Nalfein

Nalfein Trouble à l'ordre public
Information personnelle

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nalfein
Procès ayant opposé Nalfein au Duché de Lorraine
Nalfein était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé

Citation :

Procès instruit le 03 juin 1455
Verdict rendu le 09 juin 1455

Citation :

Juge Charles_XI
Procureur Kheops/Nalfein
Duc de Lorraine BigMetal

Citation :

Au vue des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre son verdict dans cette affaire.

"Accusé, levez vous.
La Cour ne vous reconnaît pas coupable et prononce la relaxe à votre encontre.

La séance est levée."

Fait le 09 Juin 1455
Charles XI de Melian
Juge de Lorraine

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public

Monsieur le Juge, voici une affaire plutôt cocasse, voire unique dans l'histoire de la Justice dans le SERG ou les royaumes avoisinant:

En effet, j'ai violé la loi sur l'obtention des signatures pour les élections ducales.

La loi stipule que les signatures doivent être présentées au Parlement Lorrain, d'en obtenir la validation avant la promulgation de la liste.

Ce que je n'ai pas fait.

Aussi en vertu de ce décret (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=220452&postdays=0&postorder=asc&start=0 ; bas de la page)
je demande à être condamné pour trouble à l'ordre public et à une amende de 100 écu.

Je suis libre de me faire représenter par un avocat. J'assurerai moi même ma défense, étant avocat du Dragon avec l'aide du Baron Yanahor, avocat de son état.

Fait à Nancy le 3 juin de l'an de grâce 1455
Nalfein de la Maison T'Sarran
Procureur (suffisamment stupide pour se mettre en procès!)

Première plaidoirie de la défense
Le Procureur délaissa sa toge de Porcureur pour endosser celle d'avocat et descendit du parquet jusqu'à la barre.

"Monsieur le Juge!

Je vous prierai de bien vouloir croire le fait que j'ai pas sciemment violé cette loi.
Cette dernière trés récente prêtait à confusion et je pensais sincèrement qu'il fallait seulement recueillir les 8 signatures pour pouvoir se présenter.
Je n'avais pas lu qu'il fallait ces signatures avant de lancer la liste officiellement. je pensais que je pouvais la lacer et fournir les signatures avant la fin de dépôt.

J'ai donc fait preuve de négligence en me fiant à des "on dit" plutôt qu'à m'attacher à retrouver et lire ce décrêt.

J'ai malgré tout réuni les signatures quelque jours à peine après avoir promulgué ma liste.
J'attirerai votre attention aussi sur le fait que les autres listes, AMPL et D2L ont promulgué leur listes, certes avec les 8 signatures, mais sans l'approbation du parlement.

A ce que je sache aucune action en justice n'a été intentée à leur encontre.
Aussi je recommande votre indulgence sur ce dossier, eu égard la récente promulgation et le débat houleux qu'à susciter ce décrêt!

Monsieur le Juge, je pense avoir été un homme d'honneur sur ce dossier et je me plierai à votre verdict aussi juste soit-il.
J'ai parlé.

Nalfein de la Maison T'Sarran
Avocat du Dragon"

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge
La cour

Monsieur le juge nous nous trouvons aujourd'hui devant une curieuse affaire , le procureur qui se met mais lui même en inculpation !
Que dire admettre son erreur est un acte d honnête et c est devenue rare de nos jours , mais vous étiez au courant de se décret en temps un ancien conseiller et de sur croix procureur , donc vous avez voter cette lois .
vous auriez du lire ce décrêt avant de déposer vôtre liste cela évitez quelques soucis car nul est sensé ignorer la lois .
vous avez dit ce ci "Nalfein de la Maison T'Sarran
Procureur (suffisamment stupide pour se mettre en procès!) je ne trouve pas cela de la stupidité juste de l honnête

sieur Nalfein je requiers en votre encontre la peine suivante 50 écus d amende

merci monsieur le juge de m avoir écoutée

fait le 6 juin 1455

Kheops procureur de Lorraine

Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge, mon avocat fut des plus explicites. Je n'ajouterai que ceci:

J'ai mes signatures, je ne les ai fournies qu'après avoir lancé la liste; alors que j'aurai dû en fait faire l'inverse.

