Velvet - 2 procés

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 14 Novembre 1458
Verdict rendu le 15 Janvier

Nom de l'accusé: Velvet

Procureur: Hyunkel/Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: Vous !!! Oui vous là sur le banc des accusés !!
Levez-vous et écoutez ce que je vais dire.
Vous êtes ici pour brigandage, un acte aussi misérable que le nom qu il porte.
Vous avez détroussé, dans la nuit du 21 au 22 Octobre 1458, le nommé Villette entre Calais et Azincourt sans l ombre d un scrupule.
Je cite :
« Livre II : Du trouble à l ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l ordre public :
2.2 : Tout individu portant atteinte à l intégrité physique (coups et blessures, etc.) d un citoyen, sur plainte du citoyen en question.»

« Livre IV : Du brigandage

Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :

4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. »

Félicitations !!!! Croyez-moi, je vais vraiment tout mettre en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes.

Je m adresse maintenant à la cour. Les pertes du sieur Villette sont répertoriés à raison de :
1200 écus, 19 pains et 6 sacs de blé.
Autant dire que vous avez amassé un sacré magot.

J appelle donc la victime Villette à venir s exprimer.
Ensuite, la parole sera donnée à l accusé puisqu il faut vraiment respecter la procédure. S il veut un avocat puisque c est son droit, qu il le demande et nous lui fournirons alors une liste.

Fait à Arras le 14 Novembre 1458
Hyunkel, Procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur ne supportait pas du tout ce genre d individu...Si elle l avait pu, elle aurait envoyé en géole l accusé pour un bon bout de temps..."

*Le moins que l on puisse dire c est que l accusé est culotté car non seulement il s attaque à l un de nos soldats mais en plus après avoir prit la fuite, il revient se balader en Artois comme si de rien n était...
Parcontre, oser se présenter devant nous c est autre chose...Voilà encore la preuve si le besoin en était que ce dernier se moque éperdument de nous!
Inutile de faire de grands discours pour savoir que ce dernier est coupable de tout les faits qui lui sont reprochés aussi je demanderai à ce qu il passe la pire des journées dans nos géoles et qu il paie une amende de 200 écus¨*

Fait à Arras, le 22 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Vilette à la barre Voici son témoignage

Citation :: Merci Monsieur le Procureur.Je me rendais a Calais quand j'ai été attaqué sauvagement et racketté par ce brigand,il m'a laissé inhanimé sur la route et n'eût été de l'aide d'une bonne amie qui m'a hébergé et soigné je serais probablement mort a l'heure qu'il est.J'exige qu'on lui donne la peine maximale d'emprisonnement pour ce qu'il m'a fait a moi et a 2 Dames une semaine auparavant ,et j'exige aussi qu'il me rembourse la totalité de ce qu'il m'a volé,je paie des impôts,je donne du travail a mes confrères Amiénois(ses)avec le travail je
que leur donne ds mes champs.Je crois que c'est une juste demande afin que ce brigand purge sa peine pour ce qu'il m'a fait a moi et a toutes ces victimes.Que justice soit rendue.Merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Sieur Velvet à Sieur Villette.

"A l'annonce de l'affaire, un brouhaha accueillit les paroles du juge. Il est vrai que cette affaire avait quelque peu fait parlé d'elle...comme bien souvent en cas de brigandage".

"Blamm, Blam... Blam" Silence dans la salle !! Le juge reprit alors,

Donc concernant l'affaire de brigandage opposant le Sieur Velvet au Sieur Villette.

Pour commencer, je suis attrister de voir que l'accusé après avoir lâchement dépouillé sur nos chemins ne vienne ici affronter ce tribunal!

J'ai cependant appris que Sieur Velvet demeurait, encore aujourd'hui en prison alors qu'il n'avait, pour le moment du moins, plus aucune peine à purger! A croire que l'accusé aime l'hospitalité de nos geôles! Parmi les rats et autres membres de son espèce! A déguster nos succulents plats spéciales condamnés!

L'accusé s'est rendu coupable de brigandage avec violence sur les terres Artésiennes sur la personne de Sieur Villette.
De ce fait,

Etant donné l'article 4.1 de la DLCA stipulant que toute personne attaquant autrui pour le voler sera poursuivis pour trouble à l�ordre public.
Retenant comme circonstance aggravante, comme le stipule l'article 2.4 de la DLCA, le fait que Sieur Villette soit un membre de l'Ost Artésienne.
Retenant comme autre circonstance aggravante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit pas présenté devant ce tribunal,

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, reconnaissont le prénommé Velvet coupable de trouble à l'ordre publique(brigandage) et le condamnons à trois (3) jours d'enfermement dans nos geôles ainsi qu'au remboursement au Sieur Villette de la somme d'écus volée, soit mille deux-cent écus (1200). Si cette somme n'est pas rendu dans 1 mois (soit au 16 février 1459) nous aurons le plaisir de nous revoir ici!

Bon séjour en prison, même si je ne me fait pas trop de soucis, vu l'engouement que vous semblez y prêter.

Justice est faite!

"Blam, Blammmm"

Fait le quinzième jour du Moy de Janvier 1459, à Arras en Artois pas Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :