Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Baalrock ( escroquerie - Relaxé )

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AuteurMessage
Célestine.
Archiviste
Célestine.


Nombre de messages : 83
Localisation : Carcassonne - Languedoc
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Points : 197
Date d'inscription : 27/02/2010

Baalrock ( escroquerie - Relaxé ) Empty
MessageSujet: Baalrock ( escroquerie - Relaxé )   Baalrock ( escroquerie - Relaxé ) EmptySam 27 Fév - 23:10

Procès ayant opposé Baalrock au Comté du Languedoc
Citation :
Acte d'accusation
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 27 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Baalrock pour Escroquerie ou plus précisément pour Déstabilisation du marché de Mende.
En effet celui-ci vend en grande quantité du bois et du maïs sur le marché de Mende tandis que celui ci est Boulanger, n'élève ni ne cultive rien.

Les quantités prouvent qu'il s'agit bien d'une attaque dirigé contre le marché de Mende.

_______________Preuves_______________
25-11-2009 21:20 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 21:20 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 21:20 : Vous avez acheté à Baalrock 1 stère de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 21:20 : Vous avez acheté à Baalrock 5 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 21:20 : Vous avez acheté à Baalrock 4 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 21:20 : Vous avez acheté à Baalrock 2 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 21:20 : Vous avez acheté à Baalrock 2 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 16:20 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 16:20 : Vous avez acheté à Baalrock 5 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 13:00 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 13:00 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 13:00 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 13:00 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 13:00 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 1 stère de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 9 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.
25-11-2009 12:50 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.

2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
______________________________________
_____________Courriers_________________
Expéditeur : Enimie
Date d'envoi : 2009-11-26 19:22:27
Père,

Conformément à votre demande, j'ai racheté le plus de stères possibles vendues à 5.00 écus. Je vous les revendrai à 3.50 dans le cadre de notre accord pour la Confrérie des bûcherons de Mende.

Je tiens néanmoins à vous informer que comme vous l'aviez imaginé. Toutes les stères que j'ai rachetées ont été vendues par Baalrock. S'il avait voulu déstabiliser le marché de Mende, il ne s'en serait pas pris autrement.

Je vous fais confiance, ainsi qu'à la justice languedocienne pour remettre cette personne dans le droit chemin.

Enimie d'Euphor,
Votre fille aimante

______________________________________
Expéditeur : Nanelle
Date d'envoi : 2009-11-26 20:16:34
A l'intention du Vicomte Actarius d'Euphor, Brigadier de Mende,

De Dòna Nanelle d'Euphor, Mairesse de Mende,

Tu pourras trouver ci-joint les preuves concernant Sieur Baalrock pour déstabilisation du marché.

Le prix du bois étant trop élevé sur le marché, la Mairie a mis en vente à deux reprises 10 stères de bois à 4 écus qui ont toutes été achetées par Sieur Baalrock.
Je lui ai envoyé un courrier en lui expliquant de ne plus acheter les stères que je mettais sur le marché à 4 écus, car celles-ci étaient destinées à faire baisser le prix du bois.

Il a répondu à mon courrier dont voici une copie

Expéditeur : Baalrock
Date d'envoi : 2009-11-19 22:56:16
slt,

Encore désolé, 20 stères à 4 écus, j'ai pas pu résister,...
Mais je pense que les vendre à 4,5 en interne est bien.

Je sais que le comté vient de recevoir 1000 stères d'où actuellement, les autes villes ont un peu de marge.

Désolé de pas être plus présent mais je viens d'avoir une promotion IRL,.... le temps que les choses se stabilise,....


Baal

Hier j'ai mis en vente 100 sacs de maïs à 3 écus pour la même raison et ceux-ci ont encore en grande partie été acheté par la même personne.

2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock
2009-11-25 02:40:09 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Baalrock

Il y avait également plus de 100 stères de bois en vente à 5 écus. J'ai acheté 10 stères et celle-ci était encore à Sieur Baalrock.

25-11-2009 12:30 : Vous avez acheté à Baalrock 10 stères de bois pour 5,00 écus.

Merci de prendre en charge cette affaire.

Nanelle d'Euphor, Mairesse de Mende
______________________________________
Expéditeur : Baalrock
Date d'envoi : 2009-11-15 02:54:06
Comte,

le problème est qu'il n'y a déjà pas beaucoup de bucherons et que donc, avec votre plan, ces derniers risques de vous remettre le bois et donc, encore moins de bois sur le marché et donc, in fine, moi qui ne peux malheureusement passer qu'une fois par jour, je ne trouve pas de bois sur le marché !

Bien à vous,
______________________________________
De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

En notre qualité de brigadier de la Bonne Ville de Mende vous annonçons,

Qu'une plainte a été déposée à votre encontre par mes soins pour escroquerie. Les faits incriminés sont la spéculation et les achats irréguliers.

Plusieurs de vos courriers et les informations données par la mairesse montrent que vous avez acheté du bois à 4 écus et avez l'intention d'en acheter encore. Or, vous avez vendu plus de 200 stères à 5 écus. Cette attitude est parfaitement illégale. Nous pouvons d'autant moins tolérer votre volonté de vous enrichir que celle-ci porte préjudice à la stabilité du marché de Mende.

Les achats irréguliers concernent les sacs de maïs. Nous vous rappelons que vous n'êtes pas seul en cette bonne ville et que votre activité professionnelle ne justifie en rien un achat aussi massif de votre part.

En attendant que cette malheureuse affaire soit portée en justice. Nous vous invitons à bien relire les lois et à vous y conformer dorénavant en signe de bonne volonté.

Que le Très-Haut vous accorde son pardon.
______________________________________

Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n�a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l�amende.

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Lanawel à la barre
Voici son témoignage :
[Procès en RP en Gargotte : Celui-ci est a annuler et supprimer, pas d'archivage.
Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Procès annulé suite à demande du Procureur, merci de ne pas archiver.
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