Velvet

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Octobre 1458
Procès instruit le xx 1458
Verdict rendu le 1er Octobre 1458

Nom de l'accusé: Velvet

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Célia


• Acte d’accusation

  Citation :

  Les Laissez-Passer étant son dada du moment, le Slave s’attelait à une haute pile de dossiers judiciaires constituant la somme de toutes les infractions, commises et non jugées, à la Loi Martiale.
  
  Votre Honneur, membre de la Cour, le re-boujou !
  C’est encore un cas de Laissez-Passer qui nous amène ici. L’accusé Velvet nous vient de contrées éloignées mais entend nostre langue sans soucis aucun. Cela montre bien que, depuis le 28 aout, il se fiche de nous ! Pas de laissez-passer, alors que nos frontières sont fermées, constitue une infraction au corpus et relève du Trouble à l’Ordre Public.
  
  se tournant vers l’accusé
  
  Sieur Velvet, rien ne vous sert de fuir, car nul n’échappe à la Justice, encore moins quand celle-ci est Normande ! Il vous est toutefois possible de faire appel à un avocat reconnu par le Duché, lequel vous aidera à vous défendre. Néanmoins, ne pensez pas échapper à vos responsabilités : si vous tentiez de fuir, vous seriez mis en charpie par nos armées avant d’avoir eu le temps de faire deux pas. Nous sommes justes, mais aimons que la Justice soit rendue, et bien rendue !
  
  Le Slave reprit son souffle, et se retourna vers la Pyromane.
  
  Votre Honneur, je vous prie de bien vouloir écouter le témoin que je vais appeler, Dame Matouminou, car celle-ci a constaté les faits que nous avons à juger aujourd’hui.
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Votre Honneur,
  
  Le Sieur Velvet ne semble pas saisir ce que signifie le mot « interdiction ». Ni le fait que « justice » exige « respect ». En ne se présentant pas à cette Cour, il manque de respect au Peuple à travers ses représentants!
  
  Je requiers donc quarante (40) écus d'amende et trois (3) jours de prison, pour lui faire les pieds...

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Verdict

  Citation :

  Messire, vous êtes incontestablement coupable des faits qui vous sont reprochés. Sachez que dans ma grande clémence, je vous épargne, pour cette fois, le bûcher.
  
  Cependant, je vous condamne à 3 jours de prison et 20 écus d'amende pour couvrir les frais de calva engagés par le tribunal.
  
  Je vous condamne également à quitter la Normandie sous un délai de 10 jours à compter de ce jour.
  
  J'espère ne plus vous revoir en ce lieu sous peine de finir sur le bûcher.
  
  Fait à Rouen le 1er octobre 1458
  Par Celia, Petite Peste Normande

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 20 écus.
  

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 27 Novembre 1459
Verdict rendu le 12 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Velvet

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Célia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 27 Novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire Velvet .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour acte de brigandage par deux fois .

Le 26 novembre 1459 l'accusé a racketté dame Matahari83 avec plusieurs compagnons , je cite ce qu'a vu dame Matahari83 :

26-11-2011 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kenchiro de Velvet et de Luciendec

Cela ne s'arrête pas la malheureusement car en effet dés le lendemain le 27 novembre 1459 il a récidivé toujours à l'aide de ces compagnons sur la personne du Baron Asti de St Aubin Routot .

Je cite ce qu'a vu le Baron :

27-11-2011 04:07 :un malfaiteur nommé un groupe composé de Kenchiro de Velvet et de Luciendec ( coefficient de combat de 15 ) a tenté de vous détrousser . Vous lui avez infligez une bonne correction , et il est parti en boitant , après s'être excusé à genoux .


(https://2img.net/r/ihimizer/img256/3682/brigandagep.jpg)

Messire Velvet a donc enfreint la loi sur le brigandage , je cite :


Corpus Normand :

Article 4 : Trouble à l�ordre public :

Sont considérés comme trouble à l�ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression public verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n�aurait d�autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l�ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.


3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l�estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée



* crime de sang :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison



J'appelle comme témoin le Baron Asti de St Aubin Routot et dame Matahari83 qui ont été victime de messire Velvet .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

je souhaite d'abord rajouté un témoignage reçu par pigeon alors que le procès été en cours , ceci pour que le juge voit cela comme une circonstance aggravante :

Expéditeur : Swan*
Date d'envoi : 29/11/2011 - 19:30:54
Titre : Au secouuuurs !
Bonjour m�dame la prévote

Je ne suis pas grand-chose dans ce bas monde et aujourd�hui j�suis encore moins qu�avant.

En rentrant de Fécamp où j�ai été rapporter le mandat que le sieur Aupyl m�avait fait l�honneur de me délivrer y�a queque temps, j�en ai profiter pour déposer queques affaires chez le baron Asti .. entre nous, qu�est ce qu�il est beau.., avant de changer de ville, je voudrais faire du cidre maintenant que mon champ est vendu, mais je me suis faite dépouiller et maltraiter par 3 voyous de la pire espèce.

