Arlechino - 10.IV.1456 - C - TOP (Racket)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Manulechti de Ryssel, Procureur de l'Orléanais

Accusé : Arlechino
Accusation : Duché


Sanction prononcée par la Cour :
6 jours de prison, 12 écus d'amende et 3 mois de bannissement de l'Orléanais.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Le 10 du mois d'avril de l'an de grâce 1457,

Procureur : Manulechti de Ryssel
Juge : Seprian59

Accusé : Arlechino
Victime : Lhote

*Manulechti de Ryssel, Procureur du Duché se présenta au tribunal afin d'y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal avec sérénité et calme, il fit taire les quelques murmures par un geste de la main avec autorité.
Le procureur demanda aux gardes d'amener Messire Arlechino à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*

Votre honneur,
De part le TRAITE D'ENTENTE, D'AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LE BERRY ET L'ORLEANAIS, j'ai l'honneur de vous présenter ce dossier.
Je remercie le Juge et le Procureur du Berry qui m'ont permis d'instruire ce même dossier.


Votre honneur,
Messire Arlechino comparait ce jour devant vous, il est accusée, selon la loi du duché d'Orléans d'avoir commis un acte de Trouble à l'ordre public.

Cette personne a attaqué Messire Lhote dans notre Duché. Cet acte est infâme, méprisable et lâche. La victime s'est retrouvée blessé psychologiquement et moralement.
En plus de l'avoir détroussé, l'accusé a laissé notre victime blessée inanimée dans un champ et sans vivre.

Voici les preuves honneur !
https://i.servimg.com/u/f60/13/10/41/06/plaint10.jpg
*Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi :*
______________
Extrait du Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l'Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
_____________

*Il marqua une courte pause, signa de sa devise :

« La justice sans la force est impuissante; la force sans la justice est tyrannique. »

Puis rappela les droits de l'accusé.*

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter par un avocat.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?


Manulechti de Ryssel
Procureur de l'Orléanais

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je n'ai qu'une chose dire:

Robygnole a la suite d'un combat, a tué arlechino. vous pourrez lui demander confirmation.

Pour ma part, je suis en convalescence, et ne pourrait donc subir la moindre forme de procès. A moins que vous soyez des sauvages.

Je vous salue.

Arlechino

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusé prêtant avoir à son tour subit une "raclée" à la suite d'un combat, surement lors d'une attaque perdue.
Fait avéré ou pas, la question n'est pas là, et nous n'allons pas pleurer sur le sort de ce scélérat !
Il mérite d'être puni pour cet acte ignoble.
Mais comme nous ne sommes pas des sauvages comme le souligne l'accusé, j'aimerai qu'on lui permette de récupérer, de penser ses blessures et d'être nourri. mais cela en prison !
Je demande donc une peine exemplaire de 5 jours de prison.

Le 11 Avril 1456
Manulechti de Ryssel
Procureur de l'Orléanais

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

j'accepte la peine privative de liberté... du moment que je peux me rétablir tranquillement.
Mais je vous préviens, je n'ai que 10 écus. pas un sou de plus.

Arlechino

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Manulechti de Ryssel, je suis bien aise de vous voir vous même instruire cette pénible affaire.
Quant au prévenu, messire Arlechino..

**La juge darda son regard sur la personne nommée et l'espace d'un instant tenta d'y lire une quelconque gêne ou culpabilité, en vain...**

Vous avez eu l'heureuse idée de vous présenter front à la Cour afin de nous bailler vos explications. J'avoue que les premières laissent pantois.

Il est évident qu'une telle défense est inacceptable comme l'a justement souligné la procure.

Par contre, je note avec satisfaction que vous acceptez sans broncher la peine qui vous sera induscutablement attribuée au regard du méfait commit.
Cela tend à dire que vous reconnaissez les faits sans pour autant les avouez ni même exprimer la moindre culpabilité concernant votre victime, ce qui est fort regrettable.


En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Arlechino à une amende de 12 écus, contenu de sa bourse ainsi qu'à six jours de prison en compensation de la faible peine pécunière.
Par ailleurs, je condame également le sieur Arlechino à un bannissement de l'Orléanais d'une durée de trois mois.

Dura lex, sed lex!!

Fait le vingt-deuxième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 12 écus.