Je rappelle que personne n'a été lésé ou floué, que ma faute était non intentionnelle. Je dirai aussi que cette loi a suscité beaucoup d'incompréhension et que j'en fus en fin de compte quelque peu victime.
Cependant je me plierai à votre jugement, je pense avoir prouvé être homme d'honneur et de parole.
Puissiez-vous m'accorder la relaxe Monsieur le Juge.
Merci

La défense a appelé Yanahor à la barreVoici son témoignage :
*Yanahor se leva salua le Juge et le procureur et commença sa plaidoirie :*

Je salue donc cette cour que je ne quitte plus en ce moment je viens ici de procès en procès et j’ai vu plusieurs affaires cocasses et je crois que celle-ci appelle tout bonnement au bon sens.
Le bon sens est bien sûr de reconnaître l’honnêteté même de mon client qui n’a pas hésité à se mettre lui même en accusation sans rien omettre de son délit.

Comme le souligne l’accusation c’est un acte rare et ça doit être doit être pour moi saluer mais nous demandons que cela ne soit pas pris en compte dans le jugement en effet mon client n’a jamais fait ça pour demander la clémence du juge uniquement par l’honnêteté même qu’il l’a toujours caractérisé.

D’ailleurs un parcours sans faute en Lorraine nous le prouve, un casier judiciaire vierge, aucun antécédent.

De plus je tiens à appuyer un autre point en effet mon client a été joué de la confusion qu’à entraîné la mise en place de cette loi en effet il a lancé la liste sachant qu’il allait avoir ses 8 signatures sans se douter qu’il fallait d’abord avoir tout en règle avant de pouvoir lancer sa liste.

Et mon client a bel et bien rassemblé les 8 signatures, ce procès se porte donc sur un vice de formalité pour mon client ce qui dans le fait se rapporte à une faute minime en effet Messire Nalfein a aucun moment n’a voulu violer la loi il a juste été joué d’une loi qu’il ne maîtrisait pas bien.

A partir de là sachant que c’est la première fois que mon client comparaît devant cette cour et que cela se rapport à un simple vice de forme je demande à ce que la cour accorde à Messire Nalfein le bénéfice du doute et que mon client soit donc relaxé.

*Yanahor après ça s’assit à côté de Nalfein.*

Citation :

Peine:
Relaxé

Nalfein Trouble à l'ordre public
Information personnelle

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nalfein
Procès ayant opposé Nalfein au Duché de Lorraine
Nalfein était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé

Citation :

Procès instruit le 14 juin 1455
Verdict rendu le 20 juin 1455

Juge Theudric Von Strass
Prévôt Oedipe
Procureur Kheops00

Accusé Nalfein
Plaignant Duc Bigmetal

Citation :

Enoncé de Verdict
Après avoir entendu les différentes parties, après avoir lu et examiné les pièces déposé, la Cour va rendre son verdict dans cette affaire.

"Accusé, levez vous.
Au chef d'inculpation de trouble à l’ordre public, la Cour vous reconnaît non coupable.
Mais nous ne pouvons pas nous posé la question suivante. Etes vous vraiment assez responsable pour faire partie d’un conseil ducal si vous ne pouvez comprendre un texte aussi simple. A l’avenir faite plus attention car vous n’aurais pas une autre chance.

La séance est levée."

Fait le 20 Juin 1455
Theudric Von Strass
Juge de Lorraine

Citation :

Acte d'accusation
Monsieur le juge
je porte a votre connaissance l affaire suivante

monsieur le juge suite a des évènements malheureux le duché sur la demande du duc Sieur bigmetal
moi procureur ouvre un procès contre sieur Nalfein pour trouble a l ordre public
En effet sieur Nalfein n a pas eu un procè équitable , le juge charles -xi prit d un malaise n a put juger cette affaire en toute lucidité de plus sieur Nalfein c est mis lui même en accusation
Nalfein vous serez juger par un nouveau juge nommé par le duc
afin que le justice soit respecté en Lorraine pour le bien de tous

Article XXII : Le Duc est souverain sur son territoire. Les Conseillers Ducaux, les Maires et les agents du Duché doivent fidélité au Duc. Les Conseillers et les Maires sont unis à lui par un lien de vassalité. Les Maires et agents sont les représentants du Duc et de son pouvoir.
Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché.

