Boussodiop - Escroquerie - 1457 [I]

Procès ayant opposé Boussodiop à la mairie de Agen.

Boussodiop était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Ubaldo Maire d'Agen
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: Moi, Ubaldo de Ager, en qualité de maire d'Agen présente le dossier suivant à la très haute sagacité du juge de notre duché.

Le 01 de ce mois de mars, la demoiselle Boussodiop a vendu sur le marché d'Agen un poisson (congre) au prix de 31,40 écus, en infraction avec le décret municipal suivant :

ArtI - de la vente

2- Seule la Mairie d�Agen, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché sont habilités à vendre bois, fer et poissons sur les marchés de la ville "sauf exception tombé de la sainte boulasse". Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d�Agen. (validé le 11/09/1455)

De plus la mairie vend les poissons à un prix compris entre 21 et 22 écus, et la demoiselle Boussodiop ne pouvant , vu son jeune âge, se déplacer hors d'Agen, elle est fortement suspectée de spéculation au sens du coutumier de Guyenne :
"� Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d�escroquerie."

Suivi de l'affaire :
ttp://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/escroquerieboussodiopproces-en-cours-via-mairie-t4534.htm

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Ayant peur de dépasser la date limite du réquisitoire, le maire se présenta de nouveau.*

Bien l'accusée ne semble pas vouloir se défendre...

Madame la sagace juge,

sans témoignage et contestation de l'accusée, vous ne pouvez que la juger coupable de double escroquerie.
Si son jeune âge pouvait passer pour une circonstance atténuante, le fait qu'elle ne réagisse ni au courrier du maire, ni à la convocation du tribunal, montre que cette jeune fille n'a que cure de notre justice et de nos règlement.
Et ça c'est pas bien du tout , na !

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé _Cdr_ à la barre :

Citation :: * _Cdr_ se lève du banc des témoins *

Bonjour madame la juge, je viens témoigner sur cette affaire d'escroquerie.
En effet, lors de ma ronde sur le marché, j'ai aperçu messire Boussodiop, vendant du poisson sur le marché (à un prix excessif), alors que la mairie à le monopole sur cet article.
Voici la preuve de la vente :
https://2img.net/r/ihimizer/img18/2835/capturer.png

C'est tout ce que j'ai à dire.

* _Cdr_ se rassoie sur le banc des témoins *

L'accusation a appelé Ubaldo à la barre :

Citation :: Madame la juge je vous souhaite le bonjour.

Le sergent _cdr_ m'ayant averti des résultats de sa ronde, j'ai écrit le lendemain à la demoiselle pour lui rappeler la loi et lui demander de racheter le poisson (que j'avais remis au prix qu'elle avait proposé).
Son jeune âge aurait pu expliquer sa méconnaissance de certains règlements, celui sur le monopole municipal sur les poissons et celui sur la spéculation.

Mais, hélas, au bout de plusieurs jours, point de nouvelle, point de rachat (dans tous les sens du terme)... Pourtant cette personne avait été vue régulièrement dans le village, la bourse suffisamment rebondie pour cet achat.

Que dire d'autre ? heu.. rien....

Merci de m'avoir écouté.

* espère ne pas louper le moment de la plaidoirie future...*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce dimanche 15 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Boussodiop n'étant plus de ce monde , la relaxe s'impose de fait

Je reprends vos propos monsieur le maire d'Agen
*Madame la sagace juge,

sans témoignage et contestation de l'accusée, vous ne pouvez que la juger coupable de double escroquerie.*
Cette jeune personne n'a pas pu venir témoigner , s'expliquer puisque Aristote l'a appelée

http://images.imagehotel.net/?xv3ctcydgx.jpg
Vous serez d'accord avec moi je pense que je ne peux pas juger une personne morte ...

Morganes
Juge de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.

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