Am123 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457.

Procès ayant opposé Am123 au Comté de Rouergue

Am123 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce III ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Am123 et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *L'accusée entra dans la salle , salua les personnes presentes et se mit sur un chaise .

Le procureur fit vite le résumé d'acta d'accusation et le languedocien alla donc à la barre .

- Votre honneur , je ne vois mon pigeon un peu tard , seulement hier soir . Je n'ai malheuresement pas pu quitter le rourgue car je sais que derriere ces montagnes , aux loins , il y a des troupes languedociennes . Je ne peux contourner le comté en deux jours c'est connu . J'ai ma tête qui est mise à mort derriere ces collines , je suois venu ici à mes risques et périls , j'en ai pris le risque et je ne oeux riebn faire d'autre . Je demande une prolongation et même vous aider à combattre le danger , mais retourner là bas je ne peux pas .

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire, je vous assure compatir avec votre situation. Par contre, étant donnée la situation actuelle entre le Rouergue et le Languedoc, vous comprendrez assurément que nous ne pouvons vous permettre de vous balader librement en nos terres.

Votre honneur, je recommande une amende de 20 écus et l'obligation d'entreprendre de quitter les terres du Rouergue dans les 24h suivant la tombée du verdict. Étant donnée la situation de l'accusée, je recommande de lui laisser deux jours pour quitter nos terres afin qu'il puisse rejoindre une autre province que le Languedoc

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXVème jour du Xéme mois de l'année 1457, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre justice.

Vous entendrez bien, Messer Am123, que le tribunal ne peut entendre votre requête, dans la mesure où vous êtes languedocien.
Vous entendrez également qu'il n'est pas forcément opportun d'appeler le Coms Toni_Motana à venir témoigner envotre faveur. Votre demande est un non sens en soi!
Il eut été, en revanche, plus adroit de commencer par demander l'autorisation d'entrer en notre territoire avant tout, ce qui aurait de toutes façons refus" puisque les frontières sont fermées.
En conséquence de quoi je vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à une amende de 4 écus, somme que vous avez actuellement sur vous, et à une peine compensatoire de 2 jours de prison.
A l'issue de cette peine de prison, je vous ordonne de quiter le Rouergue immédiatement, sans délai.

Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus et à 2 jours de prison ferme

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