Essai - Esclavagisme - Coupable

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Essai
Accusation : Esclavagisme


Témoins de l'accusation :
Othilie

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
peine de prison de 1 jour


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, vous soumet en ce jour du 30 janvier 1458 une affaire d'esclavagisme.

* Regarde le Juge et dépose le dossier sur son bureau *

Cette affaire concerne le nommé Essai, demeurant Chinon. Cette affaire, que dis-je, ces affaires, car elles sont au nombre de trois, que j'ai jugé utile de regrouper en un seul et même procès afin de ne pas faire perdre trop de temps à notre Justice pour cette homme. Ce dernier ne désirant d'ailleurs pas répondre au Lieutenant de Police de Chinon, dame Lily-es, cette dernière l'ayant contacté par missive à plusieurs reprises, sans jamais avoir de réponse.

Rappelons les dates des faits :
13 janvier 1458 : « Essai embauche Pkg52 pour 16,00 écus »
24 janvier 1458 : « Essai cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 16,00 écus. »
24 janvier 1458 : « Essai cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 16,00 écus. »

Rappelons notre Coutumier :
« Livre I - De la Constitution
Opuscule 4 - Des Principes de vie en Communauté
Art. 1.4.2. : Toute personne présente sur le sol tourangeau est tenue de connaître les lois et de s'y conformer. »
« Livre II : De L'Etat et de la Justice
Art. 2.2.4. : Le Maire dispose du pouvoir législatif sur son village. Il peut prendre des arrêtés municipaux qui auront force de loi pour une période donnée s�ils ne contreviennent ni aux lois ducales, ni aux lois royales et qu'ils reçoivent l'approbation du Duc. Cette approbation est matérialisée par l'apposition du scel ducal par le gardien du scel ducal. Ces arrêtés doivent faire l'objet d'une publication en mairie. »
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
* L'Esclavagisme : est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge.
Le Salaire minimum est défini par décret. Il peut être redéfini, a minima, par arrêté municipal.


Rappelons la grille des salaires en vigueur à Chinon :
« 0 à 12 pt carac 14 écus mini
13 pt carac 18 écus mini
14 à 21 pt carac 21 écus mini »

Nous voyons donc que messire Essai, non content d'avoir embauché un pauvre homme pour un salaire minable le 13 janvier 1458, il se décide à apposer de nouvelles offres d'esclavagismes en mairie le 24 janvier 1458.
Circonstance aggravante, ce dernier ne répond ni aux missives de Dame Lily-es, Lieutenant de Police de Chinon, ni à celles de Dame Othilie, Maire de Chinon.

Nous ne pouvons tolérer de telles pratique sur notre sol.

J'appelle à la barre Dame Othilie en tant que Maire de Chinon.

* Retourne s'asseoir *

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonjour Votre Honneur et à toute la Cour.

* Tout étonné de se retrouver là *

Messire Pkg52 a certes été embauché pour 16 écus mais c'était une offre à 0/16. S'il n'était pas au courant de ce Décret -comme il l'affirme- pourquoi aurait-il fait un copié-collé de l'Offre s'il s'avérait vrai qu'elle était coupable d'esclavagisme.

Quant aux 2 autres offres, il est vrai qu'au départ elles étaient à 19/16 mais lorsque la missive a été reçue, elles ont été changées en 0/16.

Quant à l'absence de réponse aux missives de Dame Lily-es c'est tout simplement car il semblait qu'elles n'avaient plus lieu d'être car les offres avaient été changées.

* Désire que cette Affaire ne donne pas lieu a un Jugement erroné, salue la Cour et va s'asseoir *

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

* Se tourne vers l'accusé *

Messire, nous ne sommes point là pour accuser messire Pkg52 d'avoir été exploité que je sache...

De plus ça n'est pas à vous de juger s'il est utile de réponse ou non à un courrier.
Vous osez de ce fait remettre en cause le travail du Lieutenant de Police de Chinon !

