Charles_de_valorl - Haute Trahison - 1457 [I]

Procès ayant opposé Charles_de_valorl au Duché de Guyenne

Charles_de_valorl était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Alexandre*/Phillau
Date du verdict : 05/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Excellence

En ce 13 Juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi, Lorca, procureur du duché Guyenne, au nom de sa grâce le duc Garzimlebo, ouvre un procès sous le chef d'inculpation de Haute Trahison à l'encontre du dénommé Charles de Valorl, seigneur de Larnage.

En effet, l'accusé est actuellement connétable de Guyenne, un poste à responsabilité qui, s'il ne demande pas autant de présence et d'assiduité que d'autres charges de conseiller, n'en exige pas moins d'assister régulièrement aux débats et de travailler un minimum. Or, sire de Valorl n'a pas été vu au conseil de Guyenne depuis le 15 juin dernier. Il est en fait revenu ce matin, ce qui nous donne une absence non autorisée de 4 semaines ! 4 semaines, rendez vous compte, la moitié d'un mandat ! On n'élit pas un conseiller pour la moitié du mandat mais bien pour la totalité. Et par ses actes, l'accusé s'est à la fois moqué des sujets Guyennois et des institutions de notre duché. De ce fait, avec plus de 4 semaines d'absence au conseil de Guyenne, absence non autorisée et n'ayant même pas été précédée d'une annonce de la part du prévenu, nous considérons que celui ci a enfreint l'article 1 du chapitre 4 du livre II du coutumier de guyenne que voici :

« De la Trahison/Haute Trahison :
' Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
' Tout procureur et tout juge ont l'obligation d'instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite') sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
' Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne. »

En s'absentant aussi longtemps du conseil de Guyenne, c'est à dire en refusant d'assumer sa charge, ou du moins d'y renoncer en démissionnant pour laisser la place à un de ses co-listiers, sire charle de valorl a porté atteinte à la stabilité du Duché. Car la présence des douze conseillers est nécessaire pour garantir le fonctionnement du conseil, s'absenter, c'est menacer ce bon fonctionnement, donc de manière indirecte la prospérité et la sécurité du duché de Guyenne. Un conseil ne manque pas de travail, et il pouvait participer aux débats et aux commissions, voire proposer des projets personnels. Il n'en a rien fait et n'importe quel conseiller pourra vous rapporter qu'il a été invisible durant ce mandat.

Cependant, dans sa mansuétude, la cour accorde le droit au prévenu de faire appel à un avocat. Qu'il fasse de son mieux.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: ne s'est pas présenté

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: ne s'est pas présenté

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: ne s'est pas présenté

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce cinquième jour du mois d' Aout de l'an de grasce 1457,
Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne, décidons ce qui suit :

Attendu que le Duc Garzimlebo était prévenu personnellement de l' indisponibilité de l'accusé.

Attendu que cette indisponibilité n' a jamais mis en péril le Duché.

Attendu que le Procureur Lorca a été démis de ses fonctions au vue de grotesques procés , dont celui ci.

Nous décidons d' acquitter Charles de Valorl des charges retenues contre lui dans ce procès .

Qu'il en soit ainsi.

Le prévenu a été relaxé.

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