Article XXIII : Le Duc de Lorraine veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité du Duché. Il est le garant de l’indépendance du Duché, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.
Le Duc incarne la Souveraineté Ducale auprès des autres Duchés et Comtés, Institutions Cléricales, Corporatives et groupements divers.

Article XXIV : Lorsque les Institutions du Duché de Lorraine, l’indépendance du Duché, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses engagements inter-provinciaux sont menacées d’une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs ducaux institutionnels est interrompu, le Duc de Lorraine prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Conseil Ducal, du Parlement Lorrain.
Il en informe le Duché par message.
Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d’assurer aux pouvoirs ducaux leur mission. Le Conseil Ducal se réunit de plein droit. Le Parlement Lorrain peut être dissout pendant l’exercice des pouvoirs exceptionnels.


Monsieur le juge voici a nouveau l affaire

acte ; trouble a l ordre public
accusè : Nalfein

voici l acte d accusation

Monsieur le Juge, le décret concernant les signatures pour les élections a à nouveau été violé.

La loi stipule que les signatures doivent être présentées au Parlement Lorrain, d'en obtenir la validation avant la promulgation de la liste.

Ce que Sieur Nalfein n'a pas fait.

Aussi en vertu de ce décret (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=220452&postdays=0&postorder=asc&start=0 ; bas de la page)
je demande à ce qu'il soit condamné pour trouble à l'ordre public à une amende de 100 écu et au retrait de la liste car n'ayant pas réuni les 8 signatures.
Sieur Nalfein libre de se faire représenter par un avocat.

le 14 juin 1455
kheops
procureur de lorraine

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge, Madame la Procureur, Monsieur le Duc.
Ce dont je suis sûr que l'indépendance de la justice n'est pas garantie ici, puisque c'est à la demande du Duc que je me retrouve de nouveau devant ce tribunal pour une affaire déjà jugée.

Déjà jugée et sans malaise de la part du Juge:

Citation :

-"Au vue des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre son verdict dans cette affaire.

"Accusé, levez vous.
La Cour ne vous reconnaît pas coupable et prononce la relaxe à votre encontre.

La séance est levée."

Fait le 09 Juin 1455
Charles XI de Melian
Juge de Lorraine"

http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=16732

Où voit-on que le juge a eu un malaise. Prenez l'intégralitté de mon procès et vous n'y verrez aucun vice de forme ou de procédure.

Hors pour l'affaire FJ, nous voyons nettement le malaise du juge.

Citation :

"Au vue des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre son verdict.

"Accusé, levez vous.
Au chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, l"

http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=16733

-Quant au fait que je me sois mis en procès, il n'est inscrit nulle part que cela est interdit et non autorisé. A preuve du contraire, ce qui n'est pas prévu ou réprimé par la loi est autorisé. C'est l'essence même du droit pénal.

De plus je ferai remarquer que mon acte d'accusation n'était empreint d'aucune irrégularité et que l'accusation aujourd'hui demande exactement la même condamnation, assentiment tacite de mon accusation d'alors.

L'Art. XXXI-II de la Constitution lorraine nous dit (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981&sid=7589c1c6904c3f2f370d9754bada0cea): Le Juge représente les intérêts du Duché. En cela il est amené à examiner des procès et à émettre des verdicts en respectant la Constitution de Lorraine.

-Le juge représente les intérêts du Duché et non du DUC!!

Infamnie que ce procès à mon encontre. J'ai été jugé sans aucun vice de procédure ni de forme, ce procès n'a aucune raison d'être. De plus il est clairement politique, à 6 jours des élections, le duc nous invente des procès que Madame la Procureur n'aurait jamais dû mettre en action car dénués de sens.

Honte sur le Duc!

