Louislevaillant

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour trouble à l'ordre public.
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 30 novembre 1458
Verdict rendu le 23 février 1459

Nom de l'accusé: Louislevaillant

Procureur:Godgaby
Juge: Zyana


Acte d'accusation

Citation :

*Cela faisait longtemps que Gabriel n'était pas venu dans cette salle. D'ailleurs il commençait a y avoir un peu de poussière sur son banc. Il épousseta, prépara son dossier et attendit l'arrivé de tout le monde.

Une fois fait il se leva, comme à son habitude.*

Madame le juge, je désespéré d'avoir encore la chance de plaider devant vous. Fort heureusement Sa Grâce m'en a donné l'occasion.

En ce jour du 30 novembre 1458, nous Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, faisons droit à la demande de coopération du Duché d'Orléans contre Louislevaillant, résidant de Mimizan, pour Troble à L'ordre Public.

Bien qu'aucun traité judiciaire ne soit conclus entre nos deux duchés, je me base sur l'article 1 Opus 1 de notre livre II qui rappel que le Duc de Gascogne dispose de tous les pouvoirs sur ses terres.

Dès lors, par déclaration du 23 novembre, publié en gargote à la vue et au su de tous, la Duchesse a reconnue la compétence de notre justice pour traiter ce cas, estimant que personne ne peut échapper à la loi et trouver refuge en Gascogne. Ainsi je cite :

Nous Elisabeth Amélie Von wittelsbach duchesse de Gascogne, au vu de l�article

Art 1. Le Duc, une fois reconnu par le Roy, est le suzerain et l�autorité suprême du Duché de Gascogne. Son pouvoir lui est baillé par le Roy qu'il représente, il dispose donc de tous les pouvoirs en Gascogne et quelconque atteinte lui étant faite et une atteinte au Duché de Gascogne et au Royaume de France.

Et par les pouvoirs qui nous sont conférés.
Autorisons le procureur Mgr Gabriel Von Wittelsbach à instruire le dossier contre le brigand louislevaillant et prendre contacte avec le procureur orléanais.

Pour que la justice soit rendue et qu�elle soit équitable.

Fait à mont de Marsan le 23 novembre 1458
Par sa grâce Elisabeth Amélie Von Wittelsbach.

En coopération avec le procureur orléanais, je vous lit donc l'acte d'accusation.

*S'éclaircit la voix et sort le parchemin*

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An de Grasce 1458 le 25 Novembre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Louislevaillant
Victime : Charlemagne002

Votre Honneur,

Dans la nuit du 25 au 26 décembre 1457, sur les chemins menant à Blois, Messire Charlemagne002 a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands avec pour complice, le sieur Pascalledieu.

Bien que la victime se soit vaillamment et courageusement défendue, l'accusé a triomphé de Messire Charlemagne002, le laissant sans forces ni biens, l&#65533;obligeant à parcourir la distance qui le séparait de notre ville, très difficilement au vu de son état.

En voici la preuve votre Honneur

https://nsa10.casimages.com/img/2009/12/28/091228010904435589.png

Les faits parlent d'eux-mêmes.


Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Selon l'article XVIII du Livre III du DROIT PENAL de notre Grand Coutumier:
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Votre Honneur, en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue

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*Regarde le juge*

L'accusé échappe à la justice depuis très longtemps, trop longtemps. La Gascogne a promis qu'elle ne serait pas un refuge pour brigand, il nous appartient de démontrer que ce n'est pas une promesse de gascon, ou alors de faire changer cette expression pour qu'elle signifie, contrairement à aujourd'hui, que c'est une promesse forte et respecté.

Bien que l'accusé ce soit, encore, mis en retraite. Comme en atteste le présent document : https://2img.net/r/ihimizer/img607/732/testap.jpg. Il convient donc d'attendre qu'il puisse prendre connaissance des accusations portés contre lui et de pouvoir se défendre s'il le désire. De même il peut recourir à un avocat ou se faire représenter par un conseiller.

J'espère simplement que la technique de l'accusé, qui lui a valut d'échapper à la justice si longtemps ne le servira pas encore une fois.

Je vous remercie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

verdict:

Citation :

Zyana se présenta au tribunal après avoir reçu une confirmation de la mort de Louislevaillant ;en accusation pour trouble
à l�ordre publique.

Elle prit parole :

Bonjour, ceci sera bref concernant cette affaire. L�accusé Louislevaillant ayant été
déclaré mort, c�est le très haut qui s�occupera de le juger.

Justice sera ainsi rendue !

Zyana de Morason
Juge de Gascogne
23 février 1459

Peine:

Aucune