Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Pef - 19 .VI.1456 - C - TOP (Racket) Mar 12 Oct - 14:04 | |
| - Citation :
- Pef - Le 19 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Pef
Accusation : Homme des Bois Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : AucunSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 90 écus + 3 jours de prisonVerdict le 28 juin 1456 - Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Bourges m'ont informé des faits suivants:
Pef, résidant à Bourges a racketté Tit@nium, habitant de Gueret, lui volant tous ces biens.
Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation:
http://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-du-duche-f68/13-06-racket-pef-sur-titnium-t3889.htm#61421
Règle de droit:
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 19 juin de l'an 1456
Homme_des_bois
Procureur du Berry - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- je reconnais mon acte , et le regrette.
cependant, il y a des choses dont je voudrais vous faire part :
- immaginez vous parcourant les chemins, la peur au ventre, une crainte inimmaginable d'être volé.Une fois que c'est fait, vous ne stressez plus.
-il y a beaucoup de riches trop riches, et de pauvres trop pauvres.
Le brigandage est un acte généreux, pour l'égalité, car une fois un tel acte commis, je m'empresse d'aller verser tous mes bénéfices a l'église.Ha....les orphelins pourront enfin manger a leur faim.
-je peux assurer que je n'ai jamais brigander avec violence, j'étais, au contraire, tres poli: je disais a mes soi-disantes victimes(qui était en faites plus heureuses, en général, comme ca) bonjour, aurevoir, excuser moi de vous importuner...
-l'argent ne fait pas le bonheur...une fois les gens lessivés de tout objets précieux, ils deviennent plus sociable, et se font des amis.
c'est pour toutes ces raisons que je ne demande pas une trop lourde peine
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
L'accusé ici présent a semble t'il raté sa vocation. Notre détrousseur d'honnêtes gens aurait fait fortune en tant que troubadour ou amuseur public.
Notre homme prétend reversé ses gains à l'église, et bien j'attends d'entendre le serviteur d'Aristote qui se présentera ici pour nous certifier que de tels versements ont existé. Je crains, peut être par médisance, que l'attente ne soit assez longue.
Ceci dit, notre brigand semble convaincu du bien fondé de son argumentation, aussi je demande qu'il soit condamnée à une amende égale à la totalité de sa fortune, soit 31 écus à ce jour, et à 3 jours de prison, où il ne manquera pas de se faire une multitude de nouveaux amis.
Merci de votre attention. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que Droit berrichon dispose : « Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. »
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a attaqué un pauvre voyageur pour la délester de ses biens.
En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingt-huitième jour de juin 1456 :
L’accusé est reconnu coupable de brigandage.
La cour le condamne à 3 jours de prison, 90 écus d’amende et 3 mois de bannissement. | |
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