Zalem

Casier Judiciaire de Zalem

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 21 Juin 1458
Verdict rendu le 23 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Zalem

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Zalem , accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Zalem, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Messire Zalem, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne prendrai que quelques minutes pour vous répondre. J'ai signalé à vos douaniers que je ne faisais que traverser votre territoire, ne sachant pas à l'origine que vos frontières étaient fermées, je me suis engagé chez vous sans provisions. Maintenant on me demande de quitter le territoire, ce que je fais, mais ne pouvant me permettre de faire un grand détour, faute de nourriture, j'ai pris au plus court... Enfin voilà, je ne vous veux aucun mal, juste pouvoir traverser.
Cordialement,

Zalem.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Si messire Zalem, quelles pacifiques que soient ses intentions en entrant en Normandie, pense pouvoir s'exonérer de la délivrance d'un sauf-conduit, il est du devoir de cette Cour de lui rappeler qu'il est dans l'erreur.

je requiers contre messire Zalem un jour de prison.

Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le délit est manifeste,
Attendu que le prévenu a enfreint la loi en connaissance de cause,pour raccourcir son chemin,

Condamnons, l'accusé à une journée de prison

Jipelecriket, Juge de Normandie
23/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

» Zalem