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 P.titlu - 21.VI.1458 - C - TOP (Racket)

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AuteurMessage
Alfred555
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Alfred555


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P.titlu - 21.VI.1458 - C - TOP (Racket) Empty
MessageSujet: P.titlu - 21.VI.1458 - C - TOP (Racket)   P.titlu - 21.VI.1458 - C - TOP (Racket) EmptyLun 11 Oct - 0:07

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : P.titlu
Accusation : Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 écu symbolique d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 21e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à P.titlu. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

P.titlu est inculpée ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Christophelecolomb, le 11 juin 1458, en terres berrichonnes, aidée de ses complices Lafayette et Blacklucifer.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 21e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Preuve n°1 : https://2img.net/r/ihimizer/img441/8522/racket.jpg

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense

P.titlu arriva tant bien que mal aux portes du tribunal, mal surtout, puisqu'elle venait d'essuyer des coups mortels d'une armée entière. On la déposa à la barre, du moins on y déposa son brancard.

- Votre honneur, à quoi bon venir plaider ma cause? Apprenant que j'étais mise en accusation, je me suis mise en chemin afin de gagner votre tribunal. Mais il semblerait qu'en terre berrichone, les gens n'aient même pas droit à la défense. En effet, une armée, celle de votre comté semble-t-il, a décidé de ne pas m'épargner et de s'acharner sur moi, me laissant pour morte. J'ai entendu l'un d'eux appeller leur chef "Isoril" pendant que les coups pleuvaient sur moi. Il m�a fallu force et courage pour réussir à venir me présenter à vous, mais je n�ai plus aucune force pour tenter de me défendre. C�est une accusée résignée et abattue que vous avez face à vous, votre Honneur.

P.titlu s�arrêta un instant, elle était exténuée par ce qui venait de lui arriver, et parler lui demandait beaucoup d�efforts. Elle reprit son souffle�

- A quoi bon ouvrir un procès si c'est pour attendre l'accusé au coin du virage et le tuer sans autre forme de procès??? Tout accusé, présumé coupable, est-il donc sans possibilité de pouvoir tenter de démontrer l'inverse? Faites donc de moi ce que vous voulez. Je viens de cotoyer la mort, il va me falloir plusieurs semaines de convalescence dans votre ville, sans bouger, pour me rétablir, il me semble donc qu�il y a bien plus grave que ce procès dans la vie.

Dans un dernier effort, P.titlu rassembla ses esprits :

- Votre Honneur, je dois quand même vous dire que la personne qui m�accuse m�a envoyé un pigeon dont la teneur me laisse des doutes quant à ses capacités mentales. En dehors des insultes dont je vous passerai les détails, il a écrit nous « avoir balancé sur facebook ». C�est à se demander si ce messire n�est pas possédé�

P.titlu s�arrêta, épuisée, et attendit la suite des événements�
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusée semble bien vite oublier l'affaire qui nous amène aujourd'hui devant cette cours. P.titlu a brigandé le sieur Christophelecolomb. Ce fait est avéré et tout brigandage en Berry est punissable selon la coutume berrichonne.

Il semble que l'accusée n'ait pas eu la bonne idée de se tenir informé de l'application de la loi martiale, déclarée entre autre à cause de la présence de nombre de brigands sur nos terres. L'efficacité des armées berrichonnes est à louer. Celles-ci n'auront pas mis longtemps à déloger les brigands présents sur nos routes.

Ce genre de comportement met en péril la stabilité de notre province et nuit gravement à la sécurité des berrichons et des voyageurs.

Je requiers les sanctions suivantes :

- 6 jours de prison
- 100 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 3 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 23e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur,

Si j�avais bien vite oublié l�affaire, comme me le reproche l�accusation, j�aurais commencé par ne pas prendre tous les risques pour faire le voyage et venir jusqu�à votre tribunal malgré la loi martiale. Quant à louer l�efficacité des armées berrichonnes� est-il louable d�empêcher un accusé convoqué au tribunal de s�y rendre ? C�est en effet tellement plus simple de condamner à l�avance un accusé, l�empêchant ainsi d�avoir accès à une possible défense. Et si l�accusé était innocent ? Qu�à cela ne tienne, on tue d�abord, on interroge et on juge ensuite. C�est en effet fort louable. Puisque les choses semblent donc décidées à l�avance, puisque la justice est inébranlable et qu�elle semble ne posséder nulle oreille pour les accusés, il est donc inutile que je plaide quoi que ce soit, puisque j�ai déjà été condamnée à mourir pour les faits qui me sont reprochés. Je vous laisse faire votre travail en votre âme et conscience.
Citation :
Verdict de la Cour