De plus, ces faits se sont produits trois fois, ce qui prouve bien que vous méprisez ouvertement nos Lois.

* Se tourne vers le Juge *

En conséquence, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 01 février 1458 vous demande votre Honneur, à ce que messire Essai soit condamner à verser une amende de 50 écus.

Merci de votre attention.

* Retourne s'assoir *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
* Se tourne vers le Procureur de Touraine *

Il est vrai que ce Procès n'a pas lieu pour juger Messire Pkg52 d'avoir été exploité, c'était juste pour rappeler un fait et mettre à mal sa soi-disante ignorance des Décrets.

Quant aux 3 offres, cela n'a plus lieu d'être car comme expliqué auparavant l'offre pour Messire Pkg52 était de 0/16 et les 2 offres à 19/16 avaient été remplacées par des offres à 0/16.

Quant au manque de réponse, vous avez tout à fait raison. Il aurait dû y avoir une réponse à chaque fois même si la situation était réglée.

Mille pardons.

* Salue le Juge et le Procureur, espère que la Justice ne va pas aller dans le sens de "selon que vous soyez puissant ou misérable" et va s'asseoir *

* Souhaite dire une dernière chose*

S'il soit y avoir sanction malgré toutes les preuves contraires qui vont à l'encontre de cette sanction, une peine de prison de 1 à 3 jour(s) serait souhaitable plutôt qu'1 amende. Merci bien.

* Va s'asseoir *

Citation :

L'accusation a appelé Othilie à la barre

Votre Honneur,
Messire Pkg52 m'a adressé ce courrier:

Expéditeur : Pkg52
Date d'envoi : 2010-01-14 08:55:21

Bonjour madame le maire,

hier j'ai postulé a une offre d'emploi où j'ai été embauché chez Essai et je me suis aperçus ce matin que pour 19 points de force j'ai reçus que 16 écus. Je suis désolé de ne pas avoir fait attention plus que cela mais serait-il possible de trouver un accord pour que je puisse récupérer les 5 écus dont j'ai été escroqué?
Ce qui s'élèverait à 21 écus au lieu de 16.

En attendant une réponse de votre part veuillez avoir toute ma gratitude

Cordialement,

Pkg52

que j'ai transmis au bureau de Police.

Quelques temps plus tard en vérifiant les offres d'emploi déposées en Mairie je constate que Messire Essai embauche une nouvelle fois en dessous du tarif légal.
Fait que je signale moi même au Bureau de Police.
Messire Essai apparemment passe outre les avertissements et dépose une troisième offre.
Sur la demande de Dame Lily-es j'ai déposé 2 miches de pain-amende sans oublier d'envoyer une missive pour signaler le dépôt.
Je n'ai jusqu'à présent reçu ni bon d'achat ni missive.

Ce silence méprisant est inadmissible!

Voilà, Votre Honneur, tout ce que je peux dire concernant cette affaire.

Citation :

Verdict de la Cour

Messire Essai,

Deja je tiens a vous remercier pour votre presence, d'ordinaire les personnes accusées de ce genre de delit n'assument pas et se contentent d'ignorer la justice.

Pour en revenir aux faits. Vous etes accusés d'avoir embauché de pauvres travailleurs à un salaire totalement indecent. Chose que vous ne semblez pas nier. Ainsi je vous invite des a present a prendre connaissances des decrets existants afin de ne plus vous revoir en ces lieux. Je vous incite a faire attention lors de vos dépots d'offres afin d'eviter de nouveau ce genre de probleme.

Vous avez raison sur un point les travailleurs devraient également connaitre les decrets appliquables par contre je ne tolere pas que l'on remette en doute les competences des agents de la prevoté. Ils sont les garants de notre justice.

Ainsi, Moi, Hijikata Juge de Touraine, condamne l'accusé à une journée dans nos geoles. Vous profiterez de cette journée pour prendre connaissances des decrets. Les gardes en seront témoins.