nanou
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 |  Sujet: El_che-TOP-12 Janvier coupable Mar 1 Mar - 5:44 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 2 Janvier 1459
Verdict rendu le 12 Janvier 1459
Nom de l'accusé: El_che
Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Ascalion
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par El_che le 29 décembre 1458.
Il lui est reproché d�avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!
Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."
Voici les preuves:
- Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : El_che, habitant de Le Mans (Maine) => Courrier envoyé par Eloelo le 23/12/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 25/12/1458 => Mise en procure le 29/12/1458.
Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté:
"Goedendag à vous,
Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres.
Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.
Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions :
- Quel est le but de votre séjour en Flandres ?
- Quelle est la durée de celui-ci ?
- Voyagez-vous seul ou accompagné ?
- Quel est votre itinéraire ?
- Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ?
- Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?
Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.
Tot ziens, et bon voyage.
PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Et voici la lettre-type de relance:
"Goedendag à vous,
Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.
Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.
Tot ziens, et bon voyage.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la procure:
- Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 janvier 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
Accusé, la Cour vous écoute
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
*Che arriva dans la place*
Bonjour, comment pourrais-je écrire un pigeon alors que je suis vagabond depuis ma naissance et que je ne sais pas écrire?
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
L'argument de la défense me parait pour le moins léger. N'existe-t-il pas sur nos places et dans nos villages suffisament d'écrivains publics? Quand on reçoit une lettre de la prévôté, on essaie au moins de contacter le prévôt! Il se serait sûrement fait un plaisir de poser oralement les questions qu'il posait par éccrit.
L'accusé est coupable des faits qui lui sont reproché. Rien n'est plus sûr.
En conséquence de quoi, je réclame 30 écus d'amende au prévenu pour prix de sa négligence ou de sa mauvaise foi. D'autant que nous savons ce qu'il est venu faire chez nous: voler les honnêtes gens, un fait qui lui est reproché dans une autre affaire et dont je poruverai la véracité aussi sûrement que je le fit maintenant.
Je vous remercie, Votre Honneur.
Greffier, je vous prie de noter la date du 7 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- Messire De la Pierre, ne comprenez vous donc pas que je n'ai pas d'argent? Avec quel argent pourrais je remplir vos poches? Occupez vous plutôt de réparer vos mines au lieu de casser les pieds à ceux qui essaient de survivre! Ah non pardon, réparer les mines couterait de l'argent!
Je vous rappelle que si les mines avaient été ouvertes, les tentatives de racket n'auraient pas eu lieu!
Mais parlons de notre affaire! Mettez moi en contact avec un traducteur ou je ne sais quoi et je rédigerais votre lettre si vous le voulez!
- L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Comme à son habitude, occupé par des tâches qui le retinrent à la Tour de Gruuthuse, le Prévôt Eloelo n'avait pas le temps de se rendre en le tribunal de Brugge afin d'aller en personne témoigner, c'est pourquoi il fut contraint de faire son témoignage par lettre, et laissa le Greffier la lire à haute.*
De Nous, Meneer Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux du prospère Comté des Flandres.
Votre Honneur,
Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours. Meneer El_che a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté flamande, malgré les courriers qui lui ont été envoyés par les autorités comtales. A ce jour, les forces de la Maréchaussée n'ont aucune nouvelle de l'accusé qui semble faire le sourd et se ficher de nos lois et de la Prévôté, refusant de remplir le formulaire qui lui a été envoyé. C'est pourquoi nous avons déposé plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant. A noter qu'il s'agit d'un brigand qui a déjà fait plusieurs victimes. Sa présence en Flandres représente donc un réel danger pour les voyageurs.
Que justice soit faite.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge le 8 Janvier de l'an 1459,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.
- Verdict
- Citation :
- Accusé, levez-vous !
Ne pas savoir écrire n'est absolument pas une excuse valable. Nombreux sont les voyageurs qui ne savent pas écrire et qui répondent pourtant au prévôt.
Comment ? Il vous suffit de demander un service à quelqu'un, ou plus simplement de vous rendre au bureau de la maréchaussée, présent dans chacune des villes Flamandes.
Je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés, et vous êtes condamné à une amende de 4 écus.
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 12 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres
- Peine
- Citation :
- condamné à amende de 4 écus.
[/list]
Dernière édition par nanou le Sam 16 Avr - 1:53, édité 2 fois | |
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