***La jeune juge observa, légèrement interloquée, l'accusée se présenter sur un brancard. L'écoutant parler, elle se demanda si la femme en question s'était traînée au tribunal suite à sa rencontre avec la patrouille de l'armée ou si elle se rendait réellement à son procès lorsqu'elle fut piétinée par Isoril et ses hommes. Elle écouta chacun s'exprimer et comme à son habitude, la juge éplucha longuement le dossier. Elle lut attentivement le rapport du médiscatre concernant P.titlu. La brunette consulta également le rapport du Capitaine Isoril concernant les fuyards ou les bannis qu'il avait réussi à appréhender ou à refouler hors de nos frontières. L'affaire n'était pas compliquée, mais ce qui relevait de l'inhabituel pour la jeune femme, c'était que le châtiment semblait avoir été donné avant le procès. Ayant assez médité sur l'affaire, Zoyah se redressa sur son siège, cogna du maillet et se leva ***


*bam, bam bam*

Accusée ..*marquant une pause*...je ne vous demanderai pas de vous lever vu votre état.

Dame P.titlu, j'entends bien votre colère dû au traitement que le Capitaine Isoril vous a réservé. Si les hommes de celui-ci vous ont appréhendé de manière musclée, vous obligeant à établir villégiature à Châteauroux, ce n'est pas sans raison. Il est de coutume en Berry de confier à l'armée l'interpellation de fuyards ou des condamnés bannis. Un dépôt de plainte ayant été déposé à votre encontre le 11 juin 1458 par Christophelecolomb, les hommes du Capitaine alors en patrouille, ont de suite reçu votre signalement, ainsi que celui de vos compagnons et s'est mis en chasse. Le procureur lorsqu'il a instruit le dossier ignorait alors le sort qui avait été le votre, c'est pourquoi il vous a fait mandé au tribunal.

Je vous remercie d'ailleurs de vous être déplacée malgré vos blessures.

***la juge tourne les page d'un dossier provenant d'autres Duché***

Dame P.titlu, il semblerait également que vous ne soyez pas novice en matière d'agressions et que l'Alençon ait moult griefs à votre égard concernant le brigandage. Vous peinerez alors à me faire croire que vous soyez une femme totalement inoffensive.

Et j'en viens donc à l'affaire qui vous concerne plus précisément et qui nous intéresse. Vu que vous ne semblez pas décidée à plaider votre cause, je suis obligée de m'appuyer sur le dossier remis pas la procure afin de rendre un verdict. Je retiens qu'à aucun moment vous n'avait nié les faits, mais que vous vous êtes plutôt offusquée du manque de galanterie d'Isoril qui est pourtant un gentilhomme. S'il y avait eu erreur et que votre innocence avait été prouvée, le Duché vous aurait dédommagé avantageusement.

Quant à ce courrier des plus étranges envoyé par la victime, il traduit parfaitement l'état de choc dans lequel les policiers l'ont découvert suite à l'agression dont il vous accuse. J'y vois surtout la prose d'un homme rendu ivre de rage suite à ce qu'on lui avait fait subir et il faut le plaindre plus que le blâmer. Espérons que ce dernier retrouve rapidement ses esprits.

***la juge plongea alors son regard céruléen dans les yeux de la victime***

Avez-vous déjà eu affaire à la victime avant ? Serait-ce là une vendetta personnelle de ce dernier à l'encontre de vos compagnons et vous ? Après enquête, il semblerait que non, auquel cas vous n'auriez pas manqué de nous le signaler.

Je suis intimement convaincue que vos compagnons et vous avez agressé Christophelecolomb afin de le dépouiller de tous ses biens. Néanmoins, j'estime que vous avez déjà été suffisament châtiée pour le délit commis.

***La juge fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 06 juillet dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à P.titlu.


Vu la loi sur sur Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Considérant que P.titlu a brigandé Christophelecolomb le 11 juin 1458 sur une route berrichonne,

Considérant que P.titlu n'a pas agi seul, mais avec l'aide de complices Lafayette et Blacklucifer.

Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que l'accusée n'a pas nié les faits reprochés,
Attendu que l'accusée n'a manifesté aucun regret,,
Attendu que l'accusée n'a jusqu'à cette date jamais sévi en Berry,
Attendu que l'accusée a été blessée lors de son interpellation par l'armée,


Par ces motifs, la Cour reconnait P.titlu coupable de brigandage et la condamne, une amende de 1 écus symbolique.


Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.


P.titlu , soignez-vous bien, j'espère ne jamais vous revoir en ces lieux et que le Berry n'entendra plus parler de vous si ce n'est en bien.

***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***

*bam, bam, bam*
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