[Trouble à l'ordre public] Khipulnapalm

[b][size=18]Procès ayant opposé Khipulnapalm au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Khipulnapalm était accusé de trouble à l'ordre public[/size].[/b]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]
[u][b]
Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 31 janvier de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Khipulnapalm
Victime : duché

Messire Khipulnapalm,
Vous voyagez actuellement sur les terres du Duché d'Orléans.
Vous m'avez été signalé à MOntargis, puis maintenant à Gien.
Or , vous n'êtes pas sans savoir qu'un laisser-passer est obligatoire pour circuler sur nos terres.
Vous avez été rendu destinataire du courrier de nos services douaniers; mais avez choisi de ne pas en tenir compte.
Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer.

Vous vous trouvez donc sur nos terres Orléanaises en illégalité et vous êtes ici par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.Vous pouvez appeler un témoin à la barre[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Toujours dans le meme ordre d'idée : affaire très "classique", défense inexistante, faits et infractions indiscutables.

Je ferai donc moi aussi dans le "classique" en requérant une amende de 20 écus, et un délai de 72h pour se mettre en conformité avec nos lois ou quitter le duché.[/quote]


[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] Accusé levez-vous !

Attendu que vous êtes entré en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu votre absence à ce procès qui est un outrage à cette cour et la reconnaissance implicite de votre culpabilité.
Attendu que vous avez depuis lors quitté notre duché.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 25 écus d'amende.

Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans [/quote]


[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. [/quote]