Zoreol

Casier Judiciaire de Zoreol

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1456

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1456
Procès instruit le 8 Décembre 1456
Verdict rendu le 19 Décembre 1456

Nom de l'accusé: Zoreol

Procureur: Asticot
Juge: Angelique

Acte d’accusation

Citation :

*Hardcore s'avance à la barre *

Tous ! Bonjour.

La justice Normande nous sollicite pour le procès de trois brigands Angevins.

Messires Zoreol et ses complices, ont durant la journée du 23 Novembre, racketté Dame Ayla86, la laissant inanimé dans un champ.

La loi en Normandie dit :

3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :

* Acte de brigandage et agression :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l'estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée.

J'apporte maintenant la preuve de ce vol :

https://2img.net/r/ihimizer/img253/676/racketaylamr0.jpg

Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d'avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/

Messire, nous écoutons votre plaidoirie.

Par Hardcore, pour la Justice Normande, représenter par Messire Asticot de St Aubin-Routôt, Procureur.
Le 08 Décembre 1456.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le Juge, monsieur le procureur

Je me nomme zoreol, du duché d'Anjou.

Je reconnais les faits qui me sont reprochés à savoir le brigandage de dame Ayla86 le 23 novembre.

En voici la preuve :

Pour ma défense je tiens à dire que j'ai racketté cette dame en Normandie et lorsqu'un haut fonctionnaire de mon Duché m'a informé
que certains accords entre les deux duchés étaient conclus j'ai repris la route en compagnie de mon groupe afin de quitter la Normandie.

Je me suis donc retrouvé dans votre duché où je ne suis que de passage et comptais d'ailleurs partir dès demain mardi pour le Duché d'Orléans. Maintenant en procès je vais attendre la fin de celui-ci pour prendre la route.

Afin de dédommager la plaignante je suis prêt à lui rendre son écus volé avec un dédommagement à hauteur de 9 écus ce qui fait un total de 10 écus.

Par la présente je tiens encore à m'excuser auprès de la plaignante.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Courrier daté du 12ème jour de décembre de l'an de grâce 1456 à 23:00:29.
Par Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie

Vostre Honneur !

*se lève pour parler au Juge d'Alençon*

Je dois bien avouer que vous me voyez là un tantinet éberlué. C'est d'ailleurs la raison de mon déplacement en votre duché qu'il fut un temps pas si lointain j'habitais avec plaisir.

Oui, je suis interloqué, voilà bien la première fois que je rencontre trois agresseurs qui reconnaissent les faits et proposent même le remboursement de leur victime.

Voilà qui est tout à leur honneur
Je me vois cependant dans l'obligation de refuser leur proposition. Nos frontières fermées ne permettront pas qu'ils repassent en Normandie sans un laissez passer qu'ils n'obtiendront pas.

Je vous demande donc d'appliquer la loi Normande en la matière qui stipule de à 10 jours de prison et une amende.

Pour ces trois brigands qui non contents d'être en groupe s'en sont pris à une pauvre femme sans défense, je demande 4 jours de prison pour chacun d'eux et une amende que je vous laisse loisir de fixer pour compenser vos frais de justice.

J'espère qu'ils se souviendront de la leçon et qu'on ne les y prendra plus !

* se rassied sur son banc de bois en attendant le verdict du Juge *

Pour le Procureur de Normandie, Mortesot Procureur d'Alençon
17 dec 1456
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,

oui je plaide coupable pour les faits dont on m'accuse et souhaitait rembourser ma victime.

Mais je vais me répéter en disant que je demande ma relaxe pour vice de forme, la plaidoirie de l'accusation arrivant 6 jours après la date limite.

Merci monsieur le juge de m'avoir écouté.
Témoin n°1 de la défense : Zoreol

Citation :

Monsieur le juge,

je tenais à rajouter quelque chose à ma plaidoirie.

Si vous décidez de nous juger (mon groupe et moi) coupable alors je demanderais à la cour de me sanctionner pour les faits ainsi que ceux de Sir Guezmo et Sir Tomartomar qui n'ont fait que m'obéir.

Merci d'avance.
Témoin n°2 de la défense : Zoreol

Citation :

Monsieur le juge bonjour,

je me permets de m'appeler en témoin afin de demander la relaxe sur cette affaire et ce pour vice de forme.

J'ai été mis en procès le 08-12-2008 et effectué ma plaidoirie le 09-12-2008.

L'accusation devait déposer son réquisitoire sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense, hors nous sommes le 17-12-2008 et aucun réquisitoire n'a été encore déposé.

Je demande donc la relaxe.

Merci monsieur le juge de m'avoir écouté.
Verdict

Citation :

Le Jue regarde le courrier que l'on vient de lui apporter, puis regarde l'accusé *

Ah! Voilà votre verdict, ecrit de la main du Juge de Normandie.

Je vous le lis.

Citation :

* La tiote était navrée de ne point pouvoir faire le déplacement jusqu'en Alençon. Elle reçut les transcriptions exactes du procès du sieur Zoreol et de ses complices concernant un brigandage envers la dame Ayla86 qu'ils ont laissé inanimée dans un champ. *

À l'attention du sieur Hardcore, Juge d'Alençon,

Vostre honneur !

Je vous remercie de m'avoir fait parvenir par pigeon express une transcription exacte du procès en cours. J'ai pris note des faits et du réquisitoire du procureur de Normandie. Les actes sont très graves et doivent être puni puisque les preuves apportés au sein de votre tribunal sont irréfutables. D'ailleurs, je prends note également de l'aveu du prévenu et de son désir de dédommager la victime, à savoir dame Ayla86, ce qui ne sera malheureusement pas possible puisque la dame est décédée des suites de cette agression, ce qui ne fait plus un acte de brigandage en tant que tel mais un crime de sang.. Il est évident que le sieur Zoreol est coupable. Ma proposition de verdict rejoint la proposition du sieur Asticot. Donc, 6 jours de prisons et une amende fixée selon votre souhait pour couvrir les frais de justices que ce procès occasionnera à votre duché mais ne dépassant pas le double de l'estimation de la richesse dérobé. C'est pourquoi le nombre de jours de prison a été augmenté pour rendre justice à cette dame, décédée suite à ce crapuleux crime.

Justice a été rendue !

Angelique de Lostebarne, Baronne d'Harfleur
Juge de Normandie
Fait à Avranches, le 18 décembre de l'an 1456

Voilà, pour ma part, je rajoute dix écus d'amende de frai de dossier.

* Le Juge tape avec son marteau *

Mon foie, ma loi.
Hardcore,
Juge d'Alençon
Le 19 Décembre 1456.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 10 écus

Procès en appel refusé