Célestine.
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 |  Sujet: Toblalimace ( Escroquerie - relaxé ) Dim 14 Mar - 20:10 | |
| Procès ayant opposé Toblalimace au Comté du Languedoc - Citation :
- Acte d'accusation
*Corre, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau, annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Corre déroula un parchemin et commença la lecture.*
Nous, Juan Correba de la Cruz, Procureur du Languedoc. En ce 9 Février de l'an de grâce 1458 mettons en accusation Messer Toblalimace pour escroquerie et insulte à officier de la maréchaussée dans l'exercice de sa fonction.
En effet après avoir constaté que le prévenu Messer Toblalimace ai vendu une stères de bois à 15 écu sur le marché d'Alais, je verse le document suivant comme preuve,
http://www.zimagez.com/zimage/capt08022010-235700.php
je rappelle à la cours que la vente de stères de bois, fait partie d'un monopole de la mairie en la bonne ville d'Alais, comme l'indique le décret suivant:
------ Décret N°7 voté par le conseil municipal le 14 novembre de l'an de Grâce 1454.
Validé le 17 Novembre de l�an de Pâque 1454
Renuméroté le 4 décembre de l'an d'Horace 1456
De l�interdiction de la vente des produits exotiques
Article 1er : Il relève de l�intérêt économique municipal de proscrire toute vente de produits exotiques sur le marché d�Alais. Sont considérés comme de tels produits et interdits de commercialisation :
- les stères de bois,
- les poissons
- et le minerai de fer.
Article 2ème : Toute personne qui contreviendra au présent décret pourra se voir traduire devant le Tribunal du Languedoc pour escroquerie.
Article 3ème : La mairie se réserve la possibilité de commercialiser elle-même ce type de marchandises dites exotiques ou d�autoriser expressément des marchands ambulants à le faire à sa place.
Article 4ème : La mairie s'engage, sur simple preuve, à se rendre acquéreur de l'ensemble des produits exotiques que la boulasse met parfois sur le chemin des citoyens.
Que suite à cette infraction le Lieutenant Gragblod à aimablement fait remarqué celle -ci au prévenu comme le prouve son courrier
****
Le 08 février 1458
Messire Toblalimace,
Permettez-moi tout d�abord de me présenter : Gragblod, Lieutenant de la maréchaussée d�Alais.
Vous avez vendu une stère de bois au prix de 15 écus.
Je vous rappelle que la vente de bois est interdite sur le marché, si vous possédez ce produit et que vous souhaitez le vendre, vous devez contacter le maire.
Je vous demande donc de racheter la stère de bois vendues 15 écus que je remettrais sur le marché quand nous aurons convenu d�un rendez vous afin d�effectuer la transaction, et de retirer toutes autres marchandises dans le même cas.
Vous pourrez les revendre à la mairie au prix fixé par le maire.
Je vous laisse le délai légal de 2 jours (48h) à compter de la date d'envoi de ce courrier pour régulariser cette infraction.
Une absence de réponse dans les 48h, vaudra un lancement d'une procédure judiciaire et rendra impossible tout règlement à l'amiable.
Passé ce délai je porterai plainte contre vous pour escroquerie.
Cordialement,
Lieutenant Gragblod
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
******
Et que la réponse du prévenu, Messer Toblalimace, ne laisse aucun doute sur ses intentions.
Qui est non seulement un fait aggravant au crime d'escroquerie mais de plus insulte un honnête fonctionnaire dans l'exercice de sa fonction.
Je verse le courrier de Messer Toblalimace comme preuve.
***
Expéditeur : Toblalimace
Date d'envoi : 2010-02-09 06:44:34
Et bein tu sais koi ???
Ta stère de bois à 15 écus...
Tu la taille en cure dents...
Et t'as k'a te les enfiler un par un...
A bon entendeur, salutations distinguées...
http://www.zimagez.com/zimage/capt09022010-102037.php
****
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.
Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
L'accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc
Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d'avocat. Il devra alors passer une série d'examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.
*Corre se rassier laissant la parole a la défense - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Après avoir attendu suffisamment de temps pour que l'accusé et/ou son défenseur ne se présente. Corre se leva et poursuivit
Messer juge, vu le peu de cas que fait l'accusé concernant la procédure a son encontre nous demandant à ce tribunal à ce que l'accusé soit condamné par défaut de toutes les charges qui pèsent contre sa personne.
Attendu que l'accusé n'est pas récidiviste
Attendu que l'accusé n'as pas daigner se présenter devant nous et insulte donc le tribunal
Attendu que l'accusé non content de commettre un crime à insulter un officier de la maréchaussée en exercice de sa fonction
Nous Juan Correba de la Cruz, Procureur du Languedoc demandons à ce que l'accusé Messer Toblalimace soit condamné à 30 écu pour la vente de illicite à prix prohibitif de stères de bois ainsi qu'a 50 écu pour insulte à officier en exercice. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Gragblod à la barre
Voici son témoignage :
*Gragblod avait été appelé par la cour pour être entendu comme témoin à charge de l'accusation.
Il entra au tribunal et s'installa à la barre.*
Mes hommages à la cour...
Je me présente, Gragblod, Maire et Lieutenant de la maréchaussée d'Alais.
J'ai dans le cadre de ma mission de surveillance des prix du marché, conformément à l'article 3.1.2.3. du coutumier, relevé le 08 février 1458, une infraction concernant la vente de stère de bois.
Comme je suis également maire d'Alais et je surveille de très près le marché.
C'est à l'occasion d'achat sur le marché qu'une stère de bois à un tarif de 15,00 écus à attiré mon attention.
M'étonnant de la vente dde bois alors que la mairie n'en vends pas à ce prix, j'ai alors endossé ma fonction de Lieutenant de la Maréchaussée afin de contrôler la provenance de cette stère de bois.
Ayant tenté de régler cette affaire par une procédure de proximité et ayant reçu un courrier m'indiquant que le suspect ne s'engageait pas sur la voie d'une solution amiable à son infraction
J'ai donc engagé cette procédure judiciaire.
Messire Toblalimace ne peut invoquer la méconnaissance de nos lois par leurs multitudes, d�autant que les décrets municipaux sont affichés sur le panneau d�annonces municipales à la mairie et que l�article 1.6.1 du coutumier est plus que clair.
*Il se retira en attendant la suite de la procédure* - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le Juge se décida à rendre son verdict après avoir appris le décès de l'accusé.
Attendu que la mort de l'accusé nous a été confirmée de manière certaine,
Relaxons l'accusé compte tenu de son décès, et ce malgré les faits reprochés,
Prions pour que son âme rejoigne le Très Haut, sans être retenue dans l'Enfer lunaire,
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 11ème jour de mars de l'an d'Horace 1458.
L'audience est levée. | |
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