Khipulnapalm

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/10/1457.

Procès ayant opposé Khipulnapalm au Comté de Rouergue

Khipulnapalm était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce II ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Khipulnapalm et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg

Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: étant donné que la personne concerné s'est pas présenter je demande une amende de 20 écus et un jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce Xème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Aster se leva pour poursuivre son discours.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté devant nous
Attendu que le Coutumier du Rouergue stipule qu'un accusé est considéré comme coupable tan qu'il n'a pas fait preuve de son innocense

Déclarons l'accusé coupable.
Il est condamné à une peine de 50 écus et 1 jour de prison.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme

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