Pourtant, j�suis pas en sucre, mais là, à trois contre une pov� femme, ils ont eu raison de ma maigre pitance, de mes queques écus et surtout de ma charrette.

Le baron, gentil comme il est était venu me chercher à Honfleur, d�ailleurs il m�a dit qu�il les avait rossé en venant et on ne les a plus vu ensuite, du coup, j�suis partie confiante et ma foi, j�me suis bien trompée.

Aujourd�hui, j�ai plus de quoi manger, j�suis squelettique et j�vais traîner ma carcasse jusqu�à Lisieux où j�ai encore un peu dans une cache creusée dans la terre de ma masure. J�ai raconté ma triste nuit au Baron, il m�envoie vers vous. Parait qu�ils ont déjà au tribunal les voyous mais que je dois porter la plainte de ce qu�ils m�ont fait.

Dites, vous pensez que je vais récupérer ma charrette ? parce que comme j�vous disais, j�veux déménager et sans ca, et avec les blessures qu�ils m�ont faites, ben ca va pas etre facile tout ca.

En tout, ces saligots m�ont volé :
- 5 maïs
- 11 écus
- 1 charrette

En tout cas, je les ai bien vu pendant qu�ils me tapaient dessus en fouillant mes poches. J�pourrais les reconnaître et j�peux les décrire si vous avez besoin.

(https://2img.net/r/ihimizer/img266/8170/swank.png)

Je vous remercie de vot� aide, m�dame la prévote.

Swan


réquisitoire :

Nous avons là un brigand récidiviste qui à sévit et sévit encore sur nos terres avec ces compagnons , les témoignages confirme tout cela .

Il ce permet même de ne pas venir à sa plaidoirie , je demande en conséquence de ces actes de brigandage à répétition 4 jours de prison et une forte amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Asti_dict_le_barbu

Citation :

Décidemment, des mois sans venir en ce lieu de loi et là, plusieurs fois coup sur coup. Le baron entra dans la salle de justice, s�approcha dignement et sans boiter de l�endroit où il devait parler.

Un coup d�oeil au malfrat qui avait tenté en vain de l�assommer et de lui prendre sa bourse alors qu�il rejoignait Honfleur la nuit précédente.

Madame le Juge, Messire le Procureur�

Il pointa alors un doigt accusateur sur l�homme accusé

C�est bien lui, du moins l�un d�entre eux. Je le reconnais sans peine.
Hier au soir la lune brillait et sans qu�il soit comme en plein jour, elle éclairait suffisamment pour que je vois distinctement les traits de mes agresseurs. Ils étaient trois à essayer de me vider les poches et à vouloir m�assommer.

Peut etre pensaient ils s�en prendre à une femme seule ou à des enfants, ou encore à un homme sans défense. Heureusement pour moi, bien que n�affectionnant pas cela, j�ai appris à me défendre et les trois sont repartis en boitant.

Des excuses dites vous ? que nenni ! je n�ai rien entendu de tel. Peut etre à cause de leurs accents. Je suis sur et certain qu�un des trois est un breton et l�autre un artésien. Le troisième n�a fait que tenter de frapper et n�a pas ouvert la bouche, je ne saurais définir d�où il vient, mais une sale engeance, pour sur.

Quoiqu�il en soit, ils ont pris un coup du plat de mon épée et j�ai pu continuer ma route sans autre mauvaise rencontre.

Mais je vous demande un peu ce qui se serait passé s�ils avaient rencontré un femme sans défense, des enfants ou un homme d�église ?

Allons nous laisser ces sacripants indésirables sur nos terres brigander impunément pendant que nous sommes occupés à défendre nos terres de l�envahisseur ponantais ?

La prison pourrait les faire réfléchir !

Témoin n°2 de l'accusation : Matahari83

Citation :

Messires,

Alors que je partais de Fécamps pour me rendre à Honfleur, je me suis faite attaquée et détroussée par ce sieur assis juste ici (elle le montre du doigt), je le reconnais il était l'un des trois malfrats qui m'ont sauvagement attaquée.

Voici la liste de ce qu'il m'ont dérobé :
1 charrette
1 hache
1 morceau de viande
8 maïs
11 miches de pain
72 écus.

Je vous remercie de m'avoir écouté, j'espère récupérer ce qu'il m'ont volé.

Verdict

Citation :

L'accusé ne daigne venir se défendre, il est donc coupable!

Son absence faisant preuve de sa mauvaise foi dans la reconnaissance de son crime, je le condamne donc à un sejour de 3 jours au sein des geôles de notre château ; ainsi l'accusé aura du temps pour réfléchir à son méfait.

De plus, l'accusé devra s'acquitter d'une amende de 200 écus, bien infime par rapport aux biens volés à la victime malheureuse.

Les frais de calva engendrés par ce tribunal seront également à la charge de l'accusé, à hauteur de 5 écus.

Fait à Rouen le 12 decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 205 écus.