Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Apolliine – TOP – Coupable – 06 Janvier 1457 Dim 28 Mar - 18:58 | |
| Apolliine – Du 06 Novembre Au 06 Janvier 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Madg
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 2 jours
Verdict rendu le 06 Janvier 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Madg se saisit d'un dossier qui commençait à prendre de la poussière, un acte de brigandage, en terre voisine de l'Armagnac... Cette dame pensait être en sécurité au béarn...c'était sans compter le Traité de coopération judiciaire"
Votre honneur,
La cour met en procès dame Apolliine pour acte de brigandage en la personne de dame Elsolitario en terre d'Armagnac.
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/09/26/img-110312439yv.jpg.html
Dame Apolliine pensait être en sécurité dans le Bearn echappant à la justice, mais grace au traité de coopération judiciaire, elle se retrouve devant nous pour répondre de son acte...par un texte de loi de l'Armagnac
"-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant)."
Dame, vous avez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
sinon, qu'avez vous à dire pour vous défendre?
Pau, le 6 novembre 1456
Madg, Procureur
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Lunconnu entra dans la cours afin de faire son réquisitoire.
Le nombre d'affaire en Béarn était assez effrayant mais il accomplirait sa tache jusqu'au bout. *
Madame le Juge, membre de la cours,
Je crois qu'il n'y a plus grand chose à dire.
L'acte d'accusation est simple et clair. La personne n'a pas daigné se présenter.
Je demande donc 2 jours de prison pour l'accusé. Cela lui permettra de méditer sur ses actes !
Maintenant, sachant que cette personne n'est plus en nos terres, je pense qu'il va falloir aviser.
Que la justice soit rendue en ce jour du 28 décembre 1456!!
* Lunconnu claqua le dossier et s'occupa de la suite.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge , aprés avoir consulté les preuves presentées et ecoutée le requisitoire de l'accusation , rendit son verdict*
L'accusé ne s'etant pas presenté céans , et etant donné la gravité des faits reprochés , la cour condamne dame Apoliine à une peine de 2 jours de prison .
Qu'il en soit ainsi
Affaire classée !!!
Coups de marteau sur le lutrin ...
Affaire suivante ...
Jugement rendu à Pau , le 6.01.1457 , par le juge
Telya d'Harlegnan | |
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