[Trouble à l'ordre public] Oropher

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Oropher au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Oropher était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]15 Janvier 1458

Juge : Balthazar!
Procureur : Petrus59

Accusé(e) : Oropher
Victime : Duché

Petrus prit la parole :
Messire,
Le Tribunal vous a convoqué et se réunit ce jour pour vous signifier votre entrée illégale en terres Orléanaises.

Vous n'avez pas fait de demande de laisser passer alors que vous venez de Autun, Duché de Bourgogne. Votre origine et les relations entre celle-ci et le Duché Orléanais vous obligeaient à demander préalablement un laisser-passer.


Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre public dispose que :

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

L'article XXXIII � V dit :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.


Messire, qu'avez vous à nous dire pour votre défense ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Hummmm ... Mais c est bien tout ca dites donc!!
Alors je suis accusé d etre la sans laissé passé c est bien ca si ... J ai bien compris hein ...
*se tate un peu* Humm il est accroché a ma ceinture mon laissé passé bien rangé dans son foureau.

Puis au pire hein ... Vous installez les fesses d une de vos armée sur le chemin hein et vous la faites arreté tout le monde. Comme ca ca coupera court puis on perdra moins de temps ici la dans ce tribunal ...
Si j ai meme plus le droit de me promené ou je veux hein ... Je fais quoi je reste a glandouillé chez moi hum? *sourit*¨


Bon vous me direz la du coup je glandouille ailleurs que chez moi ... Bah oué mais je prefere héhé. *sourit*

Donc ma defense elle dit que ... Bah que si je dois demandé un laissé passé a chaque fois que je passe la bah ... ca me fera bien chier!!

J appelerais bien un ami équidé a la barre hein ... Mais il aime pas trop les endroit pas en plein air voyez ...
Voila voila. *sourit*
Bonne soirée!![/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge, comment supporter une telle attitude, si outrageante envers Nos fonctions et la Justice !!!
L'attitude de cet énergumène est affligente et intolérable!!
Je ne doute pas que vous ne saurez laisser perdurer ce genre de conduites et qu'une telle attitude inqualifiable ne saurait rester impunie

Je ne puis que relever l'outrage à magistrat, qui bien évidemment, s'ajoute aux aveux implicites que vous n'aurez pas manqué de noter parmi les infamies du prévenu.

Considérant ce qui précède, je me vois obligé de réclamer une peine exemplaire, pour réparer à la fois l'infraction initiale de défaut de laisser passer mais aussi celle d'outrage à magistrat, qui ne saurait rester impunie.
En conséquence, je réclame une peine qui ne saurait être inférieure à une somme de 50écus, assortie d'une interdiction de Duché Orléanais d'une durée de 1 mois .[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Messire,

Attendu que vous avez séjourné en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu votre comportement inadmissible durant ce procès qui représente un outrage clair à magistrat.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de prison et vous signifions votre expulsion immédiate du territoire orléanais.

Faict à Orléans le 24 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.[/quote]