas conocia la loi. Je m'excuse et mise en vente du bois pour un retour à être achetés par la Ville

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vous ignoriez la loi...
Hélas cela nous place dans une position fort délicate, mais sachez que les lois sont affichées en mairie, en halle et en gargote, et je vais vous citer un article de notre coutume :
" 2.Nul n'est censé ignorer la Loi "

Fait nouveau, j'apprends qu'à l'instant vous avez rendu les stères à la mairie en répondant à son courrier, j'en prend bonne note afin de me montrer clément.
Néanmoins la justice a un coût que votre acte a engendré, sans compter le travail donné à la procure.

Suivant ma politique de main tendue, je propose à l'accusé :
Si l'accusé achète une stère de bois à 7.01 écus à sa disposition sur le marché de Lourdes avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.01 écus + 3 écus frais juridique + 1 écu amende symbolique. vous pourrez revendre la stère, ce qui fait une amende de 4.01 écus.]

Sinon une amende de 15 écus à l'attention du Roy sera demandée.

*Fait à Pau le 7 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.