Wirac

Casier Judiciaire de Wirac

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 22 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Wirac

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Messire Wirac, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Wirac, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdames et Messieurs,
Je ne contesterais point les faits, la preuve a été faite de ma culpabilité, et je reconnais les faits.
J'ai contrairement à la loi été travailler chez Myladibe.

J'ajouterais simplement pour ma défense qu'inculper une personne dès sa première infraction me semble un peu exagéré, il n'était pas question pour moi d'enfreindre quelconque lois, j'ai simplement agis comme à mon habitude pour trouver du travail, j'ai étais induit en erreur par l'abondance des offres présente.
Et n'ai accepté l'offre que par étourderie.

Je vous remercie d'avoir écouté ma plaidoirie.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Wirac, comme bon nombres d'autres accusés lors de cette journée-mine, a été étourdi. Je fais cependant remarquer que, le lundi précédent, nous n'avons, par clémence, lancé aucun procès, mettant en garde les contrevenants que cela serait chose faite le lundi suivant.

Je requiers contre messire Wirac deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

]
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
Attendu que le prévenu ne donne plus de signe de vie.
Classons l'affaire et relaxons de facto l'accusée.

Jipelecriket, Juge de Normandie
22/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.