Olympiquelyon

Olympiquelyon Brigandage

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Olympiquelyon

Procès ayant opposé Olympiquelyon au Comté du Languedoc
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 22 juin 1455
Verdict rendu le 29 juin 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Olympiquelyon
Plaignant Sceo


Procureur Barros
Juge Phelipe

Acte d'Accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Preuve
- 17/06/07 :Brigandage en Languedoc
http://img129.imageshack.us/my.php?image=olympiquevr5.jpg

Aujourd'hui, samedi 23 juin 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Olympiquelyon pour vol et lésions corporelles graves.

En date du 22 juin 1455, Messire Olympiquelyon a rackété Scéo sur la route de Nîmes,
En voici les preuves :
https://servimg.com/view/11181899/6

Par ces actes, l'accusé va à l'encontre des articles du coutumiers :
-"Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol."
-"Article XXXXIV : Lésions corporelles graves
• Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende."

Nous demandons maintenant à Messire Olympiquelyon de venir s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous ajoutons que Messire Sceo était un Moine cistercien, responsable du domaine abbatiale de Noirlac, et Procurateur de la sainte Abbaye.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol et violence aggravées

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé plaide non coupable et prétend avoir été la victime de l’accusation.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que la preuve apportée au dossier s’avère être un faux, constituant une infraction au texte LIV-AXXXI relatif aux faux dans les preuves.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées.
L’accusé est déclaré coupable de fraude manifeste dans les preuves qu’il a apporté. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de deux cent écus et à la mise aux fers pour une durée de deux journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accussé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 29 junh de l'an 1455. »

Peine:
200 écus d'amende
2 jours de Prison