Linoa
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 |  Sujet: jkeller (décédé) Sam 13 Mar - 16:02 | |
| Le prévenu a été relaxé le 24/07/1457.
Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:08, édité 1 fois | |
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| | Sujet: Re: jkeller (décédé) Sam 13 Mar - 16:02 | |
| Procès ayant opposé jkeller au Comté de Rouergue
jkeller était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 24/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation : - Citation :
- Nous, Samkookai, en vertu du traité judiciaire qui unit nos deux comtés, mettons en accusation Mestre Jkeller pour Trouble à l'ordre public, en ce Samedi 25 juillet 1457
En effet dans la nuit du 16 au 17 juillet 1457, Mestre Jkeller a tenté détrousser Mestre Boa29 sur les chemins entre Lodève et Montpellier.
Désirant que justice soit faite, Mestre Boa29 a donc déposer plainte.
Voici le témoignage de la victime: 17-07-2009 04:08 : un malfaiteur nommé Jkeller (coefficient de combat
1) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Mestre Jkeller enfreint ici les articles :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol -
Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Nous attendons à présent que la défense prenne la parole. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Enoncé du verdict : - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Attendu que le sieur Jkeller est mort, nous laissons à l'au delà la charge de décider de sa peine dans le monde des morts. Le prévenu a été relaxé. | |
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