Cassandres
Enlumineur
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 |  Sujet: Huggy Jeu 19 Juil - 9:19 | |
| Huggy Brigandage Information Personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=HuggyCour d'Appel du Royaume de Francehttp://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=18525516 janvier 2007
16 janvier 1455 - Allen a écrit:
- Verdict dans l'affaire ledit Huggy, opposé au Grand Duché de Bretagne a écrit:
En ce 16 janvier 1455, se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant ledit Huggy, au Grand Duché de Bretagne. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Allen se leva...
"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,
Vu les principes Royaux du Droit,
Vu la Charte du juge au septième de juillet de l’an mil quatre cent cinquante-deux,
Qu'il soit attendu que le sieur Huggy, venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique du Grand Duché de Bretagne, ici-même, en la Cour d'Appel des Royaumes.
Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable de trouble à l'ordre publique sur le territoire du Grand Duché de Bretagne le 11 octobre 1454,
Attendu que la sanction prononcée notifiait d’une peine de mort et d'une amende pécunière de 700 écus,
Attendu que les témoignages de l'Observateur François à la Cour d'Appel Bretonne, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,
En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur, sur les actes de brigandage avec récidive, insulte envers un breton, insultes ou dégradation des symboles bretons,
Des Droits Locaux du Grand Duché de Bretagne a écrit:
312-1
Tout maraud qui profitera de l’isolement d’une petite route pour y détrousser un honnête voyageur par usage de ruse ou de force se rend coupable de vol avec agression.
Ce crime doit être sanctionné par une amende en proportion de deux à dix fois plus que la somme extorquée à la victime et éventuellement assortie d’une peine de 1 à 4 jours de prison s’il y a eut violence caractérisée sur la victime.
311-1
Toute insulte contre une bretonne ou un breton pourra être sanctionnée par une peine de principe si l’insulte n’est guère offensante jusqu’à l’arrachage de la langue du malpoli avec dépouillement de ses biens si l’insulte se montre être offensante.
311-2
Les insultes contre les représentants de l’ordre, contre les femmes ou contre la Bretagne devront être plus lourdement sanctionnée , notemment par une peine de prison.
326-1
Les insultes ou dégradation des symboles bretons doivent être sanctionnés par une amende normale ou sévère et accessoirement d'une expulsion.
326-2
Sont considérés comme des symboles toutes les personnalités importantes et influentes de Bretagne , les institutions bretonnes , les éléments traditionnels et culturels bretons , l'histoire bretonne et toute autre chose que la justice déclarera constitutif de l'identité et de la grandeur bretonne.
Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:
Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,
Le sieur Huggy s'étant rendu coupable de brigandage avec récidive malgré un bannissement du territoire breton, de propos insultants envers des bretons et les autorités bretonnes,
Aussi, la présente Cour d’Appel des Royaumes,infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Grand Duché de Bretagne, alors menée par le juge Myrlin (Le Dagsit), et le procureur Ryan (ryan_atwood_the_oc). Sera donc fait état d'une peine de prison de 3 jours, d'une peine de 10 coups de fouet (- 10 points dans toutes les caractéristiques), ainsi que la saisie de son second champ.
Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…
«Affaire close ! Tel en est décidé.»
- Citation :
Peine:
3 jours de prison
10 coups de fouet
saisie de son second champ
Dernière édition par le Jeu 19 Juil - 9:41, édité 1 fois | |
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