Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Grander Dim 15 Juil - 9:50 | |
| Grander BrigandageInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Granderprocès opposant 2007-02-25, Grander au Confédération HelvétiqueGrander était accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Grander au Confédération HelvétiqueGrander était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Procès instruit le 25 février 1455
Verdict rendu le -- mars 1455
Accusateur Confédération Helvétique Accusé Grander
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Motif Brigandage Lapouledu34, une honnête personne d'Helvêtie s'est récement installé à Genêve avec 400 écus en poche et des rêves plein la tête. Elle est arrivée par les chemins et a fait sur sa route une bien malheureuse rencontre: celle de Grander qui l'a racketter.
Elle m'a donc demandé de faire quelque chose et m'a donner ceci pour m'aider: https://i.servimg.com/u/f12/09/03/62/21/screen10.jpg * Enoncé du verdict * Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir relu toutes les notes qu'elle avait prise pendant le procès, la juge Aurea prit la parole.* Considérant que l'accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés, considérant ses demandes de pardon, considérant qu'il a entamé de son gré des démarches pour rembourser sa victimes, nous le déclarons coupable et le condamnons à verser une amende de 20 écus. La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Peine 20 écus d'amende | |
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