Je demande la relaxe. Que Monseigneur le Duc Bigmetal se rassure, viendra le temps où il se trouvera à ma place pour être jugé de son abus de pouvoir.

Nalfein de la Maison T'Sarran
Relaxé et rejugé pour les sombres desseins politiques du Duc.
Fait à Nancy, le 15 Juin 1455.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge
La cour

sieur Nalfein si vous comparaissez devant cette cour , non pas pour de sombres affaires politique ou magouilles mais pour que vous soyez jugé équitablement par ce tribunal

lors de votre premier procès vous avez été relaxé par le juge alors que celui ci n était pas dans au plus haut de sa forme .

revenons a vous si vous le voulez bien...
lorsque vous aviez déposer votre liste pour les élections ducal vous n aviez pas respecter le décret sur les élections et vous l aviez reconnu en vous mettant vous même en accusation pour votre acte .
Comme je l ai dit la première fois c était tout a votre honneur .
Mais la loi et loi pour tout et vous devez le savoir puisque que vous êtes l ancien procureur .
un décret doit être respecté par tous , chose que vous n avez pas fait .

pour ce fait je requiers en votre encontre 50 écus d amende et le retrait de votre liste a ses élections ducal

merci monsieur le juge de m avoir écoutée
fait le 15 juin 1455

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
"Monsieur le Juge! En dehors du fait que ce procès est de tout de façon une faute de procèdure à lui seul. Je vous rappelle qu'on ne peut être jugé pour des faits similaires en Lorraine.
Que ce procès est relancé sur les dires du Duc quant à l'état de santé de l'ancien Juge au moment de mon procès, alors qu'il n'est avancé aucune preuve.
Mais en toute bonne foi, je présente ma défense:
Je vous prierai de bien vouloir croire le fait que j'ai pas sciemment violé cette loi.
Cette dernière trés récente prêtait à confusion et je pensais sincèrement qu'il fallait seulement recueillir les 8 signatures pour pouvoir se présenter.
Je n'avais pas lu qu'il fallait ces signatures avant de lancer la liste officiellement. je pensais que je pouvais la lacer et fournir les signatures avant la fin de dépôt.

J'ai donc fait preuve de négligence en me fiant à des "on dit" plutôt qu'à m'attacher à retrouver et lire ce décrêt.

J'ai malgré tout réuni les signatures quelque jours à peine après avoir promulgué ma liste.
J'attirerai votre attention aussi sur le fait que les autres listes, AMPL et D2L ont promulgué leur listes, certes avec les 8 signatures, mais sans l'approbation du parlement.

A ce que je sache aucune action en justice n'a été intentée à leur encontre.
Aussi je recommande votre indulgence sur ce dossier, eu égard la récente promulgation et le débat houleux qu'à susciter ce décrêt!

Monsieur le Juge, je pense avoir été un homme d'honneur sur ce dossier et je me plierai à votre verdict aussi juste soit-il.

J'ai mes signatures, je ne les ai fournies qu'après avoir lancé la liste; alors que j'aurai dû en fait faire l'inverse.

Je rappelle que personne n'a été lésé ou floué, que ma faute était non intentionnelle. Je dirai aussi que cette loi a suscité beaucoup d'incompréhension et que j'en fus en fin de compte quelque peu victime.
Cependant je me plierai à votre jugement, je pense avoir prouvé être homme d'honneur et de parole.
Puissiez-vous m'accorder la relaxe Monsieur le Juge.
Merci
J'ai une question Monsieur le Juge, Madame la Procureur et Monseigneur le Duc; si jamais je suis condamné cette fois, pourquoi accorderait-on plus crédit à cette sentence qu'à celle de Charles XI? Il faudrait un troisième verdict par un troisièem juge, ne pensez-vous pas? Et si ce troisième juge souffre d'un malaise, on m'en fait un quatrième? Bref on s'arrête de me lancer ce procès lorsque ma condamnation satisfera ceux qui ont relancé cette procédure?

J'ai parlé.

Nalfein de la Maison T'Sarran
Avocat du Dragon

Citation :

Peine:
Relaxé