Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Jaja38 - 5.XII.1456 - C - TOP (Racket) Mar 12 Oct - 13:52 | |
| - Citation :
Jaja38 - Le 5 décembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Jaja38Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Neheryn Sanction prononcée par la cour : Coupable - 2 jours de prison + Banissement de 3 mois
Verdict le 3 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le 04 décembre 1456, Messire Jaja38 a tenté de détrousser Messire Harlem sur la route menant de Châteauroux à Guéret
Nous pouvons le prouver au moyen de ces gravures :
https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/pic27b10.jpg
Règle de droit :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
L'accusé est un artisan de Montargis (Orléans)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges, le 05 décembre 1456
Dame Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Grasce,
L'absence de l'accusé plaide en faveur de sa culpabilité.
Je demande donc une peine de deux jours de prison.
Merci de m'avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Neheryn à la barre a écrit:
- Verdict de la cour a écrit:
- Diantre!
Pas un mot de la part de l'accusé?
Pas la moindre défense?
Le sieur a donc décidé de se faire juger en muet..
Soit!
A la vue des gravures fournies par la procure et en l'absence d'explications quant à la violence de cet acte que nous réprouvons fortement, je ne puis que déclarer l'accusé coupable.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Jaja38 à deux jours de prison selon la demande de la procure et selon ma propre conviction ainsi qu'à un bannissement du Berry d'une durée de trois mois.
Dura lex, sed lex.
Fait le troisième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges | |
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