deedee
Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010
 |  Sujet: Wyllone Jeu 19 Aoû - 8:50 | |
| Casier Judiciaire de Wyllone - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458
 Coupable
| |
|
deedee
Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010
| | Sujet: Re: Wyllone Jeu 19 Aoû - 8:50 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 09 Juillet 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458
Nom de l'accusé: Wyllone
Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Wyllone , accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Wyllone, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Le chef d'accusation retenu est: Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juillet de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- wyllone se presente au tribunal tres enerver. Monsieur le juge je trouve ca injuste de me mettre en procé pour de tel accusations. j'ai recu un courrier a mon arrivé a dieppe me demandant de quitté immediatement le territoir a cause de la loie martial, ce que j'ai fais tout de suite en prenant la direction de rouen. dans la nuit fristhecat et ces 8 comperes m'ont attaqué, g recu plusieur coup de batton et d'épées, je n'ai donc pas survecu.
en reven
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation : Jason_Maccord
- Citation :
- Bonjour,
Je suis Jason MacCord, Chef douanier de Normandie.
Messire Wyllone a reçu un courrier de la douane avertissant de l'interdiction de territoire suite à la loi martiale et à son entrée en terre normande. Ce courrier precisait egalement que, sans reponse de la part de messire Wyllone, son dossier serait transmis au procureur.
Si messire Wylllone avait daigné repondre, la douane lui aurait indiqué que l'armée est en faucheuse à Rouen. Aussi, l'etat de santé actuelle et la mise en procès de messire Wyllone ne sont dû qu'à sa volonté d'ignorer le courrier de la douane.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Déclarons Messire Wyllone coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus
Jipelecriket, Juge de Normandie
04/08/1458.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
